PERTINENCE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE
La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.
Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.
Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :
-la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;
-les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;
-les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;
-pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.
1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau
1.1. Invertébrés
En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.
1.2. Phytobenthos (diatomées)
En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.
1.3. Phytoplancton
La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).
Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.
Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole
Pertinence par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent
Hydroécorégion de niveau 1
ou très très grand fleuve
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1
indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône
TTGA1
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire
TTGA2
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
TP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
PTP8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
PTP16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
PTP16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
P19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
P11
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
P11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
TP14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
P14/1
13
LANDES
Cas général
M13
P13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
P1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
P12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
P12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
P9-A
Cas général
TG9
G9
M9
P9
TP9
Exogène de l'HER 10-
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 10
G18/4
M18/4
P18/4
1.4. Macrophytes
La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.
Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole
Pertinence, par type
Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement
Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve
Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve
Très Grands
Grands
Moyens
Petits
Très Petits
20
DEPOTS ARGILO SABLEUX
Cas général
GM20
P20
TP20
Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)
GM20/9
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
G21
M21
21
MASSIF CENTRAL NORD
Cas général
P21
TP21
3
MASSIF CENTRAL SUD
Cas général
G3
M3
P3
TP3
Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)
M3/19
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
M3/8
Exogène de l'HER 19 ou 8
G3/19-8
17
DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES
Cas général
M17
P17
TP17
Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)
TG17/3-21
G17/3-21
M15-17/3-21
P17/3-21
TP17/3-21
15
PLAINE SAONE
Exogène de l'HER 3 ou 21
Exogène de l'HER 5 (Jura)
G15/5
MP15/5
Cas général
TG15
MP15
TP15
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
TG10-15/4
5
JURA/ PRE-ALPES DU NORD
Cas général
G5
M5
P5
TP5
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG5/2
GM5/2
TTGA
FLEUVES ALPINS
Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône
TTGA1
Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire
TTGA2
2
ALPES INTERNES
Cas général
G2
MP2
TP2
7
PRE-ALPES DU SUD
Cas général
GMP7
TP7
Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)
TG6-7/2
GM7/2
6
MEDITERRANEE
Exogène de l'HER 2 ou 7
GM6/2-7
Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)
GM6/2-7
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
TG6/1-8
GM6/8
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
GM6/1
Cas général
G6
MP6
8
CEVENNES
Cas général
GM8
PTP8
A-HER niveau 2 n° 70
M8-A
16
CORSE
A-HER niveau 2 n° 22
G16
M16-A
B-HER niveau 2 n° 88
M16-B
19
GRANDS CAUSSES
Cas général
Exogène de l'HER 8 (Cévennes)
GM19/8
11
CAUSSES AQUITAINS
Cas général
TP11
Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)
TG11/3-21
G11/3-21
M11/3-21
14
COTEAUX AQUITAINS
Exogène des HER 3,8,11 ou 19
TG14/3-11
G14/3
M14/3-11
Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)
M14/3-8
Cas général
GM14
P14
Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)
TG14/1
G14/1
M14/1
13
LANDES
Cas général
M13
TP13
1
PYRENEES
Cas général
G1
M1
TP1
12
ARMORICAIN
A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)
G12
M12-A
TP12-A
B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)
M12-B
TP12-B
TTGL
LA LOIRE
Cas général
TTGL
9
TABLES CALCAIRES
A-HER niveau 2 n° 57
M9-A
Cas général
TG9
G9
M9
TP9
Exogène de l'HER 10
G9/10
M9/10
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
TG9/21
G9-10/21
M9-10/21
10
COTES CALCAIRES EST
Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)
Cas général
TG10-15/4
G10
M10
P10
TP10
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G10/4
M10/4
4
VOSGES
Cas général
M4
P4
TP4
22
ARDENNES
Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)
TG22/10
Cas général
GM22
P22
TP22
18
ALSACE
Cas général
MP18
TP18
Exogène de l'HER 4 (Vosges)
G18/4
M18/4
P18/4
1.5. Poissons
En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.
En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.
1.6. Macro-crustacés
L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).
2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau
Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau
Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent
Typologie
Invertébrés
Poissons (2), (3)
Macrophytes (1), (2)
Diatomées (1), (2)
Phytoplancton
PLANS D'EAU NATURELS
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond
L1
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux
L2
Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne
L3
Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne
L4
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire
L5
Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne
L6
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne
L7
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux
L8
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne
L9
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire
L10
Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne
L11
Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire
L12
Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire
L13
Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire
L14
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux
L15
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire
L16 (*)
Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire
L17
Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne
L18
Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire
L19
Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne
L20
Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire
L21
Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire
L22
Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire
L23
Lac de La Réunion
L24
PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire
R1
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse
R2
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R3
Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse
R4
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
R5
Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R6
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse
R7
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
R8
Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire
R9
Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse
R10
Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire
R11
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire
R12
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse
R13
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire
R14
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire
R15
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
R16
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire
R17 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R18 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire
R19
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse
R20
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux
R21
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire
R22
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse
R23 (*)
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire
R24
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux
R25
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire
R26
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
R27
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse
R28
Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire
R29
Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse
R30
Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire
R31
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse
R32
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire
R33
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse
R34
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire
R35
Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse
R36
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire
R37
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse
R38
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire
R39
Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux
R40
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire
R41
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse
R42
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire
R43
Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse
R44
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire
R45
Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire
R46
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse
R47
Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire
R48
Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire
R49
Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse
R50
Retenue en Guadeloupe
R51
Retenue en Martinique
R52
Retenue en Guyane
R53
(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).
(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).
(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.
(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.
Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)
Pertinence des éléments biologiques
Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent
Code masse d'eau
Type
Invertébrés
Poissons
Macrophytes
Diatomées
Phytoplancton
FRGL128
L16
FRFL77
R17
FRB1L36
R18
FRGL038
R18
FRFL91
R23
FRGL020
R23
3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales
Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains
Zones géographiques
Type
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés benthiques
Macroalgues
Flore (1)
Poissons
Angiospermes
Paramètres physico-chimiques
Hydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Invertébrés benthiques Substrat meuble
Autres blooms
Substrat dur intertidal
Macrophyte
Poissons
Zostera marina et noltii
T° C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord
T1
FRGT26
FRGT25
FRGT27
FRGT26
FRGT25
FRGT27
(**)
(**)
(**)
T2
(**)
T3
(**)
T4
FRFT32
FRFT32
(**)
T5
FRHT03
FRHT05
FRHT03
FRHT05
(**)
T6
FRFT33
FRFT34
FRFT35
FRFT33
FRFT34
FRFT35
(**)
T7
FRGT28
FRFT09
FRGT28
FRFT09
(**)
T8
FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31
FRGT04
FRGT10
FRGT12
FRGT29
FRGT30
FRGT31
(**)
T9
(**)
Méditerranée
T10
(***)
(**)
(**)
T11
(**)
(**)
T12
Commentaires :
-(1) Flore autre que le phytoplancton ;
-Chl-a : chlorophylle A ;
-IA : indice abondance ;
-IC : indice composition ;
-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;
-Dans l'arrêté typologie , le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.
Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins
Zones
géographiques
Types
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés
benthiques
Flore (1)
Physico-chimiques
Poissons
Hydro-morphologie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Substrat meuble
Substrat dur
Macroalgues
Angiospermes
Mangroves
T° C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
DBO5
Carbone organique dissous
Carbone Total
pH
Poissons
La Réunion
Type 18
(*)
(*)
(*)
(*)
(**)
(**)
(*)
Martinique
Type 13
(*)
(*)
(*)
(*)
(**)
(**)
(**)
(*)
(*)
(*)
(*)
Guyane
Type 14
FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090
(*)
(**)
(**)
FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070
(*)
(*)
Type 17
FRKT020
FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070
(*)
(*)
(*)
Commentaires :
-(1) Flore autre que le phytoplancton ;
-Chl-a : chlorophylle A ;
-IA : indice abondance ;
-IC : indice composition ;
-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
-(*) : indicateur en développement ;
-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.
Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains
Zones géographiques
Type
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés benthiques
Macroalgues
Angiospermes
Paramètres physico-chimiques
Hydromorphologie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Substrat meuble
Blooms à ulves
Substrat dur intertidal
Substrat dur subtidal
Zostera marina et noltii
Posidonies
T° C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
Atlantique, Manche et mer du Nord
C1
(**)
C2
C3
FRGC48
C4
C5
C6
C7
C8
C9
C10
C11
C12
C13
C14
C15
C16
C17
Méditerranée
C18
(**)
(**)
C19
C20
C21
C22
C23
C24
C25
C26
Commentaires :
-Chl-a : chlorophylle A ;
-IA : indice abondance ;
-IC : indice composition ;
-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;
-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.
Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins
Zones géographiques
Types
Eléments de qualité
Phytoplancton
Invertébrés benthiques
Flore (1)
Physico-chimiques
Hydro-
morpho-
logie
Paramètres DCE
Chl-a
IA
IC
Substrat meuble
Substrat dur
Macroalgues
Angiospermes
Mangroves
T° C
Salinité
Turbidité
O2 dissous
Nutriments azote
Nutriments autres (2)
La Réunion
C43
(*)
(**)
Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4
C44
C45
C46
C42
Mayotte
C47
(*)
(***)
(***)
(***)
(**)
C48
C49
C50
C51
C52
C53
C54
Guadeloupe
C56
(***)
(*)
(*)
(***)
(***)
(**)
(***)
(***)
C57
C58
C59
C60
C61
Martinique
C27
(***)
(*)
(*)
(***)
(***)
(**)
(***)
(***)
C33
C29
C30
C31
C32
Guyane
C34
(*)
(***)
(**)
(***)
(***)
Commentaires :
-(1) Flore autre que le phytoplancton ;
-Chl-a : chlorophylle A ;
-IA : indice abondance ;
-IC : indice composition ;
-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;
-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;
-Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;
-(*) : Pertinence à étudier ;
-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;
-(***) : Indicateur en développement ;
-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.
SUBSTANCES PRIORITAIRES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE AU TITRE DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU
Le tableau 9 indique les codes Sandre et les numéros CAS des substances de l'état chimique à surveiller dans les eaux de surface.
Lorsqu'un risque pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement et lorsqu'une norme de qualité environnementale (NQE) pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est également pratiqué dans l'eau de surface en appliquant les NQE exprimées en concentration maximale admissible (NQE-CMA) établies à l'annexe I, partie A, de la directive européenne 2013/39/UE, lorsqu'il en existe.
Pour les bassins métropolitains, le suivi dans la matrice biote est réalisé conformément à la note technique du 26 décembre 2017 relative au suivi des substances chimiques des eaux de surface dans le biote, ou à toute note technique qui s'y substituerait.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
Certaines substances peuvent faire l'objet d'un suivi multiple sur la matrice biote, eau et/ou sédiment (cf. tableau 9).
Le suivi sur sédiments est destiné à l'évaluation des tendances (cf. annexe VI, paragraphe 8).
Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs (EIP) est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.
Tableau 9. - Substances de l'état chimique des eaux de surface
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS (1)
Matrice
Eau
Biote ESU
Biote (2) EL
Sédiments
1
1101
Alachlore
15972-60-8
X
2
1458
Anthracène
120-12-7
X
X (***)
X
X (***)
3
1107
Atrazine
1912-24-9
X
4
1114
Benzène
71-43-2
X
5
Diphényléthers bromés
X
X (***)
X
X (***)
2915
BDE100
189084-64-8
X
X (***)
X
X (***)
2912
BDE153
68631-49-2
X
X (***)
X
X (***)
2911
BDE154
207122-15-4
X
X (***)
X
X (***)
2920
BDE28
41318-75-6
X
X (***)
X
X (***)
2919
BDE47
5436-43-1
X
X (***)
X
X (***)
2916
BDE99
60348-60-9
X
X (***)
X
X (***)
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
X
X (***)
X
X (***)
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
X
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
X
X (***)
X
X (***)
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
X
X
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
X
X
9 bis
Pesticides cyclodiènes
X
1103
Aldrine
309-00-2
X
1173
Dieldrine
60-57-1
X
X
1181
Endrine
72-20-8
X
X
1207
Isodrine
465-73-6
X
9 ter
DDT total et para-para-DDT
sans objet
X
X
X
1144
DDD 44'
72-54-8
X
X
X
1146
DDE 44'
72-55-9
X
X
X
1147
DDT 24'
789-02-6
X
X
X
1148
DDT 44'
50-29-3
X
X
X
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
X
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
X
12
6616
Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
X
X (***)
X
X (***)
13
1177
Diuron
330-54-1
X
14
Endosulfan
X
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
X
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
X
15 (*)
1191
Fluoranthène
206-44-0
X
X (***)
X
X (***)
16
1199
Hexachlorobenzène
118-74-1
X
X (***)
X
X (***)
17
1652
Hexachlorobutadiène
87-68-3
X
X (***)
X
X (***)
18
Hexachlorocyclohexane
X
X (***)
X
X (***)
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
X
X (***)
X
X (***)
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
X
X (***)
X
X (***)
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
X
X (***)
X
X (***)
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
X
X (***)
X
X (***)
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
X
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
X
X (***)
X
X (***)
21
1387
Mercure et ses composés
7439-97-6
X
X (***)
X
X (***)
22
1517
Naphtalène
91-20-3
X
X
X
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
X
X
X
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
X
X
25
1959
Octylphénols (4-1,1',3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
X
X
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
X
X (***)
X
X (***)
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
X
X
28 (*)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
sans objet
X
X
X
X
1115
Benzo(a)pyrène
50-32-8
X
X (***)
X
X (***)
1116
Benzo(b)fluoranthène
205-99-2
X (***)
X (***)
X (***)
1117
Benzo(k)fluoranthène
207-08-9
X (***)
X (***)
X (***)
1118
Benzo(g,h,i)pérylène
191-24-2
X (***)
X (***)
X (***)
1204
Indéno(1,2,3-cd)pyrène
193-39-5
X (***)
X (***)
29
1263
Simazine
122-34-9
X
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
X
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
X
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
X
X (***)
X
X (***)
31
Trichlorobenzène
X
X
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
X
X
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
X
X
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
X
X
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
X
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
X
X
34
1172
Dicofol
115-32-2
X
X (***)
X
X (***)
35
6561
Acide perfluorooctanesulfonique et ses dérivés (perfluorooctanesulfonate PFOS)
1763-23-1
X
X (***)
X
X (***)
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
X
X (***)
X
X (***)
37 (**)
Dioxines et composés de type dioxine
X (***)
X
X (***)
2566
1,2,3,4,6,7,8,9-Octachlorodibenzodioxine
3268-87-9
X (***)
X
X (***)
2575
1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzodioxine
35822-46-9
X (***)
X
X (***)
2596
1,2,3,4,6,7,8-Heptachlorodibenzofurane
67562-39-4
X (***)
X
X (***)
2597
1,2,3,4,7,8,9-Heptachlorodibenzofurane
55673-89-7
X (***)
X
X (***)
2571
1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzo[b,e][1,4]dioxine
39227-28-6
X (***)
X
X (***)
2591
1,2,3,4,7,8-hexachlorodibenzofurane
70648-26-9
X (***)
X
X (***)
2592
1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane
57117-44-9
X (***)
X
X (***)
2572
1,2,3,6,7,8-Hexachlorodibenzo-p-dioxine
57653-85-7
X (***)
X
X (***)
2594
1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzofurane
72918-21-9
X (***)
X
X (***)
2573
1,2,3,7,8,9-Hexachlorodibenzo-p-dioxine
19408-74-3
X (***)
X
X (***)
2588
1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzofurane
57117-41-6
X (***)
X
X (***)
2569
1,2,3,7,8-Pentachlorodibenzo-p-dioxine
40321-76-4
X (***)
X
X (***)
2593
2,3,4,6,7,8-Hexachlorodibenzofurane
60851-34-5
X (***)
X
X (***)
2589
2,3,4,7,8-Pentachlorodibenzofurane
57117-31-4
X (***)
X
X (***)
2586
2,3,7,8-Tetrachlorodibenzofurane
51207-31-9
X (***)
X
X (***)
2562
2,3,7,8-Tetrachlorodibenzo-p-Dioxine
1746-01-6
X (***)
X
X (***)
5248
Octachlorodibenzofuranne
39001-02-0
X (***)
X
X (***)
1627
PCB 105
32598-14-4
X (***)
X
X (***)
5433
PCB 114
74472-37-0
X (***)
X
X (***)
1243
PCB 118
31508-00-6
X (***)
X
X (***)
1089
PCB 126
57465-28-8
X (***)
X
X (***)
2032
PCB 156
38380-08-4
X (***)
X
X (***)
5435
PCB 157
69782-90-7
X (***)
X
X (***)
5436
PCB 167
52663-72-6
X (***)
X
X (***)
1090
PCB 169
32774-16-6
X (***)
X
X (***)
1091
PCB 77
32598-13-3
X (***)
X
X (***)
5432
PCB 81
70362-50-4
X (***)
X
X (***)
5434
PCB123
65510-44-3
X (***)
X
X (***)
5437
PCB189
39635-31-9
X (***)
X
X (***)
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
X
X
39
1119
Bifénox
42576-02-3
X
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
X
X
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
X
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
X
43
Hexabromocyclododécane (HBCDD)
X
X (***)
X
X (***)
6651
Alpha 1,2,5,6,9,10-HBCDD
134237-50-6
X
X (***)
X
X (***)
6652
Beta 1,2,5,6,9,10-HBCDD
134237-51-7
X
X (***)
X
X (***)
6653
Gamma 1,2,5,6,9,10-HBCDD
134237-52-8
X
X (***)
X
X (***)
44
Heptachlore et époxyde d'heptachlore
X
X (***)
X
X (***)
1197
Heptachlore
76-44-8
X
X (***)
X
X (***)
1748
Heptachlore époxyde exo cis
1024-57-3
X
X (***)
X
X (***)
1749
Heptachlore époxyde endo trans
28044-83-9
X
X (***)
X
X (***)
45
1269
Terbutryne
886-50-0
X
X
(*) Substance analysée dans crustacés ou mollusques d'après la directive 2013/39/UE ;
(**) Substance analysée dans le poisson ou crustacé ou mollusque d'après la directive 2013/39/UE ;
(***) Substance dont le suivi sur biote ou sédiment doit être réalisé pour le suivi en tendance ;
__ Substance ubiquiste ;
(****) Substance à surveiller sur support eau si un risque potentiel de dépassement de la CMA eau est présumé.
