Arrêté du 12 avril 2021

• Date du texte: 12 avril 2021
• Articles: 7

Article 1

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux produits phytopharmaceutiques et aux adjuvants visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime, désignés ci-après comme « les produits ».

Article 2

I. - Pour l'application du présent arrêté et du catalogue national des usages phytopharmaceutiques, ci-après désigné comme le catalogue, on entend par portée de l'usage :

- la culture ou le groupe cultural identifié dans le libellé de l'usage (culture « de référence ») ;

- les cultures ou groupes culturaux qui sont éventuellement rattachés à la culture de référence (cultures « rattachées ») conformément aux correspondances indiquées dans l'annexe 1 ; et

- les autres produits végétaux visés dans la partie B de l'annexe I du règlement (CE) n° 396/2005 susvisé apparentés soit à une culture de référence, soit à une de ses cultures rattachées et auxquels s'appliquent les mêmes limites maximales de résidus.

II. - Les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits, ci-après désignées respectivement comme les AMM et les permis, dont un usage vise une culture « de référence », sont valables aux mêmes conditions pour les autres cultures de la portée de cet usage telle que définie au I, sauf disposition contraire énoncée dans les décisions et sous réserve des recommandations particulières indiquées sur l'étiquette.

III. - Les AMM et les permis dont un usage correspond à un « ancien libellé de l'usage » sont valables pour le « nouveau libellé de l'usage », suivant la correspondance indiquée dans l'annexe 2, sauf disposition contraire énoncée dans les décisions et sous réserve des recommandations particulières indiquées sur l'étiquette. L'annexe 2 est publiée au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture et mise à jour si nécessaire.

IV. - L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail adapte les AMM et les permis en application du II dans un délai de six mois à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté. Elle adapte les AMM et les permis en application du III dans un délai de six mois à compter de la publication d'une modification de l'annexe 2.

V. - Les adaptations des AMM et des permis, visées aux III et IV, sont rendues publiques, par voie électronique, sur le site internet E-Phy.

Article 3

I. - Le catalogue est publié au Bulletin officiel du ministère chargé de l'agriculture et tenu à jour.

II. - Les demandes d'AMM et de permis indiquent le numéro de référence et le libellé des usages conformément à ce catalogue.

III. - Au plus tard six mois après la publication d'une nouvelle version du catalogue ou de l'un de ses fascicules, les demandes d'AMM et de permis sont établies conformément à cette nouvelle version. Les demandes déposées avant cette échéance peuvent se référer aux versions précédentes du catalogue ou des fascicules.

IV. - Les demandes d'AMM ne peuvent pas concerner les usages transitoires listés dans la version de l'annexe 3 en vigueur au moment de la demande, que le ministère chargé de l'agriculture publie au Bulletin officiel, mais uniquement les usages correspondants tels que mentionnés dans cette même annexe. Cette disposition ne s'applique pas aux demandes d'AMM pour un produit de revente ou un produit générique ni aux demandes de permis.

Article 4

I. - Les produits dont la première mise sur le marché intervient dans les dix-huit mois suivant la publication d'une modification de l'annexe 2 peuvent être distribués et utilisés jusqu'à épuisement des stocks, sans modification des étiquettes au regard de cette modification.

II. - L'étiquetage des produits dont la première mise sur le marché intervient au-delà de ce délai de dix-huit mois prend en compte les modifications de l'annexe 2.

Article 5

L'arrêté du 26 mars 2014 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants est abrogé.

Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-7

ANNEXE 1

PORTÉES DES USAGES VISÉES AU I DE L'ARTICLE 2

CODIFICATION

dans le fascicule

du catalogue

CULTURE « DE RÉFÉRENCE »

dans les AMM et les permis

CULTURE (S) « RATTACHÉE (S) »

dans les AMM et les permis (codes OEPP de la culture)

TTGX

Adjuvants

Adjuvants

CF

Agrumes

Oranger (CIDSI), Citronnier (CIDLI), Pamplemoussier (CIDGR), Mandarinier (CIDRE), Clémentinier (CIDRE), Limettier (CIDLM), Kumquat (FOLJA)

CF

Amandier

Amandier (PRNDU)

CT

Ananas

Ananas (ANHCO)

GC

Arachide

Arachide (ARHHY)

PH-ZNA

Arbres et Arbustes

Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies, plantations de sapins de Noël, vergers à graines, feuillage et rameaux coupés, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution, ainsi que les semis et plantations forestières de moins de 3 mètres de hauteur moyenne. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI.

