Décret n°2014-184 du 18 février 2014

• Numéro: 2014-184
• Date du texte: 18 février 2014
• Articles: 19

Article 1

Le département de la Nièvre comprend dix-sept cantons :

― canton n° 1 (La Charité-sur-Loire) ;

― canton n° 2 (Château-Chinon) ;

― canton n° 3 (Clamecy) ;

― canton n° 4 (Corbigny) ;

― canton n° 5 (Cosne-Cours-sur-Loire) ;

― canton n° 6 (Decize) ;

― canton n° 7 (Fourchambault) ;

― canton n° 8 (Guérigny) ;

― canton n° 9 (Imphy) ;

― canton n° 10 (Luzy) ;

― canton n° 11 (Nevers-1) ;

― canton n° 12 (Nevers-2) ;

― canton n° 13 (Nevers-3) ;

― canton n° 14 (Nevers-4) ;

― canton n° 15 (Pouilly-sur-Loire) ;

― canton n° 16 (Saint-Pierre-le-Moûtier) ;

― canton n° 17 (Varennes-Vauzelles).

Article 2

Le canton n° 1 (La Charité-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Arbourse, Arthel, Arzembouy, Beaumont-la-Ferrière, La Celle-sur-Nièvre, Champlemy, Champlin, Champvoux, La Charité-sur-Loire, Chasnay, Chaulgnes, Dompierre-sur-Nièvre, Giry, Lurcy-le-Bourg, La Marche, Montenoison, Moussy, Murlin, Nannay, Narcy, Oulon, Prémery, Raveau, Saint-Aubin-les-Forges, Saint-Bonnot, Sichamps, Tronsanges, Varennes-lès-Narcy.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de La Charité-sur-Loire.

Article 3

Le canton n° 2 (Château-Chinon) comprend les communes suivantes : Achun, Alligny-en-Morvan, Alluy, Arleuf, Aunay-en-Bazois, Biches, Blismes, Brinay, Château-Chinon (Campagne), Château-Chinon (ville), Châtillon-en-Bazois, Châtin, Chaumard, Chougny, Corancy, Dommartin, Dun-sur-Grandry, Fâchin, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, Gouloux, Lavault-de-Frétoy, Limanton, Mont-et-Marré, Montapas, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Montsauche-les-Settons, Moux-en-Morvan, Onlay, Ougny, Ouroux-en-Morvan, Planchez, Saint-Agnan, Saint-Brisson, Saint-Hilaire-en-Morvan, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Péreuse, Tamnay-en-Bazois, Tintury.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Château-Chinon (ville).

Article 4

Le canton n° 3 (Clamecy) comprend les communes suivantes : Amazy, Armes, Asnois, Billy-sur-Oisy, Breugnon, Brèves, La Chapelle-Saint-André, Chevroches, Clamecy, Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles, Cuncy-lès-Varzy, Dirol, Dornecy, Entrains-sur-Nohain, Flez-Cuzy, Lys, La Maison-Dieu, Marcy, Menou, Metz-le-Comte, Moissy-Moulinot, Monceaux-le-Comte, Neuffontaines, Nuars, Oisy, Ouagne, Oudan, Parigny-la-Rose, Pousseaux, Rix, Ruages, Saint-Aubin-des-Chaumes, Saint-Didier, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Pierre-du-Mont, Saizy, Surgy, Talon, Tannay, Teigny, Trucy-l'Orgueilleux, Varzy, Vignol, Villiers-le-Sec, Villiers-sur-Yonne.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Clamecy.

Article 5

Le canton n° 4 (Corbigny) comprend les communes suivantes : Anthien, Asnan, Authiou, Bazoches, Beaulieu, Beuvron, Brassy, Brinon-sur-Beuvron, Bussy-la-Pesle, Cervon, Chalaux, Challement, Champallement, Chaumot, Chazeuil, Chevannes-Changy, Chitry-les-Mines, La Collancelle, Corbigny, Corvol-d'Embernard, Dun-les-Places, Empury, Epiry, Gâcogne, Germenay, Grenois, Guipy, Héry, Lormes, Magny-Lormes, Marigny-l'Eglise, Marigny-sur-Yonne, Mhère, Moraches, Mouron-sur-Yonne, Neuilly, Pazy, Pouques-Lormes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Révérien, Sardy-lès-Epiry, Taconnay, Vauclaix, Vitry-Laché.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Corbigny.

Article 6

Le canton n° 5 (Cosne-Cours-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Alligny-Cosne, La Celle-sur-Loire, Cosne-Cours-sur-Loire, Myennes, Pougny, Saint-Loup, Saint-Père.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.

Article 7

Le canton n° 6 (Decize) comprend les communes suivantes : Champvert, Cossaye, Decize, Devay, Lamenay-sur-Loire, Lucenay-lès-Aix, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Léger-des-Vignes, Verneuil.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Decize.

