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Les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant au Shirak Regional Museum, Gyumri, Arménie, prêtés à l'exposition « AUX ORIGINES DE L'ARMÉNIE PRÉCHRÉTIENNE : DU KOURO-ARAXE À L'OURARTOU » organisée et présentée au musée de Préhistoire, Lussac-les-Châteaux, du 22 mai 2026 au 31 octobre 2026, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 9 février 2026 au 30 novembre 2026.
La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, 182, rue Saint-Honoré, 75001 Paris.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 15 janvier 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000053422392
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