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Arrêté du 15 janvier 2010

命令・公布 2010-01-15・全 1 條

Article 1

L'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

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