(1) C.A.S. : Chemical abstract service.
(2) Biote : le suivi biote pour les eaux littorales se fait dans la matrice mollusque .
SUBSTANCES PERTINENTES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE CONTINENTALES
Il s'agit de substances recherchées pour répondre aux objectifs du point I de l'article 4-1 du présent arrêté, et notamment pour préciser les niveaux de présence et de risque associés à ces substances.
Ces substances constituent, avec les substances de l'état chimique, le socle minimal de substances à surveiller pour les eaux de surface, identifiées au terme d'une réflexion menée collectivement au niveau national. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
Certaines substances sont identifiées dans les tableaux suivants comme faisant partie de la catégorie A. L'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface définit, parmi les substances de la catégorie A, celles qui ont le statut de polluant spécifique de l'état écologique. A ce titre, elles sont utilisées pour l'évaluation de l'état écologique ; les autres substances de la catégorie A sont susceptibles de pouvoir l'intégrer.
Toutes les substances de la catégorie A ont vocation à être intégrées au suivi des émissions polluantes dans l'environnement.
Les substances des catégories B et C sont surveillées afin d'améliorer la connaissance de l'imprégnation des milieux par celles-ci et des risques associés.
Les substances faisant partie des catégories A et B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la limite de quantification (LQ) en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Pour les substances faisant partie à la fois de la catégorie B et de la catégorie C :
-pour les cours d'eau, la première année de surveillance aura lieu lors de la première partie du cycle, soit avant 2025, et la seconde année à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur à la date de surveillance dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
-pour les plans d'eau et les eaux littorales, l'année de surveillance aura lieu à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Pour la matrice eau, une surveillance à l'aide d'échantillonneurs intégratifs passifs est possible pour certaines substances pour l'évaluation des concentrations en moyenne annuelle. Pour les métaux, cette surveillance par EIP ne concerne que les eaux littorales. Les conditions d'élaboration de la liste des substances pour lesquelles cette possibilité est ouverte sera définie par une note ministérielle.
Tableau 10.-Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales
Code Sandre
Paramètre
N° CAS
Catégorie
Usage Pesticide ou
métabolite de pesticide
METR
DOM
Matrice
A
B
C
EAU
SEDIMENT
1212
2,4 MCPA
94-74-6
X
X
X
X
X
1141
2, 4D
94-75-7
X
X
X
X
X
5369
Acide fenofibrique
42017-89-0
X
X
X
1105
Aminotriazole
61-82-5
X
X
X
X
1907
AMPA
1066-51-9
X
X
X
X
X
1368
Argent (*)
7440-22-4
X
X
X
X
X
1369
Arsenic
7440-38-2
X
X
X
X
X
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
X
X
X
X (***)
X
1113
Bentazone
25057-89-0
X
X
X
X
1584
Biphényle
92-52-4
X
X
X
X
5526
Boscalid
188425-85-6
X
X
X
X
5296
Carbamazépine
298-46-4
X
X
X
X
6725
Carbamazépine époxyde
36507-30-9
X
X
X
X
1129
Carbendazime
10605-21-7
X
X
X
X
X
1866
Chlordécone
143-50-0
X
X
X
1474
Chlorprophame
101-21-3
X
X
X
X
1136
Chlortoluron
15545-48-9
X
X
X
X
X
1389
Chrome
7440-47-3
X
X
X
X
X
1379
Cobalt (*)
7440-48-4
X
X
X
X
X
1392
Cuivre
7440-50-8
X
X
X
X
X
1084
Cyanures libres
57-12-5
X
X
X
X
1359
Cyprodinil
121552-61-2
X
X
X
X
X
1480
Dicamba
1918-00-9
X
X
X
X
5349
Diclofénac
15307-86-5
X
X
X
X
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
X
X
X
X (***)
X
X
1678
Diméthénamide
87674-68-8
X
X
X
X
1700
Fenpropidine
67306-00-7
X
X
X
X
X
1675
Flurochloridone
61213-25-0
X
X
X
X
1506
Glyphosate
1071-83-6
X
X
X
X
X
5350
Ibuprofène
15687-27-1
X
X
X
X
1877
Imidaclopride
138261-41-3
X
X
X
X
X
1206
Iprodione
36734-19-7
X
X
X
X
5353
Kétoprofène
22071-15-4
X
X
X
X
1406
Lénacile
2164-08-1
X
X
X
X
1209
Linuron
330-55-2
X
X
X
X
1796
Métaldéhyde
108-62-3
X
X
X
X
1670
Métazachlore
67129-08-2
X
X
X
X
1221
Métolachlore
51218-45-2
X
X
X
X
X
6854
Métolachlore ESA
171118-09-5
X
X
X
X
X
6853
Métolachlore OXA
152019-73-3
X
X
X
X
X
1882
Nicosulfuron
111991-09-4
X
X
X
X
1667
Oxadiazon
19666-30-9
X
X
X
X
X
5375
Oxazépam
604-75-1
X
X
X
X
5354
Paracétamol
103-90-2
X
X
X
X
1234
Pendiméthaline
40487-42-1
X
X
X
X (***)
X
X
1847
Phosphate de tributyle
126-73-8
X
X
X
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
X
X
X
X
X
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
X
X
X
X
1414
Propyzamide
23950-58-5
X
X
X
X
X
1092
Prosulfocarbe
52888-80-9
X
X
X
X
X
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
X
X
X
X
1694
Tebuconazole
107534-96-3
X
X
X
X
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
X
X
X
X
X
2555
Thallium (*)
7440-28-0
X
X
X
X
X
1713
Thiabendazole
148-79-8
X
X
X
X
X
1940
Thiafluamide = Flufenacet
142459-58-3
X
X
X
X
X
1278
Toluène
108-88-3
X
X
X
X
1780
Xylène
1330-20-7
X
X
X
X
1383
Zinc
7440-66-6
X
X
X
X
X
1929
1-(3,4-dichlorophenyl)-3-methyl-uree
3567-62-2
X
X
X
X
2010
1,2,3,4-Tetrachlorobenzene
634-66-2
X
X
X
2536
1,2,3,5 tétrachlorobenzène
634-90-2
X
X
X
7141
1,3,5-Benzenetriol (*)
108-73-6
X
X
X
X
7011
1-Hydroxy Ibuprofène
53949-53-4
X
X
X
8323
1-laureth sulfate (****)
3088-31-1
X
X
X
X
6870
2-(3-trifluoromethylphenoxy) nicotinamide
4394-00-7
X
X
X
X
7099
2,6-di-tert-butyl-4-phenylphenol (**)
2668-47-5
X
X
X
8324
2-laureth sulfate (****)
9004-82-4
X
X
X
X
8301
4,5-dichloro-2-octyl-1,2-thiazol-3 (2H)-one (****)
64359-81-5
X
X
X
X
X
6536
4-Methylbenzylidene camphor
36861-47-9
X
X
X
6369
4-nonylphenol diethoxylate (mélange d'isomères)
27176-93-8
X
X
X
X
6366
4-nonylphenol monoethoxylate (mélange d'isomères)
X
X
X
X
X
7101
4-sec-Butyl-2,6-di-tert-butylphenol (**)
17540-75-9
X
X
X
X
2610
4-tert-butylphénol (**)
98-54-4
X
X
X
X
1453
Acénaphtène
83-32-9
X
X
X
7136
Acetazolamide (*)
59-66-5
X
X
X
X
1903
Acétochlore
34256-82-1
X
X
X
X
X
1465
Acide monochloroacétique
79-11-8
X
X
X
6509
Acide perfluoro-decanoïque
335-76-2
X
X
X
X
5978
Acide perfluoro-n-hexanoïque
307-24-4
X
X
X
5347
Acide perfluoro-octanoïque
335-67-1
X
X
X
6830
Acide sulfonique de perfluorohexane
355-46-4
X
X
X
1370
Aluminium (*)
7429-90-5
X
X
X
X
6716
Amiodarone (**)
1951-25-3
X
X
X
X
7102
Anthanthrene (**)
191-26-4
X
X
X
X
2013
Anthraquinone
84-65-1
X
X
X
X
1376
Antimoine
7440-36-0
X
X
X
X
X
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
X
X
X
X
1109
Atrazine déisopropyl
1007-28-9
X
X
X
X
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
X
X
X
X
1108
Atrazine déséthyl
6190-65-4
X
X
X
X
1396
Baryum (*)
7440-39-3
X
X
X
X
X
8306
Benzisothiazolinone (****)
2634-33-5
X
X
X
X
1377
Béryllium (*)
7440-41-7
X
X
X
X
X
1120
Bifenthrin
82657-04-3
X
X
X
X
2766
Bisphenol A
80-05-7
X
X
X
X
7594
Bisphenol S (*)
80-09-1
X
X
X
X
1125
Bromoxynil
1689-84-5
X
X
X
X
1530
Bromure de méthyle
74-83-9
X
X
X
X
1924
Butyl benzyl phtalate (*)
85-68-7
X
X
X
X
X
6842
Carboxy-ibuprofène
15935-54-3
X
X
X
1650
Chlorophénol-4
106-48-9
X
X
X
1753
Chlorure de vinyle
75-01-4
X
X
X
5360
Clotrimazole (**)
23593-75-1
X
X
X
X
X
8325
Comperlan 100 (****)
68140-00-1
X
X
X
X
6733
Cyclophosphamide
50-18-0
X
X
X
1815
Décabromodiphényl éther (**)
1163-19-5
X
X
X
X
5797
DEET (****)
134-62-3
X
X
X
X
1149
Deltaméthrine
52918-63-5
X
X
X
X
X
X
5372
Diazepam (*)
439-14-5
X
X
X
X
1498
Dibromoéthane-1,2
106-93-4
X
X
X
X
7074
Dibutyletain cation (**)
14488-53-0
X
X
X
X
1586
Dichloroaniline-3,4
95-76-1
X
X
X
X
6636
Didecyldimethylammonium (****)
20256-56-8
X
X (sed)
X
X
X
X
1527
Diéthyl phtalate
84-66-2
X
X
X
X
5325
Diisobutyl phthalate
84-69-5
X
X
X
X
X
6658
Diisodecyl phthalate
26761-40-0
X
X
X
6215
Diisononyl phtalate
28553-12-0
X
X
X
1175
Diméthoate
60-51-5
X
X
X
X
1578
Dinitrotoluène-2,4
121-14-2
X
X
X
1577
Dinitrotoluène-2,6
606-20-2
X
X
X
7118
Diosgenin (**)
512-04-9
X
X
X
X
7495
Diphényl étain cation
53675-52-8
X
X
X
8297
Dodécyl diméthyl benzyl ammonium (****)
10328-35-5
X
X (sed)
X
X
X
X
3383
Dodécyl phénol
27193-86-8
X
X
X
1494
Epichlorohydrine
106-89-8
X
X
X
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
X
X
X
X
8512
Equivalent oestrogénique 17 beta oestradiol (E2-EQ) (****)
X
X
X
X
5396
Estrone (*)
53-16-7
X
X
X
X
1380
Etain (*)
7440-31-5
X
X
X
X
X
8327
Ethylhexyl sulfate (****)
72214-01-8
X
X (sed)
X
X
X
X
6644
Ethylparaben
120-47-8
X
X
X
X
1393
Fer (*)
7439-89-6
X
X
X
X
X
2009
Fipronil (****)
120068-37-3
X
X
X
X
X
2023
Flumioxazine
103361-09-7
X
X
X
X
2547
Fluroxypyr-meptyl
81406-37-3
X
X
X
X
1194
Flusilazole
85509-19-9
X
X
X
X
6618
Galaxolide
1222-05-5
X
X
X
X
8299
Hexadécyl diméthyl benzyl ammonium
10328-34-4
X
X
X
X
8331
Héxadécylbétaine
693-33-4
X
X
X
X
8326
Incromine sd (****)
7651-02-7
X
X
X
X
X
7129
Irganox 1076 (**)
2082-79-3
X
X
X
X
1945
Isoxaflutole
141112-29-0
X
X
X
X
1094
Lambda-cyhalothrine
91465-08-6
X
X
X
X
8321
LAS C10C14 (****)
(*****)
X
X
X
X
X
5282
Lauryl sulfate (****)
151-41-7
X
X (sed)
X
X
X
X
1364
Lithium (*)
7439-93-2
X
X
X
X
X
5374
Lorazepam (*)
846-49-1
X
X
X
X
1210
Malathion (*)
121-75-5
X
X
X
X
X
1394
Manganèse
7439-96-5
X
X
X
X
X
1510
Mercaptodiméthur
2032-65-7
X
X
X
X
6755
Metformine
657-24-9
X
X
X
X
8315
Méthyl nonyl kétone
112-12-9
X
X
X
X
1512
Méthyl tert-butyl Ether
1634-04-4
X
X
X
6664
Methyl triclosan
4640-01-1
X
X
X
1618
Méthyl-2-Naphtalène
91-57-6
X
X
X
8252
Méthylchloroisothiazolinone (****)
26172-55-4
X
X
X
X
8253
Méthylisothiazolinone (****)
2682-20-4
X
X
X
X
6695
Methylparaben
99-76-3
X
X
X
X
1640
Méthylphénol-2
95-48-7
X
X
X
1638
Méthylphénol-4
106-44-5
X
X
X
7140
Midazolam (*)
59467-70-8
X
X
X
X
1395
Molybdène (*)
7439-98-7
X
X
X
X
X
2542
Monobutylétain cation
78763-54-9
X
X
X
7497
Monophenyletain cation
X
X
X
X
1462
n-Butyl Phtalate
84-74-2
X
X
X
X
X
2614
Nitrobenzène
98-95-3
X
X
X
5400
Noréthindrone (*)
68-22-4
X
X
X
X
8300
Octadécyl diméthyl benzyl ammonium
37612-69-4
X
X
X
X
6686
Octocrylene
6197-30-4
X
X
X
8302
Octylisothiazolinone (****)
26530-20-1
X
X
X
X
X
6533
Ofloxacine
82419-36-1
X
X
X
X
1230
Ométhoate
1113-02-6
X
X
X
X
1952
Oxyfluorfène
42874-03-3
X
X
X
X
6219
Perchlorate
14797-73-0
X
X
X
X
1523
Perméthrine
52645-53-1
X
X
X
X
1524
Phénanthrène
85-01-8
X
X
X
1489
Phtalate de diméthyle
131-11-3
X
X
X
1253
Prochloraz
67747-09-5
X
X
X
X
6693
Propylparaben
94-13-3
X
X
X
X
1261
Pyrimiphos-méthyl
29232-93-7
X
X
X
X
1892
Rimsulfuron
122931-48-0
X
X
X
X
1385
Sélénium
7782-49-2
X
X
X
X
X
8328
Stepanquat GA 90 (C16) (****)
X
X
X
X
X
8329
Stepanquat GA 90 (C18) (****)
X
X
X
X
X
6525
Sulfamethazine (*)
57-68-1
X
X
X
X
6649
Surfynol 104 (****)
126-86-3
X
X
X
X
6657
Tetrabromobisphenol A bis (2,3-dibromopropyl ether)
21850-44-2
X
X
X
7131
Tetrabromobisphenol A (**)
79-94-7
X
X
X
X
1936
Tétrabutylétain
1461-25-2
X
X
X
1631
Tetrachlorobenzène-1,2,4,5
95-94-3
X
X
X
1271
Tétrachloroéthane-1,1,2,2
79-34-5
X
X
X
8298
Tétradécyl dimethyl benzyl ammonium (****)
16287-71-1
X
X (sed)
X
X
X
X
5921
Tetramethrin (**)
7696-12-0
X
X
X
X
X
1373
Titane (*)
7440-32-6
X
X
X
X
X
1285
Trichloroéthane-1,1,2
79-00-5
X
X
X
6989
Triclocarban
101-20-2
X
X
X
X
X
5430
Triclosan
3380-34-5
X
X
X
X
X
6372
Triphénylétain cation
668-34-8
X
X
X
8322
Triton X-100 (****)
(*****)
9002-93-1
X
X
X
X
1361
Uranium (*)
7440-61-1
X
X
X
X
X
1384
Vanadium (*)
7440-62-2
X
X
X
X
X
(*) Optionnel pour la Réunion dans les matrice eau et sédiment.
