Mes favorisInscription gratuite

Arrêté du 12 février 2021 Annexes

Annexe I–Annexe IX共 9 條

Annexe I

NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE APTITUDES PROFIL OBSERVATIONS S I G Y (1) C O P (2) APTITUDES AU SERVICE Admission dans l'armée d'active (aptitude générale au service) 3 2 3 5 3 3 0/1 Tout candidat à un engagement dans l'armée de l'air et de l'espace doit également détenir : -l'aptitude à la spécialité à laquelle il postule (cf. annexes II, III, IV, V et VII) ; -les aptitudes particulières nécessaire à la spécialité ou l'emploi auquel il postule (cf. annexe VI) ; -l'aptitude aux OPEX ; -l'aptitude aux OPINT ; -l'aptitude aux MCD hors métropole. Tout candidat à un engagement doit également présenter les dispositions suivantes : -coefficient de mastication au moins égal à 30 p. 100, calculé compte tenu de la présence éventuelle de prothèses ; -absence de bégaiement ; -absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ; -absence de contre-indications à l'EPMS ; -absence de contre-indications aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité à laquelle il postule. Maintien dans l'armée d'active (aptitude générale au service) 3 2 3 5 3 3 0/1 Admission et maintien dans la réserve opérationnelle / / / / / / / Le personnel de la réserve opérationnelle doit posséder les aptitudes requises pour l'emploi qu'il occupe, conformément au 5° de l'article L. 4211-2 du code de la défense. La fiche de poste précise le cas échéant les contraintes liées à l'emploi telles que celles listées en annexe IX. Admission et maintien dans la réserve spécialiste 5 5 5 5 5 4 0/1 Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense. Ils doivent posséder les aptitudes requises pour l'emploi qu'ils occupent, conformément au 5° de l'article L. 4211-2 du code de la défense. La fiche de poste précise le cas échéant les contraintes liées à l'emploi telles que celles listées en annexe IX. Admission et maintien comme militaire commissionné 3 3 4 5 4 3 0/1 Les militaires commissionnés sont recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense en vue d'exercer des fonctions déterminées à caractère scientifique, technique ou pédagogique correspondant aux diplômes qu'ils détiennent ou à leur expérience professionnelle. APTITUDES À LA PROJECTION OPEX 3 2 3 5 3 3 1 1. Le personnel doit répondre aux exigences suivantes pour être déclaré apte à la projection : -absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la santé du personnel ou la disponibilité opérationnelle lors de la projection OPEX ou MCD (du fait de cette évaluation, le médecin des armées peut déclarer un personnel inapte OPEX mais apte MCD) ; -absence de nécessité de soins dentaires ; -statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ; -absence de conduites addictives ; -stabilité psychologique. Toute non-conformité dans ces domaines avec les textes réglementaires doit conduire à une décision d'inaptitude temporaire ou définitive au service OM ou en OPEX, MCD et renfort temporaire (RT). 2. Le personnel doit être en état de subir les vaccinations réglementaires, légales figurant au calendrier vaccinal des armées. 3. Pour le personnel féminin, l'état de grossesse clinique ou biologique contre-indique le départ OM, en OPEX ou MCD. Une grossesse déclarée en cours d'OPEX ou de MCD entraîne, de fait, une inaptitude médicale à poursuivre le séjour. Une grossesse déclarée au cours d'une affectation OM doit faire l'objet d'une évaluation individuelle basée sur la qualité du déroulement de la grossesse et sur la nature du plateau technique médical disponible localement. 4. Le personnel projeté devra avoir fait l'objet, si nécessaire, d'une information sur les risques sanitaires ou d'une visite médicale avant projection selon les modalités définies par le service de santé des armées. MCD (incluant les renforts temporaires) Affectation en poste permanent hors métropole dans une zone à risque équivalent à celui de la métropole (3) 3 2 3 5 3 3 1 Affectation en poste permanent hors métropole dans une zone à risque sanitaire plus élevé qu'en métropole (3) 3 2 3 5 3 3 1 OPINT 3 2 3 5 3 3 1 Absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la disponibilité opérationnelle ou la santé du personnel lors des OPINT. Absences de contre-indications : -au port et à l'usage de l'armement ; -à la garde fixe et mobile ; -au service en horaire décalé ; -au port des effets de combat (gilet balistique, casque et munitions). (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN, la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire. (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire. (3) La liste des pays dont le risque sanitaire est équivalent à celui de la métropole est définie par le service de santé des armées.