CL

Artichaut

Artichaut (CYUSC), Cardon (CYUCA)

CL

Asperge

Asperge (ASPOF)

CT

Avocatier

Avocatier (PEBAM)

GC

Avoine

Avoine (AVESA)

CT

Bananier

Bananier (MUBPA)

GC

Betterave industrielle et fourragère

Betterave à sucre ou industrielle (BEAVA), Betterave fourragère (BEAVC)

CL

Betterave potagère

Betterave potagère (BEAVD)

GC

Blé

Blé (TRZSS), Triticale (TTLSO), Epeautre (TRZSP), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé

PH-ZNA

Bulbes ornementaux

Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules. Traitements en phase de stockage et de conservation et traitements avant plantation (ainsi qu'en phase végétative pour le désherbage). Les utilisations sur bulbes d'ornement peuvent également être couvertes par les produits autorisés sur Oignon pour une utilisation équivalente, à l'exception des produits homologués en désherbage.

CT

Cacaoyer

Cacaoyer (THOCA)

CT

Caféier

Caféier d'Arabie (COFAR) et autres espèces de caféiers (Coffea sp.)

CT

Canne à sucre

Canne à sucre (SACOF)

CT

Carambole

Carambole (ALLAM)

CL

Carotte

Carotte (DAUCS), Céleri rave (APUGR), Panais (PAVSA), Raifort (RAPSN), Topinambour (HELTU), Persil à grosse racine (PARCT), Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI)

CF

Cassissier

Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier (s) (RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Mûrier (MORNI), Airelle (VACMA), Eglantier-Cynhorodon (ROSCN), Azerolier (CSCAZ)

CL

Céleri-branche

Céleri-branche (APUGV), Fenouil (FOEVU), Rhubarbe (RHERH)

CL

Céleris

Céleri-branche (APUGV), Céleri rave (APUGR)

GC

Céréales

Céréales des cultures de référence " Avoine ", " Blé ", " Maïs ", " Orge ", " Quinoa ", " Riz ", " Sarrasin " et " Seigle "

GC

Céréales à paille

Céréales à paille des cultures de référence " Avoine ", " Blé ", " Orge ", " Quinoa ", " Sarrasin " et " Seigle "

CF

Cerisier

Cerisier (PRNCE)

CL

Champignons

Champignons de couche (1AGARG), Champignons sauvages (1BASIP)

GC

Chanvre

Chanvre (CNISA)

CF

Châtaignier

Châtaignier (CSNSA)

CL

Chicorées-Production de chicons

Endive (CICIF), Pissenlit (TAROF), Barbe de capucin (CICIN)

CL

Chicorées-Production de racines

Toutes racines de Chicorées (CICIN)

CL

Choux

Choux des cultures de référence " Choux à inflorescences ", " Choux feuillus ", " Choux pommés " et " Choux-raves "

CL

Choux à inflorescences

Chou-fleur (BRSOB), Brocoli (BRSOK) et autres choux à inflorescences

CL

Choux feuillus

Chou vert (type non pommés) (BRSOA), Chou chinois (BRSPK) et autres choux feuillus

CL

Choux pommés

Chou pommé (BRSOL), Chou de Bruxelles (BRSOF) et autres choux pommés

CL

Choux-raves

Chou-rave (BRSOG)

CT

Cocotier

Cocotier à noix de coco (CCNNU)

CT

Corossol

Corossol (ANUMU), Cherimole (ANUCH), Arbre à pain (ABFAL)

GC

Cotonnier

Cotonnier (GOSSS)

CL

Cresson alenois

Cresson alenois (LEPSA)

CL

Cresson de fontaine

Cresson de fontaine (NAAOF)

GC

Crucifères oléagineuses

Colza (BRSNN), Cameline (CMASA), Moutarde (SINAL), Navette (BRSSP), Chanvre (CNISA), Bourrache (BOROF), Sésame (SEGIN), Lin (LIUUT)

CL

Cucurbitacées à peau comestible

Concombre (CUMSA), Courgette (CUUPG), Cornichon (CUMSA) et autres cucurbitacées à peau comestible

CL

Cucurbitacées à peau non comestible

Melon (CUMME), Pastèque (CITLA), Potiron (CUUMA) et autres cucurbitacées à peau non comestible

PH-ZNA

Cultures florales et plantes vertes

Toutes espèces de plantes herbacées vivaces ou annuelles cultivées en plein air ou sous abris : potées fleuries, plantes à massifs, fleurs et feuillages coupés, pieds-mères en production, jeunes plants et boutures, y compris bulbes ornementaux pendant leur phase végétative, mini rosiers en potée fleurie. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI.