(**) Optionnel pour la Réunion dans la matrice sédiment. La surveillance sur sédiment dans les cours d'eau n'est pas pertinente à la Réunion. Compte tenu de la répartition des sédiments à la Martinique et en Guadeloupe, il est possible que sur certains sites de surveillance les quantités de sédiment ne soient pas suffisantes pour la réalisation d'analyses.
(***) Martinique et Guyane uniquement.
(****) Pour ces substances organiques (nouvellement introduites dans la liste des substances pertinentes à surveiller), et dans l'attente de données complémentaires, l'exigence de la réalisation de la mesure sur l'eau brute ne s'applique pas (autorisation d'une mesure sur la fraction dissoute selon le code SANDRE 3 ou sur la fraction brute suivant le code SANDRE 23).
(*****) Ces paramètres sont des sommes d'autres paramètres. Pour le paramètre 8321 les paramètres individuels sont les paramètres sandre 8316,8317,8318,8319 et 8320. Les paramètres individuels pour le paramètre 8322 sont en cours de définition et seront précisés dans la fiche SANDRE correspondante.
PRÉCONISATIONS POUR LES MÉTHODES A UTILISER POUR LE CONTROLE DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES OU GROUPES DE PARAMÈTRES POUR LE PROGRAMME DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE ET DES EAUX SOUTERRAINES
Les analyses des eaux, des sédiments et du biote nécessaire à la mise en œuvre et au suivi du programme de surveillance sont effectuées par des laboratoires agréés pour les éléments de qualité et paramètres analysés conformément aux dispositions prévues par l'article L. 212-2-2 du code de l'environnement. Sauf exception argumentée, les laboratoires rendent leurs analyses sous couvert de l'agrément.
Les modalités d'agrément des laboratoires sont définies par l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
Dans le cas où ces méthodes ne sont pas disponibles ou ne sont pas adaptées aux spécificités des milieux (notamment en outre-mer), le préfet coordonnateur de bassin fixe les méthodes à utiliser dans le bassin et les notifie à l'Office français de la biodiversité. De façon générale, toutes les préconisations devront être appliquées pour ne pas détériorer les milieux aquatiques et afin d'éviter de porter atteinte aux espèces protégées.
Dans certains cas, le respect des objectifs de bon état et de non-dégradation des masses d'eau peut nécessiter la mise en œuvre de limites de quantification (LQ) qui soient inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La fixation de LQ plus contraignantes pour la mise en œuvre de la surveillance est alors laissée à l'appréciation des bassins.
De manière générale, la période à laquelle les contrôles sont effectués doit être déterminée de manière à réduire au maximum l'effet des variations saisonnières et/ou des événements hydrologiques particuliers sur les résultats. Toutefois, le programme d'échantillonnage peut être adapté si le fonctionnement hydrologique particulier de certains milieux le justifie. En outre, dans le cas où la réalisation du prélèvement mettrait manifestement en danger la sécurité de l'opérateur, la programmation de la surveillance peut être adaptée.
De manière générale, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres sont référencées dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface, publié au Journal officiel.
1. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les cours d'eau
1.1. Eléments biologiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
1.2. Eléments physico-chimiques et chimiques
Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 11 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 1.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
Tableau 11. - Paramètres physico-chimiques pour les cours d'eau
Paramètre
Physico-chimique
Cible
CSP
Libellé Sandre du paramètre
CSS
Libellé
Sandre du
support
CSF
Libellé Sandre de la fraction
CSU
Symbole Sandre
Unité
Groupe 1 (mesuré in situ)
Température
1301
Température de l'Eau
3
Eau
23
Eau brute
27
°C
Oxygène dissous
1311
Oxygène dissous
3
Eau
23
Eau brute
175
mg(O2)/L
Saturation en O2 dissous
1312
Taux de saturation en oxygène
3
Eau
23
Eau brute
243
%
pH
1302
Potentiel en Hydrogène (pH)
3
Eau
23
Eau brute
264
unité pH
Conductivité
1303
Conductivité à 25°C
3
Eau
23
Eau brute
147
µS/cm
Turbidité (*)
1295
Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau
23
Eau brute
232
NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
DBO5
1313
Demande Biochimique en oxygène en 5 jours (D.B.O.5)
3
Eau
23
Eau brute
175
mg(O2)/L
NKJ
1319
Azote Kjeldahl
3
Eau
23
Eau brute
168
mg(N)/L
P total
1350
Phosphore total
3
Eau
23
Eau brute
177
mg(P)/L
MEST
1305
Matières en suspension
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/L
Chlorophylle a (***)
1439
Chlorophylle a
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/L
phéopigments (***)
1436
Phéopigments
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/L
DCO (*)
1314
Demande Chimique en Oxygène (D.C.O.)
3
Eau
23
Eau brute
175
mg(O2)/L
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4+
1335
Ammonium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
169
mg(NH4)/L
NO3-
1340
Nitrates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
173
mg(NO3)/L
NO2-
1339
Nitrites
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
171
mg(NO2)/L
PO4(3-)
1433
Orthophosphates (PO4)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
176
mg(PO4)/L
COD
1841
Carbone Organique
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
163
mg(C)/L
Silice dissoute
1342
Silicates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
273
mg(SiO2)/L
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures
1337
Chlorures
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
164
mg(Cl)/l
Sulfates
1338
Sulfates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
179
mg(SO4)/l
Bicarbonates
1327
Hydrogénocarbonates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
274
mg(HCO3)/l
Calcium
1374
Calcium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
292
mg(Ca)/l
Magnésium
1372
Magnésium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
320
mg(Mg)/l
Sodium
1375
Sodium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
326
mg(Na)/l
Potassium
1367
Potassium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
316
mg(K)/l
Dureté TH (**)
1345
Dureté totale
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
°f
TAC
1347
Titre alcalimétrique complet (T.A.C.)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
°f
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Granulométrie (***)
6228
Particule inférieures à 20 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
3054
Particule entre [20,63[ µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
7042
Particule entre [63,150[ µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
7043
Particule entre [150,200[ µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie (***)
7044
Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Perte au feu (***)
6578
Perte au feu à 550°C
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Carbone organique total (***)
1841
Carbone Organique
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium (***)
1370
Aluminium
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Fer (***)
1393
Fer
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Manganèse (***)
1394
Manganèse
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) Paramètres optionnels ;
(**) Paramètres calculés ;
(***) Paramètres non pertinent à La Réunion (insuffisance de la fraction fine du sédiment, forte variabilité temporelle de la granulométrie y compris en période d'étiage).
Définition du groupe 6 : substances de l'état chimique et substances pertinentes à surveiller.
Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexes II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.
Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).
1.3. Eléments hydromorphologiques
Trois éléments de qualité sont pris en compte pour l'hydromorphologie :
- le régime hydrologique (quantité et dynamique du débit, connexion résultante aux eaux souterraines). Il s'agit d'une composante majeure des conditions environnementales nécessaire à l'interprétation de la biologie ;
- la continuité de la rivière. Il s'agit des dimensions longitudinale et latérale de l'hydrosystème. Elle traduit la migration des organismes aquatiques et la continuité sédimentaire (transferts des flux solides). Pour la surveillance, cet élément de qualité ne peut être considéré qu'en replaçant la station du réseau de contrôle dans son contexte d'axe ou de linéaire fluvial ;
- les conditions morphologiques (types de chenaux, variations de largeur et de profondeur, faciès et vitesses d'écoulement, état du substrat, état et structure des rives, zone riparienne).
Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 1.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
2. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les plans d'eau
2.1. Eléments biologiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
2.2. Eléments physico-chimiques
Les paramètres physico-chimiques et chimiques à analyser sont répartis en groupes (groupe 1, groupe 2, groupe 2bis, groupe 3, groupe 4, groupe 5, et groupe 6). Le tableau 12 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres des groupes 1 à 5. Le cas du groupe 6 est traité séparément à la suite du tableau 11. Pour chacun des paramètres des groupes 1 à 6 et pour la matrice correspondante, les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 2.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
Tableau 12. - Paramètres physico-chimiques pour les plans d'eau
Paramètre
Physico-chimique Cible
CSP
Libellé Sandre du paramètre
CSS
Libellé Sandre
du support
CSF
Libellé Sandre de la fraction
CSU
Symbole Sandre
Unité (****)
Groupe 1 (mesuré in situ)
Transparence
1332
Limpidité - Disque de Secchi
3
Eau
23
Eau brute
13
cm
Température
1301
Température de l'Eau
3
Eau
23
Eau brute
27
°C
Oxygène dissous
1311
Oxygène dissous
3
Eau
23
Eau brute
175
mg(O2)/l
Saturation en O2 dissous
1312
Taux de saturation en oxygène
3
Eau
23
Eau brute
243
%
pH
1302
Potentiel en Hydrogène (pH)
3
Eau
23
Eau brute
264
unité pH
Conductivité
1303
Conductivité à 25°C
3
Eau
23
Eau brute
147
µS/cm
Cote à l'échelle
1429
Cote à l'échelle lue au moment du prélèvement, ou de l'opération hydrométrique
3
Eau
23
Eau brute
111
m
Turbidité (*****)
1295
Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau
23
Eau brute
232
NFU
Groupe 2 (mesuré en laboratoire)
NKJ
1319
Azote Kjeldahl
3
Eau
23
Eau brute
168
mg(N)/l
P total
1350
Phosphore total
3
Eau
23
Eau brute
582
µg(P)/l
MEST
1305
Matières en suspension
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/l
Matière minérale en suspension
6048
Matière minérale en suspension
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/l
Chlorophylle a
1439
Chlorophylle a
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/l
phéopigments
1436
Phéopigments
3
Eau
23
Eau brute
133
µg/l
Turbidité (*****)
1295
Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau
23
Eau brute
232
NFU
Groupe 2 bis (mesuré en laboratoire)
NH4+
1335
Ammonium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
378
µg(NH4)/l
NO3-
1340
Nitrates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
173
mg(NO3)/l
NO2-
1339
Nitrites
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
583
µg(NO2)/l
PO4(3-)
1433
Orthophosphates (PO4)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
379
µg(PO4)/l
COD
1841
Carbone Organique
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
163
mg(C)/l
Silice dissoute
1342
Silicates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
273
mg(SiO2)/l
Groupe 3 (mesuré en laboratoire)
Chlorures
1337
Chlorures
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
164
mg(Cl)/l
Sulfates
1338
Sulfates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
179
mg(SO4)/l
Bicarbonates
1327
Hydrogénocarbonates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
274
mg(HCO3)/l
Calcium
1374
Calcium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
292
mg(Ca)/l
Magnésium
1372
Magnésium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
320
mg(Mg)/l
Sodium
1375
Sodium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
326
mg(Na)/l
Potassium
1367
Potassium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
316
mg(K)/l
Dureté TH (**)
1345
Dureté totale
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
°f
TA (***)
1346
Titre alcalimétrique (T.A.)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
°f
TAC (***)
1347
Titre alcalimétrique complet (T.A.C.)
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
28
°f
Aluminium
1370
Aluminium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
278
µg(Al)/l
Fer
1393
Fer
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
307
µg(Fe)/l
Manganèse
1394
Manganèse
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
321
µg(Mn)/l
Groupe 4 (mesuré en laboratoire)
Carbone organique total
1841
Carbone Organique
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
NKJ
1319
Azote Kjeldahl
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Phosphore total
1350
Phosphore total
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Perte au feu
6578
Perte au feu à 550°C
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
245
% poids sec
Granulométrie
6228
Particule inférieures à 20 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
3054
Particule entre [20,63[ µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
7042
Particule entre [63,150[ µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
7043
Particule entre [150,200[ µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Granulométrie
7044
Particule supérieures ou égales à 200 µm de sédiments
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
246
% poids sec
Groupe 4 bis (mesuré en laboratoire)
PO4(3-)
1433
Orthophosphates (PO4)
6
Sédiments
5
Eau interstitielle sédiments
379
µg(PO4)/L
Phosphore total
1350
Phosphore total
6
Sédiments
5
Eau interstitielle sédiments
582
µg(P)/L
NH4+
1335
Ammonium
6
Sédiments
5
Eau interstitielle sédiments
378
µg(NH4)/L
Groupe 5 (mesuré en laboratoire)
Aluminium
1370
Aluminium
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Fer
1393
Fer
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Manganèse
1394
Manganèse
6
Sédiments
32
Particule < 2 mm de sédiments
160
mg/(kg MS)
Abréviations : CSP = Code Sandre Paramètre ; CSS = code Sandre support ; CSF = code Sandre fraction ; CSU = code Sandre unité
(*) Paramètres optionnels ;
(**) Paramètres calculés ;
(***) TAC (à privilégier) ou TA ;
(****) Le code Sandre unité indique l'unité dans laquelle doit être exprimée la mesure. Cette unité ne remet pas en cause la limite de quantification du paramètre fixée par avis en application de l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques ;
(*****) Mesure sur site ou en laboratoire. La mesure sur site est à privilégier : mesure ponctuelle à réaliser sur les différents types d'échantillonnages réalisés à l'aide d'un appareil portable : une mesure sur l'échantillon intégré de la zone euphotique, une mesure sur l'échantillon de fond et une mesure sur les échantillons de profondeurs intermédiaires éventuels. La réalisation d'un profil in-situ de ce paramètre à l'aide d'une sonde n'est pas demandée.