Annexe II

STANDARDS AVIATION D'ADMISSION ET RÉVISIONNELS STANDARDS AVIATION D'ADMISSION CATÉGORIE OU SPÉCIALITÉ. STANDARDS D'APTITUDE GÉNÉRALE " AVIATION " STANDARDS D'ACUITÉ VISUELLE " AVIATION " STANDARDS DE PERCEPTION DES COULEURS " AVIATION " STANDARDS D'AUDITION " AVIATION " Candidat élève officier de l'air ou élève officier du PN (EOPN) pilote 1 A ou 2 1 1 1 B (1) 2 1 1 Candidat élève officier de l'air ou EOPN navigateur officier système d'armes (NOSA) 1 A 3 1 2 Candidat élève officier de l'air ou EOPN pilote avion à distance (PAD) 2B 4 1 2 Candidat mécanicien d'équipage. 2 4 2 2 Candidat mécanicien d'équipage hélicoptère (2) 2 H 4 2 2 Candidat radio de bord 2 4 2 2 Pilote d'avion " estafette " 2B 4 1 2 Navigateurs officiers capteurs systèmes d'armes 2B 4 1 2 (1) Uniquement pour les candidats inaptes 1 A pour raison de mensurations segmentaires excessives (supérieures aux normes hautes). (2) Radiographie systématique de la colonne vertébrale lors de l'orientation vers la spécialité mécanicien d'équipage hélicoptère. STANDARDS AVIATION RÉVISIONNELS CATÉGORIE OU SPÉCIALITÉ. STANDARDS D'APTITUDE GÉNÉRALE " AVIATION " STANDARDS D'ACUITÉ VISUELLE " AVIATION " STANDARDS DE PERCEPTION DES COULEURS " AVIATION " STANDARDS D'AUDITION " AVIATION " Élève officier de l'air ou EOPN en formation de base (pilote) 1 A ou 3 1 2 1 B (1) 3 1 2 Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (NOSA) 2A 3 1 2 Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (PAD) 2B 4 2 2 Pilote de chasse, instructeur (2), élève en école de spécialisation 1 A 3 1 2 Pilote de transport et de ravitaillement, instructeur (2), élève en école de spécialisation 2 B 4 1 2 Pilote d'hélicoptère, instructeur (2), élève en école de spécialisation (3) 2 H 3 1 2 NOSA de combat, élève en école de spécialisation 2 A 3 1 2 NOSA de transport et de ravitaillement, instructeur NOSA, élève en école de spécialisation 2 B 4 2 2 Mécanicien d'équipage (opérateur ravitaillement en vol, conduite, soute, sécurité-cabine) 2 5 2 2 Mécanicien d'équipage hélicoptère 2 H 5 2 2 Radio de bord 2 5 2 2 Parachutiste navigant expérimentateur (4) 2 A 3 2 2 Convoyeur de l'air 2 5 2 2 Pilote d'avion " estafette " 2 4 2 2 Pilote d'avion à distance Navigateurs officiers capteurs systèmes d'armes (1) Uniquement pour les candidats inaptes 1 A pour raison de mensurations segmentaires excessives (supérieures aux normes hautes). (2) Toute inaptitude particulière au vol (voltige, haute altitude, etc.) sera mentionnée sur la fiche de compte rendu d'expertise médicale. (3) Radiographie systématique de la colonne vertébrale lors de l'orientation vers la spécialité pilote d'hélicoptère. (4) Cette spécialité se décline en " parachutiste navigant expérimentateur " et " parachutiste d'essai et de réception ", en fonction du niveau de qualification obtenu. (5) Cet emploi implique, outre le pilotage de drones, le pilotage d'avions dits légers. Avant toute affectation en tant que " pilote d'avion à distance ", les pilotes bénéficiant de dérogations et/ ou de restrictions d'aptitude devront systématiquement faire l'objet d'une visite spécifique en centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN). Les pilotes présentant une aptitude médicale sans restriction à l'exercice de leur spécialité sont aptes à cet emploi.

