Arrêté du 20 janvier 2026

• Date du texte: 20 janvier 2026
• Articles: 4

Article 1

Lors des soins orthophoniques reçus par un patient, l'orthophoniste est autorisé, sauf indication contraire du médecin, à prescrire à ce patient les dispositifs médicaux suivants :

1° Accessoires pour prothèse respiratoire : protecteur de douche, calibreur et support de trachéostome, adaptateur de canule ;

2° Accessoires pour implants cochléaires ;

3° Valve pour phonation « mains libres » pour prothèse respiratoire ;

4° Accessoires pour valve automatique « mains libres » : adaptateur, kit de réglage, kit de nettoyage ;

5° Dispositif pour prothèse respiratoire : boitier standard, boitier obturateur, embase, piège à secrétions, filtres et adhésifs ;

6° Dispositif à usage unique pour prothèse respiratoire : cassettes, supports de cassette autoadhésif ;

7° Laryngophone.

Article 2

Lors des soins orthophoniques reçus par un patient, l'orthophoniste est autorisé, sauf indication contraire du médecin, à renouveler les dispositifs médicaux suivants :

- canule trachéale, avec possibilité d'adaptation.

Article 3

Lorsqu'il adapte la prescription, l'orthophoniste en informe le prescripteur et, le cas échéant, avec l'accord du patient un autre médecin désigné par le patient.

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.