Définition du groupe 6 : Substances de l'état chimique et substances pertinentes. Ces paramètres et groupes de paramètres sont mesurés en laboratoire. Pour les paramètres et groupes de paramètres pour lesquels la matrice pertinente est l'eau (voir annexe II et III), la mesure est réalisée sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux et métalloïdes et des perchlorates mesurés sur la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètres ou par tout autre traitement préliminaire équivalent. Pour la matrice sédiment, la fraction à considérer est la fraction de particules inférieure à 2 mm.
Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).
2.3. Eléments hydromorphologiques
Deux éléments de qualité sont pris en compte :
- le régime hydrologique (amplitude et dynamique du marnage, quantité et dynamique des débits entrant et sortant, temps de séjour, connexion avec les eaux souterraines) ;
- les conditions morphologiques (état et structure des rives, variation de la profondeur du lac, état et structure du substrat).
Pour la surveillance de chacun de ces éléments de qualité les méthodes à utiliser sont celles indiquées au 2.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface.
3. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux littorales
3.1. Eléments biologiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.1 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.
3.2. Eléments physico-chimiques et chimiques
Les méthodes de mesure, de prélèvement et d'analyse à utiliser sont celles indiquées au 3.2 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Le tableau 13 ci-après détaille le mode de mesure (in situ ou en laboratoire) ainsi que la matrice à prélever pour chacun des paramètres physico-chimiques. Elles sont détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.
Tableau 13. - Paramètres physico-chimiques pour les eaux littorales
Paramètre physico-chimique cible
Code SANDRE Paramètre
Libellé Sandre du paramètre
Code SANDRE Support
Libellé Sandre du support
Code SANDRE Fraction
Libellé Sandre de la fraction
Code SANDRE Unité
Symbole Sandre Unité
Transparence
1295
Turbidité Formazine Néphélométrique
3
Eau
23
Eau brute
232
Unité Formazine Néphélométrique (FNU)
Nutriments
1335
Ammonium
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
141
µmol/L
1339
Nitrites
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
141
µmol/L
1340
Nitrates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée…)
141
µmol/L
6364
Somme des Nitrates + des Nitrites
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
141
µmol/L
6018
Azote total
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
141
µmol/L
1433
Orthophosphates
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée…)
141
µmol/L
1350
Phosphore total
3
Eau
3
Phase aqueuse de l'eau (filtrée, centrifugée...)
141
µmol/L
1842
Salinité
3
Eau
23
Eau brute
X
Sans objet
Température
1301
Température de l'Eau
3
Eau
23
Eau brute
27
°C
Oxygène
1311
Oxygène dissous
3
Eau
23
Eau brute
162
mg/L
Chlorophylle-a
1439
Chlorophylle a
3
Eau
244
Phase particulaire de l'eau >= 0.7 µm
133
µg/L
3.3. Eléments hydromorphologiques
Les méthodes de suivis des pressions et activités anthropiques utilisées sont celles indiquées au 3.3 de l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface. Elles sont également détaillées dans le guide relatif aux règles d'évaluation de l'état des eaux littorales.
4. Description des outils, méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons pour les eaux souterraines
Méthode ou principes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons :
Pour tous les paramètres, conformément au guide pour la demande de prestation d'échantillonnage et d'analyse physico-chimique dans le cadre de la surveillance DCE publié par le ministère de la Transition écologique, dans sa version la plus récente.
En cas d'absence d'information sur une matrice ou des paramètres donnés, la réalisation des mesures (échantillonnage, traitement des échantillons, transport et analyse) s'appuiera, dans la mesure du possible, sur le guide des recommandations techniques d'Aquaref dans sa version la plus récente.
MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES STATIONS D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX SUPERFICIELLES CONTINENTALES
Pour assurer le contrôle de surveillance des eaux de surface continentales (cours d'eau, canaux et plans d'eau), un réseau de sites pérennes répartis sur l'ensemble du territoire (métropole et DOM) est mis en place de façon à disposer d'un suivi des milieux aquatiques dont l'objectif est de suivre l'état général des eaux.
La localisation des sites d'évaluation est adaptée à cette logique.
Pour le contrôle de surveillance, le suivi de toutes les masses d'eau n'est pas requis.
1. Répartition des stations cours d'eau du réseau de contrôle de surveillance
Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau.
Tableau 14.-Ordre de grandeur de la répartition cible du nombre de sites d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales par bassin métropolitain et par taille de cours d'eau
Tailles des cours d'eau
% du nombre de stations du réseau de contrôle de surveillance par taille de cours d'eau
Très Petits
30 %
Petits
25 %
Moyens
25 %
Grands
10 %
Très Grands
10 %
Total
100 %
Cette répartition indicative peut être ajustée pour chaque bassin en fonction des différentes classes de taille représentées dans le bassin, de leurs proportions respectives et des situations locales particulières. Notamment, elle ne prévoit pas les dispositions spécifiques relatives aux masses d'eau frontalières et les voies d'eau artificielles qui viennent s'ajouter.
Pour obtenir une représentativité de l'état général des eaux dans chaque district, la répartition des stations tient compte :
-de la logique de construction qui est celle d'un suivi de milieu, et non d'un suivi d'impact. A ce titre, il convient d'éviter les singularités (aval de rejets, aval immédiat de barrages, amont immédiat de confluence, etc.) ;
-des différents types de masses d'eau définies dans l'arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement ;
-de la surface relative des hydroécorégions par bassin et de leur densité de drainage (tableau ci-dessous) ;
-des forces motrices.
Le tableau indicatif ci-dessous donne un ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage.
Tableau 15.-Ordre de grandeur de la répartition cible du pourcentage de sites, par bassin métropolitain et par hydroécorégion de rang 1 (HER 1), en proportion de surface par bassin et selon la densité de drainage
Hydroécorégion de niveau 1
Rhône,
Méditerranée et Corse
Loire-
Bretagne
Adour-
Garonne
Seine-
Normandie
Rhin-Meuse
Artois-Picardie
1
Pyrénées
2 %
10 %
2
Alpes internes
2 %
3
Massif Central Sud
3 %
10 %
17 %
4
Vosges
1 %
20 %
5
Jura-Préalpes Nord
15 %
0 %
6
Méditerranée
27 %
7
Préalpes du Sud
11 %
8
Cévennes
6 %
0 %
1 %
9
Tables calcaires
24 %
6 %
69 %
1 %
69 %
10
Côtes calcaires Est
6 %
2 %
16 %
56 %
11
Causses calcaires
6 %
12
Armoricain
36 %
11 %
13
Landes
0 %
11 %
14
Coteaux aquitains
1 %
41 %
15
Plaine Saône
7 %
16
Corse
8 %
17
Dépressions sédiment
6 %
18
Alsace
0 %
20 %
19
Grands Causses
1 %
0 %
2 %
20
Dépôts argilo-sableux
5 %
0 %
1 %
27 %
21
Massif Central Nord
0 %
16 %
5 %
3 %
22
Ardennes
0 %
3 %
4 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
En outre, des stations destinées à évaluer les flux qui rejoignent les eaux littorales et de transition sont à positionner. Elles concernent les principaux fleuves et doivent être placées en dehors de l'influence des marées.
2. Répartition des stations plans d'eau du réseau de contrôle de surveillance
La règle générale retenue est le suivi de 50 % des plans d'eau dont la superficie est supérieure ou égale à 50 hectares. Cette règle peut être ajustée :
-en sélectionnant tous les plans d'eau naturels de plus de 50 hectares ;
-en sélectionnant les plans d'eau d'origine anthropique selon le volume qu'ils représentent (par ordre décroissant) et en couvrant au mieux la diversité environnementale rencontrée ;
-en sélectionnant des plans d'eau inférieurs à 50 hectares, présentant une forte valeur patrimoniale ou de forts enjeux socio-économiques.
3. Remplacement de sites du réseau de contrôle de surveillance posant des problèmes avérés
Dans l'hypothèse où le remplacement d'un site du RCS est nécessaire, il conviendra de respecter la logique de construction initiale du réseau.
En outre, les stations seront choisies préférentiellement de façon à diminuer le plus possible la distance entre les différents sites de prélèvement qui la constituent.
De surcroit, autant que possible, la station sera représentative de l'état de la masse d'eau.
PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE
Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour :
(A) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique pertinents ;
(B) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique pertinents ;
(C) Les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique pertinents ;
(D) Les substances de l'état chimique définies à l'annexe II au présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique.
Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent.
Pour les substances de l'état chimique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface.
En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4-1 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 7 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin.
Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts.
Dans la mesure du possible, lorsque plusieurs prélèvements par an sont à effectuer, ceux-ci doivent être répartis dans le temps de façon à être représentatifs de l'ensemble de la période à laquelle il est pertinent d'effectuer le suivi.
Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux.
Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre stratégie pour le milieu marin ).
Une liste de vigilance est définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste est composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies en vue des exercices de sélection des substances prioritaires. Les substances de cette liste sont surveillées sur 26 stations représentatives pendant une durée d'au moins douze mois à partir de six mois après la publication de la liste. Les conditions de cette surveillance sont précisées dans une note technique.
1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières
1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Tableau 16.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
6
8 (mars à octobre)
Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)
6
12
Angiospermes
6
1
Tous (1)
Macro-algues (blooms)
6
3
Tous (1)
Macro-algues (intertidal)
2
1
Tous (1)
Macro-algues (subtidal)
2
6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante)
1
Tous (1)
Invertébrés
6 (sites d'appui)
2 (autres sites)
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous (1)
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton
Tous (1)
Nutriments
6
Au minimum 4 (de novembre à février)
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.2. Eaux côtières de Méditerranée
Tableau 17.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
6
12
Tous (1)
Angiospermes
2
1
Tous (1)
Macro-algues
1
1
Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
Nutriments
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe
Tableau 18.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse et abondance)
6
6 minimum
Tous (1)
12
2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
Angiospermes
6
1
Tous (1)
Benthos récifal
6
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
6 minimum
Tous (1)
12
2 sites représentatifs pour la Martinique,
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.4. Eaux côtières de La Réunion (1)
Tableau 19.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion
Éléments suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton : (biomasse)
6
6
Tous (4) + 1 station large Ermitage
(Phytoplancton : abondance/ composition) (2)
6
3
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous (4)
Benthos récifal (substrat dur)
2
1
Tous (4)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie : Paramètres généraux (3)
6
6
Tous (4) + 1 station large Ermitage
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (4)
Commentaires :
(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à La Réunion ;
(2) sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01), 126-P-0,14 (LC04), 126-P-0,16 (LC06) et 126-P-0,20 (LC07) pour 2016-2021 ;
(3) O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieurs à 30m et pour le type 5 ;
(4) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.5. Eaux côtières de Mayotte (1)
Tableau 20.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)
6
2
Tous (2)
Phytoplancton (abondance/ composition)
2
2
7 masses d'eau
Benthos de substrat dur
2
1
7 masses d'eau de type côtières
Benthos de substrat meuble
2
1
7 masses d'eau de type côtières
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
2
Tous (2)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (2)
Commentaires :
(1) éléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des GT DCE eaux côtières à Mayotte ;
(2) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
1.6. Eaux côtières de Guyane
Tableau 21.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton (biomasse)
6
4
Tous (1)
Phytoplancton (abondance/ composition)
6
4
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
4
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition
2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Tableau 22.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse)
6
8 (mars à octobre)
Tous (1)
Phytoplancton
(abondance, composition)
12
Angiospermes
6
1
Tous (1)
Macro-algues
(blooms)
6
3
Tous (1)
Macro-algues
(intertidal)
2 (tous les 3 ans)
1
Tous (1)
Invertébrés de substrat meuble
2 (tous les 3 ans)
1
Tous (1)
Ichtyofaune
3 (3 ans consécutifs)
2
30 à 50 % des sites
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Turbidité
6
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie
Tous (1)
Oxygène dissous
6
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton)
Tous (1)
Nutriments
6
Au minimum 4 (de novembre à février)
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.2. Eaux de transition de Méditerranée
Tableau 23.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
3
3 (juin, juillet, août)
Tous (1) (Type 10)
6
12
Tous (1) (Type 11)
Macro-algues et angiospermes
2
1
Tous (1) (Type 10)
Invertébrés de substrat meuble
2
1
Tous (1)
Ichtyofaune
Non défini
Non défini
Non défini
PHYSICO-CHIMIE
Température
Salinité
Oxygène dissous
6
12
Tous (1) (Type 11)
3
3 (juin, juillet, août)
Tous (1) (Type10)
Nutriments
1
12
Tous (1) (Type 11)
3
3
Tous (1) (Type10)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.3. Eaux de transition de Guyane
Tableau 24.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Ichtyofaune
3
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Physico-chimie
(paramètres généraux)
6
4
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hvdromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.4. Eaux de transition de La Réunion
Tableau 25.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de La Réunion
Éléments de qualité
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
PHYSICO-CHIMIE
Température
6
4
Tous (1)
Salinité
6
4
Tous (1)
Turbidité
6
4
Tous (1)
Oxygène dissous
6
4
Tous (1)
DBO5
6
4
Tous (1)
Carbone organique dissous
6
4
Tous (1)
pH
6
4
Tous (1)
Nutriments
6
4
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
2.5. Eaux de transition de la Martinique
Tableau 26.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Martinique
Éléments de qualité
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
BIOLOGIE
Phytoplancton
(biomasse, abondance, composition)
6
6
Tous (1)
6
6
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE
Température
6
6
Tous (1)
Salinité
6
6
Tous (1)
Turbidité
6
6
Tous (1)
Oxygène dissous
6
6
Tous (1)
DBO5
6
6
Tous (1)
Carbone organique dissous
6
6
Tous (1)
Nutriments
6
6
Tous (1)
HYDROMORPHOLOGIE
Hydromorphologie
1
1
Tous (1)
Commentaires :
(1) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau
Tableau 27.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau
Éléments
suivis
Nombre d'années
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie
1 (2)
1
Tous
Continuité écologique
1 (2)
1
Tous
Hydrologie
6
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie
Tous (7)
BIOLOGIE
Poissons (3)
3 (4)
1
Tous (7)
Invertébrés
benthiques
6
1
Tous (7)
Phytoplancton (6)
6
4
Tous (7)
Diatomées
6
1
Tous (7)
Macrophytes
3
1
Tous (7)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1 (5), 2 et 2bis
6
6
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
6
2
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
2
1
Tous sites où le suivi sédiments est possible
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Dans les outre-mer insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons ;
(4) En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés ;
(5) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température (sans toutefois qu'il soit nécessaire de rendre ce suivi en continu généralisé à tout le RCS) ;
(6) Le phytoplancton doit autant que possible être suivi de manière synchrone avec la physico-chimie ;
(7) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau
Tableau 28.-Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau
Éléments
suivis
Nombre d'années de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles
par année
Sites d'évaluation concernés
(cf. annexe I)
HYDROMORPHOLOGIE (1)
Morphologie
1
1 (2)
Tous
Hydrologie
1
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie (2)
Tous
BIOLOGIE
Poissons
1
1
Tous (8)
Invertébrés
1
1
Tous (8)
Phytoplancton
2 (3)
4 (4)
Tous (8)
Macrophytes
1
1
Tous (8)
Diatomées
1
1
Tous (8)
PHYSICO-CHIMIE (1)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1,2 et 2bis
2 (5)
4 (5)
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
1 (6)
1 (6)
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5
1 (7)
1 (7)
Tous
(1) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
-lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
-le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment) ;
(4) Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale ;
(5) Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé autant que possible en concomitance avec le suivi phytoplancton ;
(6) Fin de période de mélange hivernale ;
(7) De préférence à la fin de l'été ;
(8) Sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent.
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle recherche et développement Écosystèmes lacustres (Écla) OFB-INRAE-Université Savoie-Mont Blanc.
5. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les cours d'eau
Tableau 29.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau
Paramètres
contrôlés
Propriétés des paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
Poisson (2)
3
1
Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)
3
1 à 3 (4)
Les sites concernés sont définis dans la note technique visée en (4)
Substances ne disposant pas d'une NQE biote
Eau
Voir tableau n° 30
12
Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
Eau
2
4
Tous
Sédiment
1
1
Tous
Les substances pertinentes des Catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Eau
Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)
4
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote précise les conditions de détermination de la fréquence requise dans cette plage.
