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Texte réglementaire

Arrêté du 5 janvier 2021

Numéro
Date du texte
5 janvier 2021
Articles
5
Article 1

Les programmes de première et seconde années de mathématiques appliquées - informatique, de mathématiques approfondies - informatique, d'économie, sociologie et histoire du monde contemporain (ESH), d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain (HGG), de lettres et philosophie, de langues vivantes étrangères (LVE) de la classe préparatoire économique et commerciale générale (ECG) figurent respectivement aux annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire, la directrice générale des outre-mer et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

Les annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports spécial et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation spécial en date du 11 février 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 5 janvier 2021 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000043104668

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