Arrêté du 17 février 2021

• Date du texte: 17 février 2021
• Articles: 4

Article 3

Le modèle de livret scolaire pour la voie générale publié en annexe 1 de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifié comme suit :

1° Après la ligne « BIOLOGIE-ECOLOGIE » dans la partie « enseignements de spécialité » de la classe de première, est insérée une ligne ainsi rédigée :

«

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

» ;

2° Après la ligne « BIOLOGIE-ECOLOGIE » dans la partie « enseignements de spécialité » de la classe de terminale, est insérée une ligne ainsi rédigée :

«

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

».

Article 4

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Article 5

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur en classes de première et de terminale générales à compter respectivement des rentrées 2021 et 2022. Elles s'appliquent au baccalauréat général à compter de la session 2023.

Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.