Pour les substances pertinentes à surveiller de la Catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par une note technique relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
Tableau 30.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picaridie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
et Corse
Seine-Normandie
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1
1101
Alachlore
15972-60-8
0
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
2
1458
Anthracène
120-12-7
1
2
1
1
1
1
1
2
2
2
1
3
1107
Atrazine
1912-24-9
2
2
1
1
1
2
1
2
2
2
1
4
1114
Benzène
71-43-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1
2
1
1
1
1
1
2
2
2
1
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
0
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
9 bis
Pesticides cyclodiènes
1103
Aldrine
309-00-2
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1173
Dieldrine
60-57-1
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1181
Endrine
72-20-8
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
1207
Isodrine
465-73-6
0
0
0
0
0
1
0
2
2
2
1
9 ter
DDT total et para-para-DDT
1144
DDD 44'
72-54-8
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1146
DDE 44'
72-55-9
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1147
DDT 24'
789-02-6
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
1148
DDT 44'
50-29-3
1
0
1
0
0
1
1
2
2
2
1
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
12
6616
Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1177
Diuron
330-54-1
2
2
1
2
2
2
1
2
2
2
1
14
Endosulfan
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
1
0
1
0
0
0
1
2
2
2
1
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
1
0
1
0
0
0
1
2
2
2
1
18
Hexachlorocyclohexane
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
1
1
1
1
1
2
1
2
2
2
1
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
1
2
1
2
1
2
1
2
2
2
1
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
1
1
1
2
2
1
2
2
2
2
2
22
1517
Naphtalène
91-20-3
2
2
1
2
2
2
1
2
2
2
1
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
1
2
1
2
2
1
2
2
2
2
2
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
1
1
1
2
1
1
1
2
2
2
1
25
1959
Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29
1263
Simazine
122-34-9
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
31
Trichlorobenzène
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
1
1
1
1
1
1
1
2
2
2
1
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
0
0
0
0
0
0
1
2
2
2
0
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
39
1119
Bifénox
42576-02-3
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
45
1269
Terbutryne
886-50-0
2
2
1
2
2
2
2
2
2
2
2
6. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes pour les plans d'eau
Tableau 31.-Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau
Paramètres contrôlés
Propriétés des
paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des
contrôles
par année
Sites d'évaluation
RCS concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
Poisson (2)
1
1
Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante
Invertébrés (2)
1
1
Substances ne disposant pas d'une NQE biote
Eau
0 ou 1
(Voir Tableau 32)
4
Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
Eau
1
4
Tous
Sédiment
1
1
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Eau
1 (3)
4
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, la substance ne sera pas analysée.
Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
Tableau 32.-Nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau
N°
Code Sandre
Paramètre
Numéro CAS
Bassins ou groupement de bassins concernés
Adour-Garonne
Artois-Picardie
Loire-Bretagne
Rhin-Meuse
Rhône-Méditerranée
et Corse
Seine-Normandie
Guadeloupe
Guyane
Martinique
Mayotte
Réunion
1
1101
Alachlore
15972-60-8
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
2
1458
Anthracène
120-12-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1107
Atrazine
1912-24-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
4
1114
Benzène
71-43-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6
1388
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
6 bis
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
7
1955
Chloroalcanes C10-C13
85535-84-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
8
1464
Chlorfenvinphos
470-90-6
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
9
1083
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
9 bis
Pesticides cyclodiènes
1103
Aldrine
309-00-2
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1173
Dieldrine
60-57-1
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1181
Endrine
72-20-8
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1207
Isodrine
465-73-6
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
9 ter
DDT total et para-para-DDT
1144
DDD 44'
72-54-8
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1146
DDE 44'
72-55-9
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1147
DDT 24'
789-02-6
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
1148
DDT 44'
50-29-3
1
0
0
1
1
0
1
1
1
1
1
10
1161
1,2-dichloroéthane
107-06-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
11
1168
Dichlorométhane
75-09-2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
12
6616
Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP)
117-81-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
13
1177
Diuron
330-54-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
14
Endosulfan
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
1
0
0
1
0
0
1
1
1
1
1
18
Hexachlorocyclohexane
1200
Hexachlorocyclohexane alpha
319-84-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1201
Hexachlorocyclohexane bêta
319-85-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1202
Hexachlorocyclohexane delta
319-86-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1203
Hexachlorocyclohexane gamma
58-89-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
19
1208
Isoproturon
34123-59-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
20
1382
Plomb et ses composés
7439-92-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
22
1517
Naphtalène
91-20-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
23
1386
Nickel et ses composés
7440-02-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
24
1958
Nonylphénols (4-nonylphénol)
84852-15-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
25
1959
Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol)
140-66-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
26
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
27
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29
1263
Simazine
122-34-9
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29 bis
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
29 ter
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
30
2879
Composés du tributylétain (Tributylétain cation)
36643-28-4
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
31
Trichlorobenzène
1630
Trichlorobenzène-1,2,3
87-61-6
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1283
Trichlorobenzène-1,2,4
120-82-1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1629
Trichlorobenzène-1,3,5
108-70-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
32
1135
Trichlorométhane
67-66-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
33
1289
Trifluraline
1582-09-8
1
0
0
1
1
1
1
1
1
1
1
36
2028
Quinoxyfène
124495-18-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
38
1688
Aclonifène
74070-46-5
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
39
1119
Bifénox
42576-02-3
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
40
1935
Cybutryne
28159-98-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
41
1140
Cyperméthrine
52315-07-8
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
42
1170
Dichlorvos
62-73-7
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
45
1269
Terbutryne
886-50-0
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
7. Surveillance des substances de l'état chimique et substances pertinentes dans les eaux littorales
Tableau 33.-Surveillance des substances de l'état chimique, et substances pertinentes dans les eaux littorales
Paramètres contrôlés
Propriétés des paramètres
Matrice
Nombre d'année
de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites d'évaluation concernés
Les substances de l'état chimique (annexe II)
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1)
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4)
Mollusque (2)
2 (Réseau ROCCH)
2 (Réseau RINBIO)
1
Réseaux ROCCH et RINBIO
Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves.
Eau (5)
1
12
Tous
Les substances pertinentes de la catégorie A (annexe III)
Chlordécone en Guadeloupe et Martinique
Eau (5)
1
4
Tous
Biote
Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours
Les substances pertinentes des catégories B et C
(annexe III)
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III)
Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III)
Sédiment
1 (3)
1
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 9 de l'annexe II au présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique ;
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive :
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires ;
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée ;
(4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45 ;
(5) Eventuellement, des dispositions alternatives relatives à la méthode de prélèvement et d'analyse peuvent être employées si elles permettent des évaluations d'une pertinence opérationnelle au moins équivalente (sur avis d'Aquaref et du ministère en charge de l'environnement).
Pour les substances pertinentes à surveiller de la catégorie A et les substances de l'état chimique, une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus ; et
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure ou égale à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus.
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion.
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement.
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote.
Pour les bassins d'outre-mer, le suivi dans la matrice biote devra être réalisé conformément à une note technique à paraître.
8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface
Les substances à surveiller en priorité pour l'évolution en tendance sont celles qui peuvent s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE.
Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance au moins une fois par an tous les trois ans a minima. Cette surveillance est effectuée sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.
FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densité minimale
Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine
Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/500
Sans présence de karstification
1/500
Entièrement captif (EC)
1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/500
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)
1/3000
Alluvial (A)
1/500
Socle (S)
1/7000
Édifice volcanique (EV)
1/7000
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/7000
Système imperméable localement aquifère (IL)
à adapter au cas par cas
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.
2. Fréquences de suivi
Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Fréquence minimale
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Libre (s) et captif dissociés
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/ j
Sans présence de karstification
1/ semaine
Entièrement captif (EC)
1/ mois
Libre (s) et captif associés
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)
1/ mois
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/ semaine
Alluvial (A)
1/ semaine
Socle (S)
1/ semaine
Edifice volcanique (EV)
1/ semaine
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/ semaine
Système imperméable localement aquifère (IL)
1/ semaine
DENSITÉS MINIMALES DES SITES, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densités minimales
Tableau 36.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE
Valeurs guides de
DENSITÉ minimale (1)
(nombre de points/ km2)
Classes de masses d'eau souterraine
Nature des écoulements
Dominante sédimentaire non alluviale (DS)
Libre (s) et captif dissociés
Entièrement libre (EL)
Avec présence de karstification
1/500
Sans présence de karstification
1/500
Entièrement captif (EC)
1/3000
Libre (s) et captif associés
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs MC)
1/3000
Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)
1/500
Alluvial (A)
1/500
Socle (S)
1/3500
Edifice volcanique (EV)
1/3500
Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)
1/3500
Système imperméable localement aquifère (IL)
Au cas par cas en tenant compte des connaissances sur le fonctionnement hydrodynamique du système.
(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.
2. Paramètres et fréquences
Les listes de substances ci-dessous constituent le socle minimal de substances à surveiller. Les bassins complètent cette surveillance en fonction des enjeux spécifiques identifiés au niveau de chaque bassin.
Il convient notamment d'ajouter aux listes ci-dessous les paramètres indicatifs des pressions qui s'exercent sur les masses d'eau souterraine et, en particulier, les paramètres pour lesquels une norme de qualité ou une valeur seuil a été fixée par l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines.
Certaines substances sont identifiées comme faisant partie d'une catégorie B, d'une catégorie C ou à la fois d'une catégorie B et d'une catégorie C.
Les substances faisant partie de la catégorie B sont surveillées dès le début de cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux.
Les substances faisant partie de la catégorie C sont surveillées à partir du milieu du cycle, soit à partir de 2025, en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques.
Pour les substances identifiées comme faisant partie la fois de la catégorie B et de la catégorie C, la surveillance doit être menée sur les trois premières années du cycle en respectant la LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques. La surveillance pour le reste du cycle (à compter de 2025) doit respecter la nouvelle LQ en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques, si elle existe.
Trois niveaux d'analyses (régulière, photographique et intermédiaire) décrits aux 2.1,2.2 et 2.3 ci-dessous sont à mener pour le contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines.
2.1. Analyse régulière
Réalisée tous les ans sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend a minima un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres à analyser à minima dans ce cadre comprennent les paramètres listés dans les deux tableaux ci-dessous :
Tableau 37.-Paramètres de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Nom Sandre
Code CAS
Fond géochimique élevé reconnu comme possible en France
Fraction à analyser
Laboratoire/ in situ
Unité
1295
Turbidité
Eau brute
in situ
NFU
1301
Température
Eau brute
in situ
° C
1302
pH
Eau brute
in situ
U pH
1303
Conductivité (25°)
X
Eau brute
in situ
µS/ cm
1311
O2 dissous
Eau brute
in situ
mg/ l
1312
taux de saturation en O2
Eau brute
in situ
%
1327
Bicarbonates
71-52-3
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1328
Carbonates
3812-32-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1330
Potentiel redox
Eau brute
in situ
mV ENH
1335
Ammonium
14798-03-9
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1337
Chlorures
16887-00-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1338
Sulfate
14808-79-8
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1339
Nitrites
14797-65-0
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1340
Nitrates
14797-55-8
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1342
Silicates
15593-90-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1347
T. A. C.
Eau filtrée
Laboratoire
-
1350
Phosphore total
7723-14-0
X
Eau brute
Laboratoire
mg/ l
1367
Potassium
7440-9-7
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1372
Magnésium
7439-95-4
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1374
Calcium
7440-70-2
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1375
Sodium
7440-23-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1393
Fer
7439-89-6
X
Eau filtrée
Laboratoire
µg/ l
1394
Manganèse
7439-96-5
X
Eau filtrée
Laboratoire
µg/ l
1399
Chlore total (*)
Eau brute
Laboratoire
-
1433
Orthophosphates (PO4)
14265-44-2
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
1841
Carbone organique
Eau brute
Laboratoire
mg/ l
7073
Fluorure
16984-48-8
X
Eau filtrée
Laboratoire
mg/ l
(*) Uniquement si chloration à la crépine
Les paramètres ci-dessous sont à analyser sur eau brute en laboratoire. Le suivi de ces paramètres peut passer en analyse photographique sur les points du RCS qui ne sont soumis à aucune pression et sur lesquels aucun micropolluant n'a été quantifié. En effet, pour ces points, le suivi en régulier peut se limiter aux seuls paramètres non micropolluants.
Dans le cas où un fond géochimique élevé est identifié pour l'un des paramètres ci-après, le paramètre est à intégrer dans l'analyse régulière du contrôle de surveillance de la masse d'eau concernée : As, Al, Se, Ba, Br, B, Cu, Mo, Ni, Zn (3).
(3) Si la valeur anomalique et la variabilité temporelle naturelle des concentrations sont connues et que l'absence d'anthropique (direct ou indirect) est certain (uniquement naturel), alors une campagne par cycle peut s'avérer suffisante.