Article 8

Le canton n° 7 (Fourchambault) comprend les communes suivantes : Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, Marzy.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Fourchambault.

Article 9

Le canton n° 8 (Guérigny) comprend les communes suivantes : Anlezy, Bazolles, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Cizely, Crux-la-Ville, Diennes-Aubigny, La Fermeté, Fertrève, Frasnay-Reugny, Guérigny, Jailly, Limon, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Poiseux, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Firmin, Saint-Franchy, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Maurice, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Saulge, Saint-Sulpice, Sainte-Marie, Saxi-Bourdon, Urzy, Vaux d'Amognes, Ville-Langy.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Guérigny.

Article 10

Le canton n° 9 (Imphy) comprend les communes suivantes : Béard, Druy-Parigny, Imphy, La Machine, Saint-Ouen-sur-Loire, Sauvigny-les-Bois, Sougy-sur-Loire, Thianges, Trois-Vèvres.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Imphy.

Article 11

Le canton n° 10 (Luzy) comprend les communes suivantes : Avrée, Cercy-la-Tour, Charrin, Chiddes, Fléty, Fours, Isenay, Lanty, Larochemillay, Luzy, Maux, Millay, Montambert, Montaron, Montigny-sur-Canne, Moulins-Engilbert, La Nocle-Maulaix, Poil, Préporché, Rémilly, Saint-Gratien-Savigny, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Seine, Savigny-Poil-Fol, Sémelay, Sermages, Tazilly, Ternant, Thaix, Vandenesse, Villapourçon.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Luzy.

Article 12

Le canton n° 11 (Nevers-1) comprend :

1° La commune de Coulanges-lès-Nevers ;

2° La partie de la commune de Nevers située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Coulanges-lès-Nevers, rue du Moulin-à-Vent, voie ferrée jusqu'à la rue Jean-Gautherin, pont de Chagny, rue Jean-Gautherin, rue des Chauvelles, rond-point René-Martin, avenue Colbert, place des Pèlerins, rue Paul-Vaillant-Couturier, rue de Lourdes, rue Saint-Gildard, place de la Fontaine-d'Argent, rue du 13e-de-Ligne, ligne de chemin de fer jusqu'à la limite territoriale de la commune de Varennes-Vauzelles.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Nevers.

Article 13

Le canton n° 12 (Nevers-2) comprend :

1° Les communes suivantes : Magny-Cours, Saint-Eloi, Sermoise-sur-Loire ;

2° La partie de la commune de Nevers située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Saint-Eloi, rive droite de la Loire, pont de la Loire, bords de Loire, ruisseau de l'Eperon, voie ferrée jusqu'à la rue Mademoiselle-Bourgeois, rue Mademoiselle-Bourgeois, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Coulanges-lès-Nevers.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Nevers.

Article 14

Le canton n° 13 (Nevers-3) comprend :

1° Les communes suivantes : Challuy, Gimouille, Saincaize-Meauce ;

2° La partie de la commune de Nevers non incluse dans les cantons de Nevers-1, Nevers-2 et Nevers-4.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Nevers.

Article 15

Le canton n° 14 (Nevers-4) comprend la partie de la commune Nevers située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Varennes-Vauzelles, ligne de chemin de fer, pont de la Grippe, rue Emile-Martin (rue du Viaduc) jusqu'à la Loire, rive droite de la Loire jusqu'à la limite territoriale de la commune de Marzy.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Nevers.

Article 16

Le canton n° 15 (Pouilly-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Annay, Arquian, Bitry, Bouhy, Bulcy, Cessy-les-Bois, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Ciez, Colméry, Couloutre, Dampierre-sous-Bouhy, Donzy, Garchy, Menestreau, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Perroy, Pouilly-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Andelain, Saint-Laurent-l'Abbaye, Saint-Malo-en-Donziois, Saint-Martin-sur-Nohain, Saint-Quentin-sur-Nohain, Saint-Vérain, Sainte-Colombe-des-Bois, Suilly-la-Tour, Tracy-sur-Loire, Vielmanay.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Pouilly-sur-Loire.

Article 17

Le canton n° 16 (Saint-Pierre-le-Moûtier) comprend les communes suivantes : Avril-sur-Loire, Azy-le-Vif, Chantenay-Saint-Imbert, Chevenon, Dornes, Fleury-sur-Loire, Langeron, Livry, Luthenay-Uxeloup, Mars-sur-Allier, Neuville-lès-Decize, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moûtier, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour, Tresnay.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Pierre-le-Moûtier.

Article 18

Le canton n° 17 (Varennes-Vauzelles) comprend les communes suivantes : Parigny-les-Vaux, Pougues-les-Eaux, Varennes-Vauzelles.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Varennes-Vauzelles.

Article 19

Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur au prochain renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du présent décret.