CF

Cultures fruitières

Cultures fruitières des cultures de référence " Agrumes ", " Figuier ", " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer ", " Pistachier ", " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer ", " Pistachier ", " Fruits à pépins ", " Grenadier ", " Kaki ", " Kiwaï ", " Kiwi ", " Olivier ", " Framboisier " et " Cassissier "

CL

Cultures légumières

Cultures légumières des cultures de référence " Artichaut ", " Asperge ", " Betterave potagère ", " Carotte ", " Céleri-branche ", " Champignons ", " Chicorées-Production de chicons ", " Chicorées-Production de racines ", " Choux à inflorescences ", " Choux feuillus ", " Choux pommés " et " Choux-raves ", " Cresson alénois ", " Cresson de fontaine ", " Cucurbitacées à peau comestible ", " Cucurbitacées à peau non comestible ", " Epinard ", " Fraisier ", Haricots et Pois écossés frais ", " Haricots et Pois non écossés frais ", " Laitue ", " Légumineuses potagères (sèches) ", " Maïs doux ", " Navet ", " Oignon ", " Poireau ", " Poivron ", " Pomme de terre ", " Salsifis " et " Tomate-Aubergine "

PH-ZNA

Cultures ornementales

Cultures ornementales des cultures de référence " Arbres et arbustes ", " Bulbes ornementaux ", " Cultures florales et Plantes vertes " et " Rosier "

CT

Cultures tropicales

Cultures tropicales des cultures de référence " Ananas ", " Avocatier ", " Bananier ", " Cacaoyer ", " Caféier ", " Canne à sucre ", " Carambole ", " Cocotier ", " Corossol ", " Figuier de Barbarie ", " Fruit de la passion, ", " Gombo ", " Goyavier ", " Légumes racines et tubercules tropicaux ", " Litchi ", " Manguier ", " Palmiers alimentaires ", Palmier-dattier " et " Papayer "

PPAM

Epices

Plantes à épices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, graines, stigmates)

CL

Epinard

Epinard (SPQOL), Feuilles de Bettes (BEAMA), Pourpier (POROL)

CF

Figuier

Figuier (FIUCA)

CT

Figuier de Barbarie

Figuier de Barbarie (OPUFI), Pitayas (HCRUN)

PPAM

Fines Herbes

Plantes alliacées dont Ciboulette (ALLSC). Plantes apiacées dont Aneth (AFEGR), Persil (PARCR), Cerfeuil (ANRCE), Feuilles de Fenouil (FOEVU), Angélique (DJYGU), Carvi (CRYCA). Plantes astéracées dont Estragon (ARTDR), Stevia (1SVAG). Plantes lamiacées dont Basilic (OCIBA), Thym (THYVU), Sauge (SALOF), Sarriette (STIHO), Origan (ORIVU), Marjolaine (MAJHO), Hysope (HYSOF), Menthe (MENAR). Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires "

PH-ZNA

Forêt

Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements, à l'exception des plantes identifiées dans la rubrique " Arbres et arbustes "

CL

Fraisier

Fraisier (FRAVE)

CF

Framboisier

Framboisier (RUBID), Mûres (RUBFR), Mûrier des haies (RUBCA)

CT

Fruit de la passion

Fruit de la passion (PAQCO), Grenadille (PAQED), Barbadine (PAQQU)

CF

Fruits à coque

Fruits à coque des cultures de référence " Amandier ", " Châtaignier ", " Noisetier ", " Noyer " et " Pistachier "

CF

Fruits à noyau

Fruits à noyau des cultures de référence " Cerisier ", " Prunier " et " Pêcher-Abricotier "

CF

Fruits à pépins

Pommier (MABSD), Poirier (PYUCO), Cognassier (CYDOB), Néflier (MSPGE), Nashi (PYUPC), Pommette (MABSY)

PH-ZNA

Gazons de graminées

Production de gazons de placage et création et entretien des gazons sportifs et d'agrément (JEVI).

