Annexe A
Les réseaux sont décomposés en deux niveaux, du plus étendu au plus local : ― les réseaux de collecte ; ― les réseaux de desserte, ou boucles locales . Les réseaux de collecte recouvrent tous les réseaux qui interconnectent les boucles locales , qu'il s'agisse de liens de collecte directement raccordés aux boucles locales ou de dorsales longue distance. Les points d'interconnexions avec les boucles locales, à l'exception des points de présence opérateurs de la boucle locale optique professionnelle, ne sont pas considérés comme faisant partie des réseaux de collecte . Les boucles locales comprennent : ― la boucle locale cuivre, en aval des nœuds de raccordement d'abonnés ; ― la boucle locale coaxiale en aval des têtes de réseau câblé ; ― la boucle locale optique résidentielle, en aval des nœuds de raccordement optique ; ― la boucle locale optique professionnelle, en aval des points de présence opérateurs ; ― les boucles locales radioélectriques, en aval des stations de base et autres stations d'émission. La partie terminale des boucles locales désigne les équipements strictement situés : ― en aval du dernier sous-répartiteur de la boucle locale cuivre ; ― en aval des nœuds optique-électriques ou des derniers centres de distribution de la boucle locale coaxiale ; ― en aval du point de mutualisation de la boucle locale optique résidentielle.