Annexe III

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION ET LE MAINTIEN DANS LES DIFFÉRENTS CORPS ET SPÉCIALITÉS D'OFFICIERS APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS S I G Y (1) C O P (2) CONCOURS EXTERNE ET INTERNE DE L'ÉCOLE DE L'AIR ET DE L'ESPACE CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR (PN). Admission et maintien - - - - - - - L'aptitude médicale à l'admission et au maintien dans le corps des officiers de l'air est déterminée conformément aux standards aviation figurant en annexe II. Outre le profil aviation, le CEMPN doit établir un SIGYCOP. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. CORPS DES OFFICIERS MÉCANICIENS Sécurité incendie et sauvetage Admission 1 1 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Ne doivent pas présenter certaines pathologies (4). Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Autres spécialités Admission 2 2 2 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. CORPS DES OFFICIERS DES BASES (3) Contrôleur (circulation aérienne et défense aérienne) Admission 2 2 2 3 1 2 0/1 Les candidats aux spécialités du contrôle doivent répondre aux exigences particulières d'aptitude médicale définies par instruction et aux exigences institutionnelles relatives aux normes médicales classe 3. L'expertise d'admission aux spécialités du contrôle est obligatoirement pratiquée dans un CEMPN. Maintien 2 2 3 3 1 2 0/1 Doivent répondre aux exigences particulières d'aptitude médicale définies par instruction et aux exigences institutionnelles relatives aux normes médicales classe 3. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Officier capteurs systèmes d'armes (OCSA) Admission 2 2 2 4 3 2 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Planification et conduite des opérations aériennes Admission 2 2 2 4 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Renseignement Admission 2 2 2 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Fusilier commando parachutiste de l'air Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale au saut à ouverture automatique définies par instruction. Maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool et de la toxicomanie sont réalisés lors des VMP. Défense sol-air Admission et maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Autres spécialités Admission 2 2 2 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 OFFICIERS DU COURS SPÉCIAL DE L'ÉCOLE DE L'AIR ET DE L'ESPACE CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR (PN). Pour les candidats à l'admission au cours spécial de l'école de l'air et de l'espace, ils doivent satisfaire aux conditions d'aptitudes médicales requises pour servir dans ce corps telles que définies pour les officiers de l'air recrutement concours externe et interne de l'école de l'air et de l'espace. CORPS DES OFFICIERS MÉCANICIENS Pour les candidats à l'admission au cours spécial de l'école de l'air et de l'espace, ils doivent satisfaire aux conditions d'aptitudes médicales requises pour servir dans ce corps telles que définies pour les officiers mécaniciens recrutement concours externe et interne de l'école de l'air et de l'espace. CORPS DES OFFICIERS DES BASES (3) Pour les candidats à l'admission au cours spécial de l'école de l'air et de l'espace, ils doivent satisfaire aux conditions d'aptitudes médicales requises pour servir dans ce corps telles que définies pour les officiers des bases recrutement concours externe et interne de l'école de l'air et de l'espace. RECRUTEMENTS AU CHOIX D'OFFICIERS DE CARRIÈRE Officiers issus de l'école polytechnique - - - - - - - Présenter lors du recrutement comme pour le maintien en service l'aptitude médicale requise pour le maintien en service des officiers issus des concours de l'Ecole de l'air et de l'espace de même corps et de même spécialité. Officiers issus des sous-officiers de carrière - - - - - - - Officiers issus des officiers sous contrat - - - - - - - RECRUTEMENTS D'OFFICIERS SOUS CONTRAT Issus des aspirants - - - - - - - Présenter lors du recrutement l'aptitude médicale requise pour l'admission des candidats aux concours de l'École de l'air et de l'espace de même corps et de même spécialité. Présenter pour le maintien en service l'aptitude médicale requise pour le maintien en service des officiers issus des concours de l'Ecole de l'air et de l'espace de même corps et de même spécialité. Issus des sous-officiers sous contrat - - - - - - - Présenter lors du recrutement comme pour le maintien en service l'aptitude médicale requise pour le maintien en service des officiers issus des concours de l'Ecole de l'air et de l'espace de même corps et de même spécialité. Issus des EOPN - - - - - - - Application des standards aviation révisionnels figurant en annexe II lors de l'accès au statut d'officier sous contrat ainsi qu'ensuite pour le maintien en service. (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire. (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire. (3) Le personnel effectuant des missions aériennes doit être examiné par un médecin breveté de médecine aéronautique et ne doit pas présenter de contre-indications au vol. Pour le personnel appelé à faire partie des équipages de l'escadron de détection et de contrôle aéroportés (EDCA) et des autres systèmes aéroportés (Gabriel), la recherche de contre-indication oto-rhino-laryngologie (ORL) doit être effectuée. La sélection et la surveillance médicale doivent dépister les contre-indications aux vols répétés et de longue durée. (4) Absence de malformation, déformation ou lésion de la ceinture scapulaire : luxation récidivante de l'épaule, luxation de l'épaule datant de moins d'un an ; Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur le fémur ou le tibia ; Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant ; Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant ; Absence de lésion ligamentaire de la cheville avec laxité séquellaire ; Absence d'arthrose évolutive ; Absence de séquelle de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographique ; Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédent de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant ; Absence d'affection broncho-spastique évolutive ; Absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ; Absence d'antécédent psychonévrotique, intégrité du comportement émotif et caractériel à l'incorporation.

