Article 1
L'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » est autorisée à compter de la publication du présent arrêté, dans les conditions précisées dans le cahier des charges susvisé.
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Texte réglementaire
Arrêté du 10 juin 2025
Article 2
La durée maximale de l'expérimentation est fixée à trente mois à compter de l'inclusion du premier patient.
Article 3
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 10 juin 2025 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000051827829
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