Arrêté du 23 janvier 2024

• Date du texte: 23 janvier 2024
• Articles: 5

Article 1

Les annexes I prévues à l'article 1er de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé sont remplacées, pour les spécialités du baccalauréat professionnel suivantes, par les annexes du présent arrêté :

- aménagements paysagers ;

- conduite et gestion de l'entreprise agricole ;

- conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole ;

- conduite et gestion de l'entreprise hippique ;

- conduite de productions horticoles (arbres, arbustes, fruits, fleurs, légumes) ;

- laboratoire contrôle qualité ;

- technicien-conseil vente univers jardinerie ;

- technicien conseil vente en animalerie ;

- technicien conseil vente en alimentation (produits alimentaires et boissons) ;

- technicien en expérimentation animale.

Article 2

Les annexes II prévues à l'article 3 de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé sont remplacées, pour les spécialités du baccalauréat professionnel susmentionnées, par les annexes du présent arrêté précisant le volume complémentaire d'heures enseignant.

Article 3

Les annexes III prévues à l'article 4 de l'arrêté du 21 mars 2022 susvisé sont remplacées, pour les spécialités du baccalauréat professionnel susmentionnées, par les annexes du présent arrêté fixant le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité.

Article 5

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du premier septembre 2024.

Article 6

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.