Annexe IV

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS SPÉCIALITÉ INDICE S I G Y (1) C O (2) P (3) SOUS-OFFICIERS DU PERSONNEL NAVIGANT Radio de bord (13xx) Admission et maintien - - - - - - - Les normes d'aptitude médicales requises pour l'admission et le maintien dans les spécialités du PN figurent en annexe II du présent arrêté. Le CEMPN doit également établir un SIGYCOP. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Mécanicien d'équipage (14xx) Parachutiste navigant expérimentateur (16xx) (4) SOUS-OFFICIERS SAUVETAGE HÉLIPORTÉ Sauveteur plongeur héliporté (1700) Admission et maintien - - - - - - - Doit détenir l'aptitude à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare (catégorie 1) définie par instruction. Un SIGYCOP est établi à l'occasion de cette visite médicale d'aptitude. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des visites médicales annuelles de contrôle de l'aptitude plongée. SOUS-OFFICIERS MÉCANICIENS (5) Aéronef et vecteur (21xx) Matériels télécommunications aéronautiques (22xx) Armement (23xx) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Aptitudes aux travaux en hauteur et à la conduite des engin spéciaux exigées. Maintien 2 2 2 5 2 3 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Technicien métiers de l'image (242x) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Technicien gestion et planification des opérations terrestres (2538) Admission - - - - - - - Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 Environnement aéronautique (255x) Admission 3 2 3 4 3 2 0/1 Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 3 4 (6) 3 2 (6) 0/1 Sécurité incendie et sauvetage (26xx) Admission 2 2 2 3 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Ne doivent pas présenter certaines pathologies (7). Maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Ne doivent pas présenter certaines pathologies (7). Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Logisticien (2730) Admission 2 2 3 4 3 2 0/1 Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 2 (6) 2 3 (6) 4 (6) 3 2 (6) 0/1 Transit aérien (2810) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Aptitude à la conduite d'engin spéciaux exigée. Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 (6) 2 2 4 2 2 0/1 Technicien des systèmes numériques et SIC (8XXX) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 4 2 2 0/1 SOUS-OFFICIERS BASIERS Technicien interception et exploitation du signal (3111) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Technicien interception localisation et brouillage système (3113) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Passage d'un examen audiométrique à chaque VMP. Technicien renseignement d'origine image (3130) Admission 3 2 3 4 2 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Maintien 3 2 3 4 2 3 0/1 Technicien exploitation renseignement (3161) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Technicien linguiste d'écoute (317X) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 2 0/1 Passage d'un examen audiométrique à chaque VMP. Inspecteur de sécurité et de défense (3181) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Aptitude à la conduite des véhicules légers exigée. Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Technicien de prévention du péril animalier (3204) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Aptitude à la conduite des véhicules légers exigée. Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Contrôleur aérien (321X) Admission 2 2 2 3 1 2 0/1 Doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 2 3 1 2 0/1 Contrôleur de circulation aérienne (3212) Admission 2 2 2 3 1 2 0/1 Doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction. Les candidats doivent répondre aux exigences institutionnelles relatives aux normes médicales classe 3. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 2 3 1 2 0/1 Opérateur de surveillance aérienne (3220) Admission 2 2 2 3 2 2 0/1 Les candidats doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction. Maintien 3 2 2 3 2 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Technicien de préparation et de suivi des vols (3222) Admission 3 2 3 5 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Technicien planification et conduite des opérations aériennes (3230) Admission 3 2 3 4 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Météorologie (325X) Admission 3 2 3 5 2 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Moniteur de simulateur de vol (326X) Admission 3 2 3 5 2 2 0/1 Les candidats doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction. Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Fusilier, commando ou maître-chien (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction. Les candidats à cette spécialité dans la réserve opérationnelle sont dispensés de satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP. Maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Défense sol-air (342X) Admission 2 2 2 2 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 2 2 2 2 2 2 0/1 Infrastructure (35XX) Admission 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur et à la conduite d'engins spéciaux exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 2 2 2 (6) 4 (6) 3 2 (6) 0/1 Gestion des ressources humaines (361X) Achat-comptabilité-finances (363X) Conseil en recrutement (365X) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Pour les " Conseil en recrutement " (365X) : aptitude à la conduite des véhicules légers exigée. Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Sports (3721) - - - - - - - - Profil et conditions d'aptitude définies par instruction. Restauration hôtellerie (38XX) Admission 2 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 2 2 3 5 3 3 0/1 Officiers capteurs systèmes d'armes (3290) Admission 3 2 3 4 3 3 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE SANTÉ Infirmier diplômé d'État (573X) 573x - - - - - - - 3 2 3 5 3 3 1 SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE MUSIQUE Musiciens (73XX) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 2 0/1 (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire. (2) En visite révisionnelle (visite médicale périodique), l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, doit être complétée par une exploration audiométrique vocale (cf. arrêté cité en cinquième référence). (3) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire. (4) La spécialité " parachutisme d'essai " est également ouverte aux officiers dans les mêmes conditions d'aptitude médicale. (5) Le personnel effectuant des missions aériennes doit être examiné par un médecin breveté de médecine aéronautique et ne doit pas présenter de contre-indications au vol. Pour le personnel appelé à faire partie des équipages de l'EDCA et des autres systèmes (Gabriel), la recherche de contre-indication ORL doit être effectuée. La sélection et la surveillance médicale doivent dépister les contre-indications aux vols répétés et de longue durée. (6) Le personnel qui avait été recruté selon les normes médicales antérieures (S = 3, Y = 5, O = 3) est apte à servir dans sa spécialisation sans dérogation mais est inapte, selon le cas, à la mise en œuvre d'engins de levage et/ ou à la conduite de véhicules PL, SPL et TC et/ ou aux travaux en hauteur dans le respect de l'annexe VII. (7) Absence de malformation, déformation ou lésion de la ceinture scapulaire : luxation récidivante de l'épaule, luxation de l'épaule datant de moins d'un an ; Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur le fémur ou le tibia ; Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant ; Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant ; Absence de lésion ligamentaire de la cheville avec laxité séquellaire ; Absence d'arthrose évolutive ; Absence de séquelle de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographique ; Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédent de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant ; Absence d'affection broncho-spastique évolutive ; Absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ; Absence d'antécédent psychonévrotique, intégrité du comportement émotif et caractériel à l'incorporation.