CT

Gombo

Gombo (ABMES)

CT

Goyavier

Goyavier (PSIGU)

GC

Graines protéagineuses

Pois protéagineux (PIBSX), Pois fourrager (PIBSA), Féverole (VICFM), Lupin (LUPAN)

GC

Graminées fourragères

Toutes espèces de graminées fourragères comme le Ray Grass (LOLPE), la Fétuque (FESPR), le Brome (BROSE), la Fléole (PHLPR), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail

GC

Grandes cultures

Grandes cultures des cultures de référence " Arachide ", " Betterave industrielle et fourragère ", " Avoine ", " Blé ", " Maïs ", " Orge ", " Quinoa ", " Riz ", " Sarrasin ", " Seigle ", " Maïs ", " Chanvre ", " Cotonnier ", " Crucifères oléagineuses ", " Graines protéagineuses ", " Graminées fourragères ", " Houblon ", " Jachères et cultures intermédiaires ", " Légumineuses fourragères ", " Lin ", " Prairies ", " Soja ", " Tabac " et " Tournesol "

CF

Grenadier

Grenadier (PUNGR)

CL

Haricots

Haricots (PHSVX)

CL

Haricots et Pois écossés frais

Pois écossé frais (PIBSX), Pois sabre (CNAGL), Flageolet (PHSVX), Fève (VICFX), Lima (PHSLU), Niébé (VIGSI)

CL

Haricots et Pois non écossés frais

Haricot vert (PHSVX), Haricot filet (PHSVX), Haricot d'Espagne (PHSCO), Haricot à couper, Doliques (VIGSQ), Fève de soja (GLXMA), Pois mange-tout (PIBSZ)

GC

Houblon

Houblon (HUMLU)

PPAM

Infusions

Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires "

GC

Jachères et cultures intermédiaires

Jachères et cultures intermédiaires

PH-ZNA

Jardin d'amateur

PH-ZNA

JEVI

Espèces végétales des Jardins, Espaces Végétalisés et Infrastructures : Espaces communaux (Jardins-espaces verts, parcs d'attraction et de loisirs, plantations d'alignement et à massifs, abords de bâtiments, voirie, trottoirs et îlots directionnels, terrains de sport, cimetières, cours et plans d'eau, et zones subaquatiques, arboretums, etc.), réseaux de communication (routes, autoroutes, voies ferrées …), Zones engazonnées (terrains de sports, golfs, hippodromes …), Zones industrielles, jardins d'amateurs (de particuliers, familiaux, ouvriers, collectifs …), etc.

CF

Kaki

Plaqueminier Kaki (DOSKA)

CF

Kiwaï

Kiwaï (ATIAR)

CF

Kiwi

Kiwi (ATIDE), Kiwi jaune (ATICH)

CL

Laitue

Laitue (LACSA), Chicorée-Scarole (CICEL), Chicorée-Frisée (CICEC), Mâche (VLLLO), Roquette (ERUVE) et autres Salades

CT

Légumes racines et tubercules tropicaux

Igname (DIUES), Manioc (MANES), Patate douce (IPOBA), Songe (CXSES), Dachine (CXSES)

GC

Légumineuses fourragères

Toutes espèces de légumineuses comme la Luzerne (MEDSA), les Trèfles (TRFCA), la Vesce (VICSA), le Sainfoin (ONBVI), le Lotier (LOTCO), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation animale.

CL

Légumineuses potagères (sèches)

Fève sèche (VICFX), Haricot secs (PHSVX), Pois sec (PIBSX), Pois chiche (CIEAR) et Lentille sèche (LENCU)

GC

Lin

Lin (LIUUT)

CT

Litchi

Litchi (LIHCH), Longanis (DMCLO)

GC

Maïs

Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI), Sorgho (SORVU)

CL

Maïs doux

Maïs doux (ZEAMS)

CT

Manguier

Manguier (MNGIN)

CL

Navet

Navet (BRSRR), Rutabaga (BRSNA), Radis (RAPSN)

CF

Noisetier

Noisetier (CYLAV)

CF

Noyer

Noyer commun (IUGRE), Noyer noir (IUGNI), Noyer de Hinds (IUGHI)