Tableau 38. - Liste des micropolluants de l'analyse régulière du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
Optionnel pour les DOM
B
C
1083
Chlorpyriphos-éthyl
2921-88-2
Organophosphorés
x
1101
Alachlore
15972-60-8
Organochlorés
x
1107
Atrazine
1912-24-9
Triazines et métabolites
x
1108
Atrazine déséthyl
6190-65-4
Triazines et métabolites
x
1109
Atrazine déisopropyl
1007-28-9
Triazines et métabolites
x
1113
Bentazone
25057-89-0
Divers (autres organiques)
x
x
1114
Benzène
71-43-2
Divers (autres organiques)
x
1115
Benzo(a)pyrène
50-32-8
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1117
Benzo(k)fluoranthène
207-08-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1118
Benzo(g,h,i)pérylène
191-24-2
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1133
Chloridazone
1698-60-8
Divers (autres organiques)
x
1137
Cyanazine
21725-46-2
Triazines et métabolites
x
1153
déméton-S-méthyl
919-86-8
Organophosphorés
x
1161
Dichloroéthane-1,2
107-06-2
Divers (autres organiques)
x
1177
Diuron
330-54-1
Urées et métabolites
x
1221
Métolachlore
51218-45-2
Organochlorés
x
1231
Oxydéméton-méthyl
301-12-2
Organophosphorés
x
1263
Simazine
122-34-9
Triazines et métabolites
x
x
1276
Tétrachlorure de carbone
56-23-5
Divers (autres organiques)
x
1292
O-xylène
95-47-6
Divers (autres organiques)
x
1473
Chlorothalonil
1897-45-6
Divers (autres organiques)
x
1506
Glyphosate
1071-83-6
Divers (autres organiques)
x
1667
Oxadiazon
19666-30-9
Organochlorés
x
1669
Norflurazone
27314-13-2
Divers (autres organiques)
x
1670
Métazachlore
67129-08-2
Organochlorés
x
1678
Diméthénamide
87674-68-8
Divers (autres organiques)
x
1706
Métalaxyl
57837-19-1
Divers (autres organiques)
x
1713
Thiabendazole
148-79-8
Divers (autres organiques)
x
1753
Chlorure de vinyle
75-01-4
Divers (autres organiques)
x
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
x
x
1832
2-hydroxy atrazine
2163-68-0
Triazines et métabolites
x
x
1882
Nicosulfuron
111991-09-4
Urées sulfonylorées et métabolites
x
1903
Acétochlore
34256-82-1
Organochlorés
x
1907
AMPA
1066-51-9
Divers (autres organiques)
x
1958
4-nonylphenols ramifiés
84852-15-3
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
x
2546
Dimétachlore
50563-36-5
Organochlorés
x
2737
Desmethylnorflurazon
23576-24-1
Divers (autres organiques)
x
2766
Bisphénol A
80-05-7
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
2897
Cyromazine
66215-27-8
Divers (autres organiques)
x
2925
M+P xylène
108-38-3/106-42-3
Divers (autres organiques)
x
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
x
x
5347
Acide perfluoro-octanoïque (PFOA)
335-67-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
5977
Acide perfluoro-n-heptanoïque (PFHpA)
375-85-9
PFC (PFOA, PFOS)
x
5978
Acide perfluoro-n-hexanoïque (PFHxA)
307-24-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
5979
Acide perfluoropentanoique (PFPeA)
2706-90-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
5980
Acide perfluorobutanoique (PFBA)
375-22-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6025
Acide perfluorobutane sulfonique (PFBS)
59933-66-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6378
Desphenyl-chloridazon
6339-19-1
Divers (autres organiques)
x
6379
Methyl-desphenyl-chloridazon
17254-80-7
Divers (autres organiques)
x
6380
Diméthachlore-OXA
1086384-49-7
Organochlorés
x
6381
Diméthachlore-ESA
1231710-75-0
Organochlorés
x
6384
N,N-Dimethylsulfamid (DMS)
3984-14-3
Divers (autres organiques)
x
6507
Acide perfluorododecanoique (PFDoDA)
307-55-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6508
Acide perfluorononanoique (PFNA)
375-95-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6509
Acide perfluorodecanoïque (PFDA)
335-76-2
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6510
Acide perfluoroundecanoique (PFUnDA)
2058-94-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6542
Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS)
375-92-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6549
Acide perfluorotridecanoique (PFTrDA)
72629-94-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6550
Acide perfluorodecane sulfonique (PFDS)
335-77-3
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6561
Perfluorooctane sulfonate (PFOS)
45298-90-6
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
6616
Di(2-ethylhexyl) phtalate (DEHP)
117-81-7
Phtalates
x
x
6660
Tolyltriazole
29385-43-1
Divers (autres organiques)
x
x
6800
Alachlore ESA
142363-53-9
Organochlorés
x
x
6830
Perfluorohexanesulfonic acid (PFHS)
355-46-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
6853
Métolachlore OXA
152019-73-3
Organochlorés
x
6854
Métolachlore ESA
171118-09-5
Organochlorés
x
6855
Alachlore OXA
171262-17-2
Organochlorés
x
x
6856
Acétochlore ESA
187022-11-3
Organochlorés
x
6862
Acétochlore OXA
194992-44-4
Organochlorés
x
6864
Flufenacet-sulfonic acid (ESA)
201668-32-8
Acétamides et métabolites
x
6865
Dimethenamid-ESA
205939-58-8
Acétamides et métabolites
x
6894
Métazachlore OXA
1231244-60-2
Organochlorés
x
6895
Métazachlore ESA
172960-62-2
Organochlorés
x
7543
Benzotriazole
95-14-7
Divers (autres organiques)
x
7717
Chlorothalonil-SA (R417888)
1418095-02-9
Organochlorés
x
7727
Diméthachlore CGA 369873
Organochlorés
x
7729
Métolachlore NOA 413173
Organochlorés
x
8738
Acide perfluoropentane sulfonique (PFPeS)
2706-91-4
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8739
Acide perfluorononane sulfonique (PFNS)
68259-12-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8740
Acide perfluoroundecane sulfonique
749786-16-1
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8741
Acide perfluorododecane sulfonique
79780-39-5
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8742
Acide perfluorotridecane sulfonique
791563-89-8
PFC (PFOA, PFOS)
x
x
8864
Chlorothalonil R419492
Divers (autres organiques)
x
8865
Chlorothalonil R471811
Divers (autres organiques)
x
Les PFC passent en surveillance intermédiaire pour la Guyane au vu des pressions anthropiques et le nombre d'habitant au km.
2.2. Analyse photographique
Réalisée une fois par cycle sur tous les sites du programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines, elle comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
2.2.1. Substances communes métropole et DOM
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire concernant tout le territoire national sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219), chlorates (code Sandre 1752) et bromures (code Sandre 6505) qui sont à analyser sur eau filtrée.
Tableau 39. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines communs métropole et DOM
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
B
C
1103
Aldrine
309-00-2
Divers (autres organiques)
x
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
x
1105
Aminotriazole
61-82-5
Divers (autres organiques)
x
1122
Bromoforme
75-25-2
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
x
1135
Chloroforme
67-66-3
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1141
2,4-D
94-75-7
Divers (autres organiques)
x
1158
Dibromochloromethane
124-48-1
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1165
Dichlorobenzène-1,2
95-50-1
Divers (autres organiques)
x
1166
Dichlorobenzène-1,4
106-46-7
Divers (autres organiques)
x
1167
Dichloromonobromométhane
75-27-4
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1185
Fénarimol
60168-88-9
Divers (autres organiques)
x
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
x
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
x
1212
2,4-MCPA
94-74-6
Urées et métabolites
x
1228
Monuron
150-68-5
Urées et métabolites
x
1269
Terbutryne
886-50-0
Triazines et métabolites
x
1362
Bore
7440-42-8
Métaux/métalloïdes
x
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux/métalloïdes
x
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux/métalloïdes
x
1371
Chrome hexavalent (*)
18540-29-9
Métaux/métalloïdes
x
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux/métalloïdes
x
1382
Plomb
7439-92-1
Métaux/métalloïdes
x
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux/métalloïdes
x
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux/métalloïdes
x
1386
Nickel
7440-02-0
Métaux/métalloïdes
x
1387
Mercure
7439-97-6
Métaux/métalloïdes
x
1388
Cadmium
7440-43-9
Métaux/métalloïdes
x
1389
Chrome
7440-47-3
Métaux/métalloïdes
x
1390
Cyanures totaux
57-12-5
Autres éléments minéraux
x
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux/métalloïdes
x
1395
Molybdène
7439-98-7
Métaux/métalloïdes
x
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux/métalloïdes
x
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
x
1456
Dichloroéthylène-1,2 cis
156-59-2
Divers (autres organiques)
x
1457
Acrylamide
79-06-1
Divers (autres organiques)
x
1462
n-Butyl Phtalate (DBP)
84-74-2
Phtalates
x
1479
Dibromo-1,2 chloro-3 propane
96-12-8
Divers (autres organiques)
x
1481
Acide dichloroacétique
79-43-6
Divers (autres organiques)
x
1493
EDTA
60-00-4
Divers (autres organiques)
x
1497
Ethylbenzène
100-41-4
Divers (autres organiques)
x
1498
Dibromoéthane-1,2
106-93-4
Divers (autres organiques)
x
1521
Acide nitrilotriacétique
139-13-9
Divers (autres organiques)
x
1541
Styrène
100-42-5
Divers (autres organiques)
x
1549
Trichlorophénol-2,4,6
88-06-2
Divers (autres organiques)
x
1580
Dioxane-1,4
123-91-1
Divers (autres organiques)
x
1652
Hexachlorobutadiène
87-68-3
Divers (autres organiques)
x
1655
Dichloropropane-1,2
78-87-5
Divers (autres organiques)
x
1666
Oxadixyl
77732-09-3
Divers (autres organiques)
x
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
x
1702
Formaldehyde
50-00-0
Divers (autres organiques)
x
x
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
x
1727
Dichloroéthylène-1,2 trans
156-60-5
Divers (autres organiques)
x
1738
Dibromoacétonitrile
3252-43-5
Divers (autres organiques)
x
1748
Heptachlore époxyde exo cis
1024-57-3
Organochlorés
x
1749
Heptachlore époxyde endo trans
28044-83-9
Organochlorés
x
1751
Bromates
15541-45-4
Autres éléments minéraux
x
1752
Chlorates
14866-68-3
Autres éléments minéraux
x
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
x
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
x
1888
Pentachlorobenzène
608-93-5
Divers (autres organiques)
x
1924
Butyl benzyl phtalate (BBP)
85-68-7
Phtalates
x
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
Divers (autres organiques)
x
1954
Terbuthylazine hydroxy
66753-07-9
Triazines et métabolites
x
1965
Asulame
3337-71-1
Carbamates
x
2011
2,6-Dichlorobenzamide
2008-58-4
Divers (autres organiques)
x
2013
Anthraquinone
84-65-1
Anilines et dérivés
x
2051
Terbumeton désethyl
30125-64-5
Triazines et métabolites
x
2629
Ethynyl estradiol
57-63-6
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
x
5349
Diclofenac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
x
5350
Ibuprofene
15687-27-1
Divers (autres organiques)
x
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
x
5354
Paracetamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
x
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
x
5400
Norethindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
5424
Sotalol
3930-20-9
Divers (autres organiques)
x
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
x
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
x
6505
Bromure
24959-67-9
Autres éléments minéraux
x
6519
Cafeine
58-08-2
Divers (autres organiques)
x
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
x
6540
Ciprofloxacine
85721-33-1
Divers (autres organiques)
x
6618
Galaxolide
1222-05-5
Divers (autres organiques)
x
6725
Carbamazepine epoxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
x
6731
Metronidazole
443-48-1
Divers (autres organiques)
x
6735
Acide acetylsalicylique
50-78-2
Divers (autres organiques)
x
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
x
7007
Indice hydrocarbure
Divers (autres organiques)
x
7012
2-Hydroxy Ibuprofen
51146-55-5
Divers (autres organiques)
x
7594
Bisphenol S
80-09-1
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
1740
Dichloroacétonitrile
3018-12-0
Organochlorés
x
6321
Monochloramine
10599-90-3
Autres éléments minéraux
x
(*) Uniquement en cas de dépassement du seuil de 6 μg/L en chrome total selon avis de l'ANSES n° 2011-SA-0127
2.2.2. Substances complémentaires pour la métropole
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire sur eau brute, uniquement en métropole, sont listés dans le tableau suivant.
Tableau 40. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour la métropole
Code
Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
B
C
1082
Benzo(a)anthracène
56-55-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1092
Prosulfocarbe
52888-80-9
Carbamates
x
1116
Benzo(b)fluoranthène
205-99-2
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1136
Chlortoluron
15545-48-9
Urées et métabolites
x
1139
Cymoxanil
57966-95-7
Divers (autres organiques)
x
1169
Dichlorprop
120-36-5
Divers (autres organiques)
x
1173
Dieldrine
60-57-1
Organochlorés
x
1175
Diméthoate
60-51-5
Organophosphorés
x
1176
Dinoterbe
1420-07-1
Divers (autres organiques)
x
1178
Endosulfan alpha
959-98-8
Organochlorés
x
1179
Endosulfan bêta
33213-65-9
Organochlorés
x
1184
Ethofumésate
26225-79-6
Divers (autres organiques)
x
1191
Fluoranthène (*)
206-44-0
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1197
Heptachlore
76-44-8
Organochlorés
x
1204
Indéno(1,2,3-cd)pyrène
193-39-5
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1206
Iprodione
36734-19-7
Divers (autres organiques)
x
1208
Isoproturon
34123-59-6
Urées et métabolites
x
1215
Métamitrone
41394-05-2
Triazines et métabolites
x
1225
Métribuzine
21087-64-9
Triazines et métabolites
x
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
x
1261
Pyrimiphos-méthyl
29232-93-7
Organophosphorés
x
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
x
1272
Tétrachloroéthylène
127-18-4
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1278
Toluene
108-88-3
Benzène et dérivés
x
1284
Trichloroéthane-1,1,1
71-55-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1286
Trichloroéthylène
79-01-6
COHV, solvants chlorés, fréons
x
1288
Triclopyr
55335-06-3
Divers (autres organiques)
x
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
x
1403
Diméthomorphe
110488-70-5
Divers (autres organiques)
x
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
x
1432
Pyriméthanil
53112-28-0
Divers (autres organiques)
x
1453
Acénaphtène (*)
83-32-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1474
Chlorprophame
101-21-3
Carbamates
x
1476
Chrysène (*)
218-01-9
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
x
1517
Naphtalène (*)
91-20-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1519
Napropamide
15299-99-7
Divers (autres organiques)
x
1524
Phénanthrène
85-01-8
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
x
1537
Pyrène (*)
129-00-0
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1618
Méthyl-2-Naphtalène (*)
91-57-6
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1621
Dibenzo(a,h) anthracène (*)
53-70-3
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1623
Fluorène (*)
86-73-7
HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés)
x
1662
Sulcotrione
99105-77-8
Divers (autres organiques)
x
1680
Cyproconazole
94361-06-5
Triazines et métabolites
x
1688
Aclonifène
74070-46-5
Divers (autres organiques)
x
1694
Tébuconazole
107534-96-3
Divers (autres organiques)
x
1699
Diquat
2764-72-9
Divers (autres organiques)
x
1708
Piclorame
1918-02-1
Divers (autres organiques)
x
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
x
1763
Ethidimuron
30043-49-3
Urées et métabolites
x
1765
Fluroxypyr
69377-81-7
Divers (autres organiques)
x
1796
Métaldéhyde
108-62-3
Divers (autres organiques)
x
1797
Metsulfuron méthyle
74223-64-6
Urées et métabolites
x
1816
Fosetyl
15845-66-6
Divers (autres organiques)
x
1879
Metconazole
125116-23-6
Triazines et métabolites
x
1913
Thifensulfuron méthyl
79277-27-3
Urées et métabolites
x
1940
Thiafluamide
142459-58-3
Divers (autres organiques)
x
1959
4-tert-Octylphenol
140-66-9
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
1969
mepiquat
15302-91-7
Divers (autres organiques)
x
2008
Flurtamone
96525-23-4
Divers (autres organiques)
x
2017
Clomazone
81777-89-1
Divers (autres organiques)
x
2045
Terbuthylazine désethyl
30125-63-4
Triazines et métabolites
x
2076
Mésotrione
104206-82-8
Aldéhydes et cétones
x
2085
Sulfosulfuron
141776-32-1
Urées et métabolites
x
2087
Quinmerac
90717-03-6
Divers (autres organiques)
x
2096
Trinexapac-ethyl
95266-40-3
Divers (autres organiques)
x
2534
Prosulfuron
94125-34-5
Urées et métabolites
x
2563
Iodosulfuron-methyl
185119-76-0
Urées et métabolites
x
2566
1,2,3,4,6,7,8,9-Octa chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
3268-87-9
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2575
1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzo-p-dioxine (***)
35822-46-9
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2578
mesosulfuron-methyl
208465-21-8
Urées et métabolites
x
2596
1,2,3,4,6,7,8-Hepta chlo rodibenzofurane (***)
67562-39-4
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2597
1,2,3,4,7,8,9-Hepta chlorodibenzofurane
55673-89-7
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
2610
4-tert-butylphénol
98-54-4
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
2744
Fosthiazate
98886-44-3
Organophosphorés
x
2806
Foramsulfuron
173159-57-4
Urées et métabolites
x
2810
Florasulam
145701-23-1
Triazines et métabolites
x
2915
pentabromodiphényl éther (congénère 100) (**)
189084-64-8
PBDE et PBB
x
2916
Pentabromodiphényl éther (congénère 99) (**)
60348-60-9
PBDE et PBB
x
2929
Dichlormide
37764-25-3
Divers (autres organiques)
x
2986
Imazamox
114311-32-9
Divers (autres organiques)
x
5248
Octachlorodibenzofuranne
39001-02-0
PCB (arochlors), PCT, Dioxines, Furanes (PCDD, PCDF)
x
5299
N-Butylbenzene sulfonamide
3622-84-2
Benzène et dérivés
x
5526
Boscalid
188425-85-6
Divers (autres organiques)
x
5554
Chlormequat
7003-89-6
Divers (autres organiques)
x
5645
Hydrazide maleique
123-33-1
Divers (autres organiques)
x
6390
Thiamethoxam
153719-23-4
Divers (autres organiques)
x
6393
Flonicamid
158062-67-0
Divers (autres organiques)
x
6520
Cotinine
486-56-6
Divers (autres organiques)
x
6522
Erythromycine
114-07-8
Divers (autres organiques)
x
6720
Tramadol
27203-92-5
Divers (autres organiques)
x
6751
1,7-Dimethylxanthine
611-59-6
Divers (autres organiques)
x
(*) Pour les HAP (Hydrocarbures, aromatiques, polycyclique, pyrolytique et dérivés), dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, la substance de code SANDRE 1458, sans surcoût ;
(**) Pour les PBDE et PBB, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2911, 2912, 2919 et 2920 ;
(***) Pour les dioxines et furanes, dans un objectif de cohérence analytique et/ou cohérence avec des listes issues des ESU, il est possible de demander aux laboratoires en plus des substances du tableau, sans surcoût, les substances aux codes Sandre suivants : 2562, 2569, 2571, 2572, 2573, 2586, 2588, 2589, 2591, 2592, 2593, 2594, 2597.