Annexe V

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES MILITAIRES DU RANG APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS SPÉCIALITÉ INDICE S I G Y (1) C O (2) P (3) MILITAIRES DU RANG DU PERSONNEL NAVIGANT Agent sécurité cabine (14523) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 L'aptitude initiale est obligatoirement déterminée par un CEMPN. Maintien 2 2 2 4 2 2 0/1 Le contrôle périodique de l'aptitude médicale est assuré tous les deux ans par un CEMPN selon les mêmes critères (normes et durée de validité) que ceux employés pour les sous-officiers " mécaniciens d'équipage-14XX ". Le résultat de cette expertise est exprimé sous forme d'un SIGYCOP. Une visite de contrôle de l'aptitude est obligatoire à l'unité au cours du 12e mois suivant la délivrance du certificat d'aptitude. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. MILITAIRE DU RANG MÉCANICIENS Opérateur vecteur (21153) Opérateur chaudronnerie-soudure-peinture avion (21333) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Opérateur avionique (22173) Agent technique SIC Aéro (22803) Maintien 2 2 2 5 2 3 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Opérateur armement opérationnel (23203) Opérateur métiers de l'image (24203) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Conducteur routier (25363) Conducteur grand routier de transport de fret (25373) Admission 3 2 3 4 3 2 0/1 Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 Opérateur environnement aéronautique (256X3) Admission 3 2 3 4 3 2 0/1 Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 3 2 3 4 (4) 3 2 (4) 0/1 Équipier pompier de l'armée de l'air (26203) Admission 2 2 2 3 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Ne doit pas présenter certaines pathologies (5). Maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Doivent présenter une absence de certaines pathologies (5). Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Magasinage (27303) Admission 2 2 3 4 3 2 0/1 Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée. Aptitude à la conduite d'engins spéciaux exigée. Maintien 2 2 3 4 (4) 3 2 (4) 0/1 Agent du transit aérien (28103) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Aptitude à la conduite d'engins spéciaux exigée. Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 4 2 2 0/1 Agent de soutien des SIC (8XXX) Admission 2 2 2 4 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 4 2 2 0/1 MILITAIRES DU RANG BASIERS Opérateur renseignement (3190) Agent d'opérations (32003) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Opérateur de prévention du péril animalier (32053) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Aptitude à la conduite de véhicules légers exigée. Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Technicien planification et conduite des opérations aériennes (3230) Admission 3 2 3 4 2 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Équipier fusilier, commando ou maître-chien parachutiste (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP fixées par instruction. Maintien 2 2 2 3 2 (6) 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Équipier fusilier ou maître-chien de l'air (3411 ou 3416) Admission 2 2 2 3 3 2 0/1 Maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Équipier opérateur défense sol-air (34203) Admission 2 2 2 2 2 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 2 2 2 2 2 2 0/1 Agent du bâtiment et infrastructure opérationnelle (35193) Agent de soutien opérationnel infrastructure (35393) Admission 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur et à la conduite de chariots élévateurs exigée. Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 2 (4) 2 2 (4) 4 (4) 3 2 (4) 0/1 Agent bureautique secrétaire/ achats finances (36003) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Agent de restauration (38003) Admission 2 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 2 2 3 5 3 3 0/1 MILITAIRES DU RANG DE LA FILIÈRE SANTÉ Auxiliaire sanitaire (57303) Admission 2 2 2 5 3 3 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Maintien 2 2 2 5 3 3 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP. Absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées. MILITAIRES DU RANG DE LA FILIÈRE MUSIQUE Musicien technicien de l'air (73303) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 2 0/1 (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire. (2) En visite révisionnelle (visite médicale périodique), l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, doit être complétée par une exploration audiométrique vocale (cf. arrêté cité en sixième référence). (3) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire. (4) Le personnel qui avait été recruté selon les normes médicales antérieures (S = 3, Y = 5, O = 3) est apte à servir dans sa spécialisation sans dérogation. (5) Absence de malformation, déformation ou lésion de la ceinture scapulaire : luxation récidivante de l'épaule, luxation de l'épaule datant de moins d'un an ; Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur le fémur ou le tibia ; Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant ; Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant ; Absence de lésion ligamentaire de la cheville avec laxité séquellaire ; Absence d'arthrose évolutive ; Absence de séquelle de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographique ; Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédent de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant ; Absence d'affection broncho-spastique évolutive ; Absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique. (6) Les militaires recrutés sur le précédent profil (C = 3) restent aptes au maintien dans la spécialité sans dérogations. Ils sont également aptes à devenir sous-officiers dans la même spécialité.

Annexe VI

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION À L'ÉCOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE ET À L'ÉCOLE DES PUPILLES DE L'AIR ET DE L'ESPACE APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS S I G Y C O P ÉCOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE Admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang 2 2 2 5 2 3 0/1 Les candidats à l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de militaire du rang souhaitant s'engager dans les spécialités 2115 ou 2217 doivent dès l'admission satisfaire aux conditions d'aptitude médicale requises pour servir dans ces spécialités telles que définies en annexe V. Admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier 3 2 3 5 3 3 0/1 Les candidats à l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de sous-officier souhaitant s'engager dans les spécialités 2115 ou 2217 doivent dès l'admission satisfaire aux conditions d'aptitude médicale requises pour servir dans ces spécialités telles que définies en annexe IV. ÉCOLE DES PUPILLES DE L'AIR ET DE L'ESPACE Admission dans les classes d'enseignement secondaire - - - - - - - Les candidats doivent présenter une aptitude physique et psychique permettant une adaptation normale au régime de l'école définie par arrêté. Admission dans les classes préparatoires à l'EA Les candidats à l'admission aux classes préparatoires à l'EA doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicales requises pour servir dans les corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air ou des officiers des bases de l'air, définies dans l'annexe III. À cet effet, ils subissent préalablement à leur admission une visite médicale d'aptitude auprès du centre médical des armées le plus proche de leur domicile ou de l'établissement dans lequel ils sont scolarisés (s'ils sont pensionnaires).