CL

Oignon

Oignon (ALLCE), Ail (ALLSA), Echalote (ALLAS) et Bulbes ornementaux

CF

Olivier

Olivier (OLVEU)

GC

Orge

Orge (HORVX)

CT

Palmiers alimentaires

Palmiers alimentaires pour cœurs de palmiers (ETQED)

CT

Palmier-dattier

Palmier-dattier (PHXDA), palmier-pêche (BCTGA)

CT

Papayer

Papayer (CIAPA)

PPAM

Pavot

Pavot (PAPRH), Oeillette (PAPSO), Bourrache (BOROF), Chènevis (CNISA), Courge à graines (CUUPE), Onagre (EPIHI), Carthame (CAUTI), Sésame (SEGIN), Ricin (RIICO) ainsi que les plantes de la culture de référence " PPAM non alimentaires "

CF

Pêcher-Abricotier

Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Nectarinier (PRNPN)

CF

Petits fruits

Petits fruits des cultures de référence " Framboisier " et " Cassissier "

CF

Pistachier

Pistachier (PIAVE)

PH-ZNA

Plantes d'intérieur et balcons

Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux confinés publics ou privés, et sur balcons, vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs. Les usages couvrent uniquement l'entretien de ces espèces en JEVI.

CL

Poireau

Poireau (ALLPO), Oignon de printemps (ALLCE), Ciboule (ALLFI) et autres oignons verts

CL

Pois

Pois (PIBSX)

CL

Poivron

Poivron (CPSAN), Piment (CPSAN)

CL

Pomme de terre

Pomme de terre (SOLTU)

PG

Porte graine

Porte-graines des cultures de référence " Porte graine-Betterave industrielle et fourragère ", " Porte graine-Graminées fourragères et à gazons ", " Porte graine-Légumineuses fourragères ", " Porte graine-Maïs ", " Porte graine-Plantes à fibre " et " Porte graine-PPAMC Florales Potagères "

PG

Porte graine-Betterave industrielle et fourragère

Porte-graine de Betterave à sucre (BEAVA), betterave fourragère (BEAVC)

PG

Porte graine-Graminées fourragères et à gazons

Porte-graine de Brome (BROAV), Dactyle (DACGL), Fétuque (s) (FESPR), Pâturin (POATR), Ray grass (LOLPE), et autres espèces de graminées fourragères

PG

Porte graine-Légumineuses fourragères

Porte-graine de Luzerne (MEDSA), Trèfle (s) (TRFCA), Vesce (s) (VICSA), Sainfoin (ONBVI), Lotier (LOTCO) et autres espèces de légumineuses fourragères

PG

Porte graine-Maïs

Porte-graine de Maïs (ZEAMX), Sorgho (SORVU), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI)

PG

Porte graine-Plantes à fibre

Porte-graine de Chanvre (CNISA), Lin (LIUUT), …

PG

Porte graine-PPAMC Florales Potagères

Porte-graine de PPAMC, de cultures florales ou de cultures potagères

PPAM

PPAM-non alimentaires

Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires

PPAM

PPAMC

Toutes Plantes à parfum, aromatique, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires) des cultures de référence " Epices ", " Fines herbes ", " Plantes à infusion " et " Pavot "

GC

Prairies

Prairies temporaires et permanentes, installées ou en installation, composées essentiellement de graminées, destinées à l'alimentation animale.

CF

Prunier

Prunier (PRNDO), Prunier du Japon (PRNJP), Jujubier (ZIPJU), Mirabellier (PRNDS)

GC

Quinoa

Quinoa (CHEQU)

GC

Riz

Riz (ORYSA)

PH-ZNA

Rosier

Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosier pour la fleur coupée, rosier de pépinière, incluant les porte-greffes. Couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI.

CL

Salsifis

Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI)

GC

Sarrasin

Sarrasin (FAGES), Amarante (AMACA)

GC

Seigle

Seigle (SECCE)

GC

Soja

Soja (GLXMA)

GC

Sorgho

Sorgho (SORVU)

GC

Tabac

Tabac (NIOTA)

CL

Tomate-Aubergine

Tomate (LYPES), Aubergine (SOLME)

GC

Tournesol

Tournesol (HELAN)

TTGX

Traitements généraux

Toutes cultures en zone agricole ou non agricole

Vigne

Vigne

Vignes (VITVI) : Vigne de table, Vigne de cuve, Vignes-mères, pépinières viticoles