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Arrêté du 11 mars 2021

命令・公布 2021-03-11・全 3 條

Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges : - n° LA 02/79 Poulet noir fermier élevé en plein air ; - n° LA 03/83 Poulet noir fermier élevé en plein air ; - n° LA 06/87 Dinde de Noël fermière élevée en plein air ; - n° LA 54/88 Chapon noir fermier élevé en plein air ; - n° LA 13/98 Chapon blanc fermier élevé en plein air ; - n° LA 28/01 Poularde blanche fermière élevée en plein air ; - n° LA 01/02 Poulet blanc fermier élevé en plein air ; - n° LA 10/02 Poularde blanche fermière élevée en plein air ; - n° LA 07/13 Poulet blanc fermier élevé en plein air . Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a8f647b4-db7a-435e-baf2-51f18998f57e.

Article 2

A l'article 1er de l'arrêté du 31 août 2017 susvisé portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722842A), les lignes suivantes sont supprimées : « - n° LA 02/79 “Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; « - n° LA 03/83 “Poulet noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; « - n° LA 06/87 “Dinde de Noël fermière élevée en plein air, entière, fraîche” ; « - n° LA 54/88 “Chapon noir fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais” ; « - n° LA 02/90 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; « - n° LA 13/98 “Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais” ; « - n° LA 28/01 “Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche” ; « - n° LA 01/02 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” ; « - n° LA 10/02 “Poularde blanche fermière élevée en plein air, entière, fraîche ou surgelée” ; « - n° LA 07/13 “Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé” .»

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

條文目次

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