Annexe VII

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À MISE EN ŒUVRE DE CERTAINES COMPÉTENCES ET CAPACITÉS APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS S I G Y (1) C O (2) P CONDUITE DE VÉHICULES Véhicule léger (VL), motocyclettes ; PL, SPL et TC. - - - - - - - L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définie par le code de la route et ses arrêtés d'application. Engin spéciaux (Appareils de levage, chariots élévateurs, tracteurs, etc …) 2 2 3 5 3 2 0/1 La conduite des appareils de levage, chariots élévateurs et tracteurs est soumise à des conditions définies par instruction. La vision du relief doit être satisfaisante. AUTRES COMPÉTENCES ET CAPACITÉS Exécution de travaux en hauteur 2 2 2 4 3 2 0/1 L'aptitude médicale à cet emploi est subordonnée à l'absence : -de trouble de l'élocution ; -de trouble de l'équilibration ; -de vertige en hauteur (peur du vide) ; -de lésions nerveuses et en particulier de troubles de la sensibilité profonde, d'antécédents cliniques ou électriques permettant d'évoquer une comitialité ; -de pathologies susceptibles de mettre en danger la sécurité du personnel lors de l'exécution de travaux en hauteur (risque de perte de conscience, malaise, etc.) ou de restreindre sa mobilité ; -de conduite addictive (alcoolisme, prise de produits stupéfiants et de médicaments détournés de leur usage) ; -de trouble de stabilité émotionnelle. La vision du relief doit être satisfaisante. Brevet national de sécurité de sauvetage aquatique (BNSSA) 1 1 2 3 3 2 0/1 Pour les candidats au BNSSA, l'aptitude médicale est, entre autre, subordonnée à l'intégrité de la membrane tympanique et à la perméabilité tubaire et aux normes définies par instruction. Brevet d'État d'éducateur sportif des activités de la natation 1 1 2 3 3 2 0/1 Brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré 1 1 2 3 3 2 0/1 Instructeur de combat corps-à-corps 1 1 2 3 3 2 0/1 Mécanicien hélitreuilliste 2 2 2 4 2 2 0/1 Un bilan ophtalmologique fonctionnel complet sera réalisé en CEMPN. Une intégrité de la vision de nuit ainsi qu'un SVA de 5 qui comprend l'intégrité du champ visuel une vision du relief satisfaisante. Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Absence de conduite addictive (alcoolisme, prise de produits stupéfiants et de médicaments détournés de leur usage). La vision du relief doit être satisfaisante. Artificier NEDEX 2 2 2 3 2 1 0/1 (3) Parachutisme sportif militaire - - - - - - - Les normes médicales en vigueur de la fédération française de parachutisme doivent être respectées. Vol à voile militaire - - - - - - - Cette aptitude doit être délivrée par un médecin du centre médical des armées de rattachement ou son suppléant, titulaire du brevet de médecine aéronautique. De surcroît, il doit posséder l'agrément délégation générale de l'aviation civile (DGAC) classe 2 et respecter les normes médicales définies dans l'arrêté interministériel relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l'aviation civile. Brevet d'initiation au parachutisme militaire - - - - - - - Cette aptitude dont la durée de validité est limitée à un an est déterminée selon des modalités définies par l'instruction relative aux normes d'aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées. Commando (4) 2 2 2 4 4 3 1 Vaccinations réglementaires à jour exigées. Test de grossesse négatif exigé. Port de lentilles de contact interdit. (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. (2) En visite révisionnelle (visite médicale périodique), l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, doit être complétée par une exploration audiométrique vocale. (3) L'absence de conduite addictive (alcoolisme, prise de produits stupéfiants et de médicaments détournés de leur usage) doit être approfondie. (4) Stages instructeur des techniques commandos, moniteur des techniques commandos, commando spécialisé, aide instructeur des techniques commandos délivrés au centre national d'entraînement commando (CNEC).