2.2.1. Substances complémentaires pour les DOM
Pour les DOM, les paramètres complémentaires à analyser a minima sur eau brute en laboratoire, sont les suivants :
Tableau 41. - Paramètres de l'analyse photographique du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines complémentaires pour les DOM
Code
Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
B
C
1104
Amétryne
834-12-8
Triazines et métabolites
x
1113
Bentazone
25057-89-0
Divers (autres organiques)
x
1170
Dichlorvos
62-73-7
Organophosphorés
x
1201
Hexachlorocyclohexane bêta (*)
319-85-7
Organochlorés
x
1202
Hexachlorocyclohexane delta (*)
319-86-8
Organochlorés
x
1203
Hexachlorocyclohexane gamma (*)
58-89-9
Organochlorés
x
1235
Pentachlorophénol
87-86-5
Autres phénols
x
1257
Propiconazole
60207-90-1
Triazines et métabolites
x
1263
Simazine
122-34-9
Triazines et métabolites
x
1280
Triadiménol
55219-65-3
Divers (autres organiques)
x
1515
Métobromuron (*)
3060-89-7
Urées et métabolites
x
1540
Chlorpyriphos-méthyl
5598-13-0
Organophosphorés
x
1673
Hexazinone
51235-04-2
Triazines et métabolites
x
1686
Bromacil
314-40-9
Divers (autres organiques)
x
1704
Imazalil
35554-44-0
Divers (autres organiques)
x
1830
Atrazine déisopropyl déséthyl
3397-62-4
Triazines et métabolites
x
1832
2-hydroxy atrazine
2163-68-0
Triazines et métabolites
x
1866
Chlordécone (*)
143-50-0
Organochlorés
x
1905
Difénoconazole
119446-68-3
Divers (autres organiques)
x
2009
Fipronil
120068-37-3
Divers (autres organiques)
x
3159
Atrazine 2-hydroxy-desethyl
19988-24-0
Triazines et métabolites
x
6260
1-(2,6-Dichloro-4-trifluoromethylphenyl)-3-cyano-4-trifluoromethanesul fonyl-5-aminopyrazole
120068-36-2
Divers (autres organiques)
x
6577
Chlordecone-5b-hydro (*)
53308-47-7
Organochlorés
x
6616
Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP)
117-81-7
Phtalates
x
7494
Dioctylétain cation
60004-29-7
Divers (autres organiques)
x
6660
Tolyltriazole
29385-43-1
Divers (autres organiques)
x
(*) Paramètres optionnels à la Réunion
2.3. Analyse intermédiaire
En complément de l'analyse photographique, une analyse complémentaire est à réaliser sur un quart des sites du programme de contrôle de surveillance. Certains paramètres de la campagne photographique sont donc à analyser deux fois par cycle sur un nombre réduit de points. Dans la mesure du possible, ces analyses sont réalisées à trois ans d'intervalle.
Cette analyse intermédiaire complémentaire sur un nombre réduit de point comprend un prélèvement annuel pour les nappes captives, et deux prélèvements dans l'année pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Les paramètres a minima à analyser en laboratoire dans ce cadre sont listés dans le tableau ci-dessous. La fraction à analyser est l'eau brute pour tous les paramètres, à l'exception des paramètres de la famille Métaux/métalloïdes et des paramètres perchlorates (code Sandre 6219) et chlorates (code Sandre 1752), qui sont à analyser sur eau filtrée.
Tableau 42. - Paramètres de l'analyse intermédiaire du contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Code Sandre
Paramètre
Code CAS
Famille chimique
Catégorie
Optionnel pour les DOM
B
C
1084
Cyanures libres
Autres éléments minéraux
x
1105
Aminotriazole
61-82-5
Divers (autres organiques)
x
1129
Carbendazime
10605-21-7
Carbamates
x
1136
Chlortoluron
15545-48-9
Urées et métabolites
x
x
1141
2,4-D
94-75-7
Divers (autres organiques)
x
1206
Iprodione
36734-19-7
Divers (autres organiques)
x
x
1209
Linuron
330-55-2
Urées et métabolites
x
1210
Malathion
121-75-5
Organophosphorés
x
1212
2,4-MCPA
94-74-6
Urées et métabolites
x
1253
Prochloraz
67747-09-5
Divers (autres organiques)
x
x
1268
Terbuthylazine
5915-41-3
Triazines et métabolites
x
x
1278
Toluene
108-88-3
Benzène et dérivés
x
x
1359
Cyprodinil
121552-61-2
Divers (autres organiques)
x
x
1369
Arsenic
7440-38-2
Métaux/métalloïdes
x
1370
Aluminium
7429-90-5
Métaux/métalloïdes
x
1376
Antimoine
7440-36-0
Métaux/métalloïdes
x
1383
Zinc
7440-66-6
Métaux/métalloïdes
x
1385
Sélénium
7782-49-2
Métaux/métalloïdes
x
1389
Chrome
7440-47-3
Métaux/métalloïdes
x
1390
Cyanures totaux
57-12-5
Autres éléments minéraux
x
1392
Cuivre
7440-50-8
Métaux/métalloïdes
x
1396
Baryum
7440-39-3
Métaux/métalloïdes
x
1406
Lénacile
2164-08-1
Divers (autres organiques)
x
x
1414
Propyzamide
23950-58-5
Divers (autres organiques)
x
1462
n-Butyl Phtalate(DBP)
84-74-2
Phtalates
x
1474
Chlorprophame
101-21-3
Carbamates
x
x
1480
Dicamba
1918-00-9
Organochlorés
x
x
1528
Pirimicarbe
23103-98-2
Carbamates
x
x
1694
Tébuconazole
107534-96-3
Divers (autres organiques)
x
x
1700
Fenpropidine
67306-00-7
Divers (autres organiques)
x
1709
Piperonyl butoxyde
51-03-6
Divers (autres organiques)
x
1744
Epoxiconazole
133855-98-8
Triazines et métabolites
x
x
1796
Métaldéhyde
108-62-3
Divers (autres organiques)
x
x
1814
Diflufenicanil
83164-33-4
Divers (autres organiques)
x
1877
Imidaclopride
138261-41-3
Divers (autres organiques)
x
1924
Butyl benzyl phtalate (BBP)
85-68-7
Phtalates
x
1951
Azoxystrobine
131860-33-8
Divers (autres organiques)
x
5296
Carbamazepine
298-46-4
Divers (autres organiques)
x
5349
Diclofenac
15307-86-5
Divers (autres organiques)
x
5350
Ibuprofene
15687-27-1
Divers (autres organiques)
x
5353
Ketoprofene
22071-15-4
Divers (autres organiques)
x
5354
Paracetamol
103-90-2
Divers (autres organiques)
x
5356
Sulfamethoxazole
723-46-6
Divers (autres organiques)
x
5430
Triclosan
3380-34-5
Autres phénols
x
5526
Boscalid
188425-85-6
Divers (autres organiques)
x
x
6219
Perchlorate
14797-73-0
Autres éléments minéraux
x
6533
Ofloxacine
82419-36-1
Divers (autres organiques)
x
6725
Carbamazepine epoxide
36507-30-9
Divers (autres organiques)
x
5400
Norethindrone
68-22-4
Stéroles et stéroïdes (oestrogènes, progestogènes)
x
6755
Metformine
657-24-9
Divers (autres organiques)
x
7594
Bisphenol S
80-09-1
Alkylphénols, nonylphénols et bisphénols A
x
3. Fréquences
Tableau 43. - Fréquences de suivi des paramètres de l'état chimique des eaux souterraines
Paramètres contrôlés
Nombre d'année de suivi par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites concernés
Les substances de l'analyse régulière
Catégorie B : 6
Catégorie C : 3 (*)
1 pour les nappes captives, 2 pour les nappes libres avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux.
Tous
Les substances de l'analyse intermédiaire
Catégorie B : 2
Catégorie C : 1 (*)
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance
Les substances de l'analyse photographique
Catégorie B : 1
Catégorie C : 1 ou 0 (en fonction de la date de réalisation de la campagne) (*)
Tous
(*) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée.
MÉTHODOLOGIE D'IDENTIFICATION DES MASSES D'EAU À SUIVRE ET DE SÉLECTION DES SITES D'EVALUATION POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau qui sont identifiées comme risquant de ne pas répondre à leurs objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I (2°, d) de l'article R. 212-3 du code de l'environnement ou d'un contrôle de surveillance, et pour les masses d'eau dans lesquelles sont rejetées des substances de la liste de substances prioritaires.
Les sites d'évaluation du contrôle opérationnel doivent être représentatifs de l'état d'une masse d'eau dans son ensemble, vis-à-vis de sa typologie naturelle et de l'incidence des pressions anthropiques qui s'y exercent. L'état évalué doit en effet refléter la situation dominante observée à l'échelle de la masse d'eau et non pas les incidences locales de pressions sans incidences sur le fonctionnement global de la masse d'eau. Les sites d'évaluation représentatifs de l'état de la masse d'eau sont sélectionnés comme suit :
-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes : des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu'une masse d'eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d'évaluer l'ampleur et l'incidence de ces pressions dans leur ensemble ;
-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions diffuses. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface ;
-pour les masses d'eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes : des points de contrôle en nombre suffisant, à l'intérieur d'une sélection des masses d'eau, pour évaluer l'ampleur et l'incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses d'eau sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l'incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.
Ainsi, les masses d'eau sont suivies :
-soit directement au niveau de la masse d'eau concernée ;
-soit indirectement, par extrapolation à partir de données obtenues sur des masses d'eau adjacentes ou dans des contextes similaires.
Le suivi indirect des masses d'eau par extrapolation spatiale. Cette deuxième possibilité peut être pertinente dans les cas suivants :
Dans le cas de pressions d'origine diffuse ou hydromorphologique, si des données obtenues dans des contextes similaires (masses d'eau de même type et soumises à des pressions comparables) peuvent être extrapolées pour évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée. Cette extrapolation pourra s'effectuer par le biais d'outils de modélisation.
Il est possible dans ce cas de procéder par échantillonnage de masses d'eau représentatives. Seule cette sélection de masses d'eau représentatives est suivie directement.
Cette approche peut également être appliquée dans le cas de pressions ponctuelles pour les très petits cours d'eau uniquement.
Dans le cas de pressions ponctuelles, si les informations sur les masses d'eau adjacentes permettent d'évaluer l'impact des pressions à l'échelle de la masse d'eau considérée.
Le suivi indirect des masses d'eau devra pouvoir être justifié et documenté.
En complément de ce programme de contrôle opérationnel élaboré et mis en œuvre spécifiquement pour répondre aux objectifs de l'article 7 du présent arrêté à l'échelle des districts, le programme de contrôles opérationnels peut également inclure des contrôles effectués pour répondre à d'autres finalités, notamment du suivi de pressions à une échelle plus locale que celle de la masse d'eau, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés, notamment :
1° Le contrôle des eaux réceptrices de rejets provenant de stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et, plus généralement, de l'ensemble des contrôles des déversements et des eaux réceptrices prévus à l'article R. 211-14 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'auto-surveillance exercée par l'exploitant, dans les conditions fixées par l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 1994 susvisé, peuvent être utilisés à cette fin ;
2° Le contrôle des effets sur l'environnement des émissions provenant d'installations classées pour la protection de l'environnement prévu à l'article R. 512-28 du code de l'environnement ; les contrôles déjà effectués au titre de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé peuvent être utilisés à cette fin ;
3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique.
MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES ÉLÉMENTS DE QUALITÉ, PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX DE SURFACE
1. Principes généraux
La règle générale est :
-d'établir l'état des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement ;
-d'évaluer l'impact des pressions à l'origine du risque de non atteinte des objectifs environnementaux au travers du suivi des éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles à ces pressions, ainsi que l'évolution de cet impact suite au programme de mesures.
Les éléments de qualité ou paramètres les plus sensibles correspondent :
-pour l'état écologique : à un ou des paramètres physico-chimiques à risque de dépassement des valeurs-seuils (cf. arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface), et/ ou la (ou les) substance (s) rejetée (s) en quantité (s) importante (s) (substances autres que les substances de l'état chimique), et/ ou un (ou des) élément (s) hydromorphologique (s) et/ ou le (ou les) élément (s) biologique (s) le (s) plus sensible (s) ;
-pour l'état chimique : à la ou les substance (s) à risque de dépassement des normes de qualité environnementale (annexe VIII de l'arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement).
Le suivi des paramètres du compartiment écologique et/ ou chimique est à adapter suivant la nature de la pression à l'origine du risque.
1.1. Organisation générale du programme de contrôles opérationnels
Dans le cadre du programme de contrôles opérationnels, un suivi peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
L'organisation générale cible est la suivante : après la mise en œuvre des mesures inscrites au programme de mesures, dans un délai compatible avec la réalisation des effets des mesures sur le milieu, le contrôle opérationnel est mis en place en 3 phases successives :
-d'abord, le contrôle a lieu sur le ou les éléments physico-chimiques, chimiques ou hydromorphologiques les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque ;
-après constat de l'amélioration des éléments ci-dessus, le ou les éléments biologiques les plus sensibles aux pressions peuvent être contrôlés ;
-l'évaluation à terme de l'état peut ensuite être établie sur la base de l'ensemble des éléments de qualité, en mobilisant des moyens de modélisation ou d'expertise pour les paramètres et éléments de qualité qui n'auraient pas été surveillés au titre du contrôle opérationnel.
Cette organisation cible peut toutefois être adaptée pour tenir compte des contraintes pratiques, organisationnelles et budgétaires, mais également de l'état des connaissances disponibles quant au déroulement et l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures. Ces adaptations pourraient par exemple conduire à programmer le contrôle opérationnel globalement sur l'ensemble du programme de surveillance adossé au SDAGE et arrêté par le préfet coordonnateur de bassin, ou encore démarrer le contrôle de tout ou partie des éléments de qualité biologique en même temps que les éléments de qualité physico-chimique, chimique, et hydromorphologique.
1.2. Sélection des fréquences
La fréquence des contrôles requise pour tout paramètre est déterminée de manière à apporter des données suffisantes pour une évaluation valable de l'état de l'élément de qualité en question. A titre indicatif, les contrôles devraient avoir lieu a minima aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous, à moins que des fréquences moins importantes ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. Les fréquences peuvent également dans certains cas être augmentées, par exemple pour les éléments de qualité biologique et chimique les plus sensibles aux pressions afin de suivre la tendance de retour au bon état. A titre indicatif, les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, en fonction du type de pression, sont décrits par type d'eau dans la section 2 de la présente annexe.
Tableau 44.-Fréquences des contrôles opérationnels des eaux de surface
COURS D'EAU
PLAN D'EAU
EAUX DE TRANSITION
EAUX CÔTIÈRES
Biologique
Phytoplancton
4 fois par an tous les ans (*)
4 fois par an tous les 3 ans (*)
2 fois par an tous les ans
2 fois par an tous les ans
Autre flore aquatique
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
Macro-invertébrés
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
Poissons
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
1 fois tous les 3 ans
Hydromorphologique
Continuité
1 fois tous les 6 ans
Hydrologie
Continu
12 fois par an tous les ans
Morphologie
1 fois tous les 6 ans
1 fois tous les 6 ans
1 fois tous les 6 ans
1 fois tous les 6 ans
Physico-chimique
Température
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les ans
Bilan d'oxygène
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les ans
Salinité
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
4 fois par an tous les ans
Nutriments
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les ans
Etat d'acidification
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
Autres polluants
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
4 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les ans
Substances prioritaires
12 fois par an tous les ans
4 fois par an tous les 3 ans
12 fois par an tous les ans
12 fois par an tous les ans
(*) Prévoir les prélèvements en période de croissance de la végétation (mai à octobre pour la métropole)
Les fréquences intra-annuelles et interannuelles sont choisies de manière à parvenir à un niveau de confiance et de précision acceptable. Les fréquences interannuelles sont notamment à adapter en fonction des caractéristiques et de l'état de la masse d'eau ainsi que de la nature des mesures mises en place.
