Article 1
L'intitulé du diplôme national de licence est défini par un nom de domaine et de mention dans les conditions fixées par l'arrêté du 22 janvier 2014 susvisé. La nomenclature des mentions est précisée en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 22 janvier 2014
Article 2
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence.
Article 2-1
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa rédaction résultant de l'arrêté du 22 janvier 2024 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master.
Article 3
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
附則
annexe-5附則
Administration publique. Droit. Economie. Gestion. Economie et gestion. Administration économique et sociale. Science politique. Sciences sanitaires et sociales. Humanités. Histoire. Histoire de l'art et archéologie. Géographie et aménagement. Sociologie. Psychologie. Sciences de l'éducation et de la formation. Philosophie. Théologie : Le diplôme national de licence mention théologie est délivré dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Sciences sociales. Sciences de l'homme, anthropologie, ethnologie. Sciences du langage. Information-communication. Arts. Arts plastiques. Arts du spectacle. Musicologie. Lettres. Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales. Langues étrangères appliquées. Lettres, langues. Informatique. Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales. Mathématiques. Physique. Chimie. Physique, chimie. Sciences de la vie. Sciences de la Terre. Sciences de la vie et de la Terre. Sciences et techniques des activités physiques et sportives : entraînement sportif. Sciences et techniques des activités physiques et sportives : ergonomie du sport et performance motrice. Sciences et techniques des activités physiques et sportives : activité physique adaptée et santé. Sciences et techniques des activités physiques et sportives : management du sport. Sciences et techniques des activités physiques et sportives : éducation et motricité. Electronique, énergie électrique, automatique. Mécanique. Génie civil. Sciences pour la santé. Sciences et technologies. Sciences pour l'ingénieur.
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