Annexe VIII

NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION ET LE MAINTIEN EN SERVICE DES VOLONTAIRES DES ARMÉES APTITUDE PROFIL OBSERVATIONS SPÉCIALITÉ INDICE S I G Y C O P (1) VOLONTAIRES MILITAIRES DU RANG (ADMISSION ET MAINTIEN EN SERVICE) Assistant sécurité cabine 14521 2 2 2 3 3 2 0/1 Soumis aux mêmes critères d'aptitude que les militaires du rang de spécialité " agent sécurité cabine " (14523). Assistant matériels aériens 21011 2 2 2 5 3 3 0/1 Assistant matériels électroniques 22171 3 2 3 5 3 3 0/1 Assistant métier de l'image 24201 Assistant matériels sol 25251 Pour le personnel susceptible d'être exposé aux bruits, une audiométrie doit être effectuée lors de la visite médicale périodique. Assistant mécanique générale 25451 Opérateur environnement aéronautique 256x1 Assistant vérificateur de matériels incendie 26201 Assistant manutention 27301 Assistant du transit aérien 28101 2 2 3 5 3 2 0/1 Vision du relief satisfaisante exigée. Aptitude à la conduite des engins de levage exigée. Assistant opérateur renseignement 31901 3 2 3 5 3 3 0/1 Assistant d'agent d'opération 32001 Assistant opérateur de prévention du péril animalier 32051 3 2 3 5 3 3 0/1 Assistant équipier commando 34111 2 (2) 1 (2) 2 (2) 3 (2) 2 (2) 2 (2) 0/1 Assistant de chenil 34151 Assistant infrastructure 35011 2 2 3 5 3 3 0/1 Assistant bureautique 36011 3 2 3 5 3 3 0/1 Assistant en recrutement 36501 Assistant en communication 37421 Assistant moniteur de sport 37211 1 1 2 3 3 3 0/1 Assistant restauration 38001 2 2 3 5 3 3 0/1 Assistant CSSI 80001 3 2 3 5 3 3 0/1 VOLONTAIRES ASPIRANTS (ADMISSION ET MAINTIEN EN SERVICE) Ingénieur aéronautique 20010 2 2 2 5 3 3 0/1 Renseignement 31000 2 2 2 4 3 3 0/1 Coordonnateur/ correspondant infrastructure 35020 2 2 2 5 3 3 0/1 Contrôleur de gestion-qualité 3602 Informaticien 36410 Enseignant 37110 Instructeur de langues 37120 Communiquant-journaliste 37420 Juriste-finances-reconversion 40010 (1) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire. (2) Les militaires recrutés sur le précédent profil (S = 3/ I = 2/ G = 3/ Y = 5/ C = 3/ O = 3/ P = 1) restent aptes au maintien sans dérogation.

Annexe IX

LISTE DES CONTRAINTES LIÉES À L'EMPLOI ET DESTINÉES À LA CONCEPTION DES FICHES DE POSTES DES RÉSERVISTES (HORS APTITUDES SPÉCIFIQUES PN ET TAP) L'aptitude adaptée à l'emploi du réserviste dépend du contenu de la fiche de poste. Sa rédaction doit faire l'objet d'une attention toute particulière de la part de l'employeur. Afin d'orienter l'appréciation de l'aptitude médicale par le médecin militaire, la ou les contraintes suivantes doivent apparaître sur les fiches de postes des réservistes opérationnels et réservistes spécialistes, dans le seul cas où elles seraient impérativement requises pour l'emploi à pourvoir (liste non exhaustive) : 1. Pratique entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ; 2. Port et usage de l'arme ; 3. Travail en poste isolé ; 4. Travailleur de nuit (270 heures/ an) : concerne les personnes qui travaillent fréquemment de nuit (> 270 heures/12 mois, entre 21 heures et 6 heures) ; 5. Port de charges + 15 kg : équipement de protection individuelle (EPI) et/ ou manutention ; 6. Travail en hauteur ; 7. Travail en ambiance froide ; 8. Travail en ambiance sonore ; 9. Permis poids lourd (PL), super poids lourd (SPL), transport en commun (TC) ; 10. Sens chromatique ; 11. Vision du relief (ex. : renseignement, officier capteurs systèmes d'armes, transit aérien) ; 12. Engins spéciaux : certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) ; 13. Station debout prolongée ; 14. Capacités auditives compatibles (exemples : 3113, 317X). En l'absence de l'une des contraintes précitées, la mention “ travail sédentaire ” est inscrite sur la fiche de poste.

回 Arrêté du 12 février 2021 全文

本頁條文逐字來自該國官方公開資料,出處見署名列。

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.