Les fréquences de contrôle sont choisies de manière à tenir compte de la variabilité des paramètres résultant des conditions à la fois naturelles et anthropiques. L'époque à laquelle les contrôles sont effectués est déterminée de manière à réduire au minimum l'effet des variations saisonnières sur les résultats, et donc à assurer que les résultats reflètent les modifications subies par la masse d'eau du fait des variations des pressions anthropiques.
Pour constater le retour au bon état de la masse d'eau, les fréquences de contrôle pourront être accrues, lorsque cela est nécessaire, pour disposer de la chronique de données définies par l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état des eaux. Dans ce cas, pour constater le retour au bon état, la périodicité et la fréquence de contrôle sur les stations du contrôle opérationnel pourront être identiques à celles réalisées sur les stations de contrôle de surveillance (cf. annexe VI).
Dès lors que la masse d'eau est évaluée en bon état, le contrôle opérationnel réalisé sur celle-ci pourra être adapté (par exemple fréquence interannuelles assouplies) dans l'attente d'une nouvelle évaluation du risque qui viendra le cas échéant confirmer la possibilité de lever le contrôle opérationnel sur cette masse d'eau, à l'occasion de la mise à jour du programme de contrôle opérationnel du bassin.
2. Paramètres et éléments de qualité à suivre par type d'eaux à titre indicatif
Les tableaux suivants décrivent les paramètres et éléments de qualité à suivre, en tout ou partie, à titre indicatif, par type d'eaux en fonction du type de pression.
Les paramètres morphologiques sensibles aux pressions à l'origine du risque pourront être caractérisés sur la base d'un avis d'expert en s'appuyant préférentiellement sur les protocoles existants (tel que CARHYCE ou AURAH-CE pour les cours d'eau). Dès lors que l'un de ces protocoles est mis en œuvre, il est recommandé de le réaliser dans son intégralité.
2.1 Eaux côtières (toutes façades)
Tableau 45.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux côtières
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
Eléments physico-chimiques (ATL) :
-flux de nutriments
-suivi hivernal de nutriments dans la masse d'eau
-suivi estival de l'oxygène dissous
Eléments biologiques :
-phytoplancton ou macroalgues
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
Tous les éléments pertinents du type
Emprises et constructions littorales : enjeu destruction d'habitats côtiers
Eléments hydromorphologiques :
Inventaire et surface des emprises
Éléments biologiques :
-en fonction de l'habitat détruit (ATL)
-herbiers surveillance microsurfacique ou macroalgues (MED)
Activités nautiques (ancre, arts traînants...) : enjeu pression physique
Eléments biologiques :
-angiospermes et invertébrés (ATL)
-herbiers : surveillance microsurfacique (MED)
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
Activités de dragage, clapage ou rejets :
enjeu turbidité et transport de micropolluants
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique pertinents
Eléments biologiques :
macrophytes ou invertébrés
Piétinement
Eléments biologiques :
macrophytes
2.2. Eaux de transition (façade Manche Atlantique)
Tableau 46.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Manche Atlantique)
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
Éléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments
Éléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou macrophytes, ou phytoplancton (pour les masses d'eau de faible turbidité uniquement)
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
Paramètres chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
tous
Dégradation thermique
Eléments physico-chimiques :
température, oxygène
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)
Eléments hydromorphologiques :
-quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou modifications des écoulements
-indicateurs de la dynamique du bouchon vaseux dans les estuaires (position, fréquence d'expulsion)
Eléments biologiques :
tous
Pressions sur la morphologie (altération du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Eléments hydromorphologiques :
-indicateurs d'altérations morphologiques
Eléments physico-chimiques :
oxygène, turbidité
Eléments biologiques :
-poissons et invertébrés
Pressions sur le transit sédimentaire (barrages, gravières)
Eléments hydromorphologiques : bathymétrie, granulométrie sédiments
Eléments physico-chimiques : turbidité
Eléments biologiques :
macro-invertébrés benthiques, ou poissons
Erosion des sols, colmatage
Eléments hydromorphologiques :
à définir
Eléments physico-chimiques :
turbidité
Eléments biologiques :
macrophytes ou macro-inverébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
2.3. Eaux de transition (façade Méditerranée)
Tableau 47.-Paramètres et éléments de qualité à suivre dans les eaux de transition (façade Méditerranée)
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de nutriments d'origine ponctuelle ou diffuse : enjeu eutrophisation
Eléments physico-chimiques :
oxygène dissous, turbidité, P minéral et total, N minéral et total
Eléments biologiques :
phytoplancton (biomasse), ou macrovégétaux (macroalgues et angiospermes) ou invertébrés
Rejets de micropolluants (d'origine domestique ou industrielle ou agricole) : enjeu pollution par les substances toxiques
Eléments chimiques :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique
Eléments biologiques :
macrophytes (pesticides)
Pressions sur l'hydromorphologie
Eléments hydromorphologiques :
à préciser ultérieurement
Eléments biologiques :
macrophytes principalement
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
2.4. Cours d'eau
Tableau 48.-Paramètres et éléments de qualité dans les cours d'eau
Type de pression
Paramètres et éléments de qualité à suivre
Rejets de macropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
Eléments physico-chimiques :
bilan d'oxygène, nutriments, effets des proliférations végétales pour les cours d'eau lents, particules en suspension
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou diatomées ou macrophytes (nutriments uniquement), phytoplancton pour les grands cours d'eau
Rejets de micropolluants d'origine ponctuelle ou diffuse
Paramètres :
substance (s) de l'état chimique ou polluant (s) spécifique (s) de l'état écologique (a)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Pollution par acidification
Eléments physico-chimiques :
acidification
Eléments biologiques :
macro-invertébrés
Dégradation thermique
Eléments physico-chimiques :
température
Eléments biologiques :
diatomées ou macrophytes
Pressions sur l'hydrologie (prélèvement d'eau, drainage, régulation du débit)
Eléments hydromorphologiques :
quantité et dynamique du débit (abaissement des étiages, modification des crues) ou ralentissement des écoulements
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Pressions sur la morphologie (altération physique du lit mineur, des berges, et de la ripisylve)
Blocage du transit sédimentaire (barrages, gravières)
Continuité écologique (blocage des organismes aquatiques, obstacle à la continuité écologique)
Eléments hydromorphologiques :
indicateurs d'altérations morphologiques (sinuosité, succession des faciès, débit de plein bord, altération du corridor, granulométrie, incision...)
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Erosion des sols
Eléments hydromorphologiques :
colmatage
Eléments biologiques :
macro-invertébrés ou poissons
Espèces exotiques envahissantes
Eléments biologiques à l'origine de la pression :
caractéristiques de colonisation par la ou les espèces (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes)
Eléments biologiques du même compartiment biologique que l'espèce exotique envahissante
2.5. Plans d'eau
Un suivi préalable pour le contrôle opérationnel des plans d'eau peut être réalisé avant la mise en œuvre des programmes de mesures pour établir l'état et identifier les éléments les plus sensibles aux pressions.
Le suivi pour le contrôle opérationnel des plans d'eau porte sur les éléments de qualité de l'annexe VI les plus sensibles aux pressions à l'origine du risque. En l'absence de recommandations nationales, la sélection des éléments de qualité à suivre se fera par expertise sur la base des recommandations du groupe de travail sur les plans d'eau.
Les suivis des micropolluants et des éléments biologiques seront adaptés à leur pertinence en fonction de l'état, de la nature du risque identifié et du type de masse d'eau.
Dans le cas d'espèces exotiques envahissantes, le suivi peut être complété par la détermination des caractéristiques de colonisation par la ou les espèce (s) (recouvrement relatif, profondeur maximale de colonisation, compétition avec les communautés indigènes).
Un suivi des flux sur les tributaires du plan d'eau peut compléter le suivi des plans d'eau (pour les micropolluants et les nutriments).
MÉTHODOLOGIE DE SÉLECTION DES SITES DE CONTRÔLE POUR LE PROGRAMME DES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DES EAUX SOUTERRAINES
Des contrôles opérationnels sont effectués pour toutes les masses d'eau ou tous les groupes de masses d'eau souterraine qui, sur la base de l'étude d'incidence effectuée en application du point I 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement et d'un contrôle de surveillance, sont identifiés comme risquant de ne pas répondre aux objectifs environnementaux mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement. La sélection des sites de contrôle doit également refléter une évaluation de la représentativité des données de contrôle provenant de ce site quant à la qualité de la masse ou des masses d'eau souterraine en cause.
Le programme de contrôles opérationnels peut notamment inclure, lorsque cela est pertinent par rapport aux objectifs visés :
1° Une partie des contrôles déjà effectués au titre de l'autosurveillance d'installations classées pour la protection de l'environnement, dans les conditions fixées par l'arrêté du 2 février 1998 susvisé ;
2° Les contrôles déjà effectués au titre du suivi des sols pollués ;
3° Le contrôle sanitaire déjà effectué en application des articles R. 1321-15 à R. 1321-16 du code de la santé publique.
FRÉQUENCES POUR LES CONTRÔLES OPÉRATIONNELS DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX SOUTERRAINES
Le choix des fréquences des contrôles repose sur la connaissance du fonctionnement hydrogéochimique et des pressions. Les fréquences minimales suivantes doivent être respectées :
a) Une fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires avec un caractère captif ;
b) Quatre à douze fois par an, pour les masses d'eau sédimentaires à caractère karstique présentant une grande variabilité ;
c) Au moins deux fois par an dans les autres cas, avec un contrôle en période de basses eaux et un en période de hautes eaux.
INFORMATIONS À RECUEILLIR EN VUE DU RAPPORTAGE DES CONTRÔLES D'ENQÊTE
Afin de répondre aux obligations de rapportage auprès de la commission européenne, les informations minimales à recueillir et à conserver par les bassins, pour chacun des contrôles d'enquête mis en œuvre, sont les suivantes :
-le type de contrôle d'enquête : contrôle d'enquête mis en œuvre pour cause d'excédent dont l'origine est inconnue, de non atteinte probable des objectifs, de pollution accidentelle, ou autres, à préciser ;
-un bref résumé illustrant la stratégie mis en œuvre et son fonctionnement dans le cadre de ce contrôle ;
et, pour les stations sur lesquelles le contrôle d'enquête a impliqué des suivis :
-le nombre de sites suivis pour ce contrôle ainsi que leur code ;
-la date de démarrage et de fin des suivis ;
-les fréquences de contrôles ;
-les éléments de qualité suivis.
OBJECTIFS ET HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE (RRP) DES COURS D'EAU DE MÉTROPOLE
1. Historique de la construction du réseau de référence pérenne des cours d'eau en métropole
En 2004, un réseau national de référence a été pré-qualifié sur la base de premiers critères de sélection afin de répartir ces sites par hydro-écorégions et de façon à ce qu'ils soient proportionnels et représentatifs des cours d'eau au niveau national avec la mise en place des suivis de 2005 à 2007.
Par la suite, un travail de qualification du réseau par l'Irstea s'est appuyé sur les critères de pression anthropique retenus par le travail européen REFCOND.
Le ministère en charge de l'environnement a initié en 2010 la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau en poursuivant la logique de mise en œuvre du réseau de référence initial et en le complétant avec des types majeurs des cours d'eau non couverts pour assurer la meilleure représentativité du réseau hydrographique en se basant sur des critères environnementaux garantissant le minimum de pressions anthropiques pour le type considéré.
La mise en œuvre de ce réseau a commencé en 2012.
De 2017 à 2021, la DEB et l'OFB ont accompagné un travail d'actualisation et de validation des sites RRP avec l'ensemble des acteurs de bassin afin d'avoir une liste métropole consolidée et stable des stations du RRP en prévision du troisième cycle DCE.
2. Objectifs du réseau de référence pérenne des cours d'eau de métropole
Le dimensionnement du réseau de référence pérenne est de l'ordre de 300 sites pour les cours d'eau, hypothèse jugée comme la meilleure adéquation entre moyens et besoins pour assurer une représentativité des principaux types de cours d'eau du réseau hydrographique métropolitain. Sur ces sites, une partie est déjà suivie notamment dans le cadre du réseau de contrôle de surveillance.
Le dimensionnement du réseau de référence pérenne vise à assurer une couverture de l'ensemble des types majeurs de cours d'eau de métropole, à savoir cinquante types de cours d'eau.
Le réseau de référence pérenne des cours d'eau a été mis en place afin :
- que soient établies des conditions de référence des éléments de qualité biologique, hydromorphologique et physico-chimique fondant la classification de l'état écologique par type de masse d'eau de surface ;
- que soient évalués les changements à long terme des conditions naturelles.
Ce réseau ayant vocation à suivre les changements à long terme des conditions naturelles, son organisation doit permettre un suivi pérenne, sur plusieurs décennies, et le choix des sites a dû être défini de façon robuste et partagée par les services. Cette organisation doit également permettre d'assurer la non dégradation des conditions de référence sur ces sites afin de stabiliser le réseau.
La mise en place du réseau de référence pérenne ne s'applique pas aux outre-mer.
3. Suivi des éléments de description des pressions des sites du réseau de référence pérenne pour les cours d'eau
Les éléments de description concernent exclusivement les pressions anthropiques qui s'exercent sur les milieux.
La démarche proposée est construite en cohérence avec les critères de pressions définis dans le guide de recommandations européennes REFCOND (version 7.1, 2003), et utilisés dans les groupes d'interétalonnage.
Les facteurs de pression anthropique sont à rechercher et évaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes :
- le bassin versant amont du site ;
- le tronçon du cours d'eau (équivalent à la masse d'eau) ;
- le site proprement dit (station de mesure).
Une grille d'analyse est disponible pour décrire les échelles de pression dans l'annexe 10 de la circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié.
PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RESEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU
1. Paramètres et fréquences
Tableau 49. - Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau
Éléments suivis
Nombre d'années de suivi
par SDAGE
Fréquence des contrôles par année
Sites concernés
HYDROMORPOLOGIE (3)
Morphologie
1
1 (2)
Tous
Continuité de la rivière
1
1 (2)
Tous
Hydrologie
6
Données hydrologiques mesurées ou modélisées
Tous
BIOLOGIE
Poissons
6
1
Tous (1)
Invertébrés
6
1
Tous (1)
Phytoplancton
6
4
Tous (1)
Diatomées
6
1
Tous (1)
Macrophytes
6
1
Tous (1)
PHYSICO-CHIMIE (3) ET CHIMIE (4)
Paramètres physico-chimiques des groupes 1, 2 et 2bis
6
6
Tous
Paramètres physico-chimiques du groupe 3
6
2
Tous
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5
2
1
Tous
Paramètres du groupe 6 (substances pertinences à surveiller , substances de l'état chimique)
1 (5)
Fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 29).
Tous
Thermie
6
Continu (6)
Tous
SUIVIS COMPLEMENTAIRES
Pression (fiche pressions)
1
1
Tous
(1) Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I) ;
(2) Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations ;
(3) Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV du présent arrêté ;
(4) Les paramètres chimiques à suivre (substances pertinences à surveiller substances de l'état chimique) sont indiqués aux annexes II et III du présent arrêté ;
(5) La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les substances pertinentes à surveiller du groupe A ;
(6) Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.
2. Suivi de l'hydromorphologie
Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.
L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) au présent arrêté.
3. Suivi physico-chimique
Limites de quantification (LQ)
Le suivi des paramètres physico-chimiques est réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples paramètre-matrice de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
Tableau 50. - Limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence
Code Sandre
Paramètre
LQ
Pour les eaux douces
1319
Azote total Kjeldahl
0,05 mg/l
sur eau brute
1335
Ammonium
0,005 mg/l
sur eau filtrée
1433
Orthophosphates (PO4)
0,015 mg/l
sur eau filtrée
4. Suivis complémentaires des sites RRP - Pressions anthropiques
Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.
Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant, les grilles seront actualisées durant les 3 premières années du cycle de gestion.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
