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Arrêté du 12 janvier 2021 ANNEXE 8

ANNEXE 8

VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS (VLE) DANS L'EAU Que les effluents soient rejetés au milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective, les rejets d'eaux résiduaires respectent les valeurs limites suivantes : Paramètre Code SANDRE Procédé Unité Valeur limite (1) Matières en suspension totales (MEST) 1305 Epuration des fumées mg/l 30 Traitement des mâchefers mg/l Carbone organique total (COT) 1841 Epuration des fumées mg/l 40 Traitement des mâchefers mg/l Métaux et métalloïdes As 1369 Epuration des fumées mg/l 0,05 Cd 1388 Epuration des fumées mg/l 0,03 Cr 1389 Epuration des fumées mg/l 0,1 Cu 1392 Epuration des fumées mg/l 0,15 Hg 1387 Epuration des fumées mg/l 0,01 Ni 1386 Epuration des fumées mg/l 0,15 Pb 1382 Epuration des fumées mg/l 0,06 Traitement des mâchefers mg/l Sb 1376 Epuration des fumées mg/l 0,9 Tl 2555 Epuration des fumées mg/l 0,03 Zn 1383 Epuration des fumées mg/l 0,5 Azote ammoniacal (NH4-N) 1335 Traitement des mâchefers mg/l 30 Sulfates (SO42-) 1338 Traitement des mâchefers mg/l 1000 PCDD/PCDF 7707 Epuration des fumées ng I-TEQ/l 0,05 (1) Lorsque l'installation est raccordée à une station d'épuration collective et sous réserve du respect de l'article R. 515-65 (III), l'arrêté préfectoral d'autorisation peut fixer une valeur limite de concentration n'excédant pas les valeurs limites indiquées dans le tableau divisées par " 1-taux d'abattement " de la station. La valeur peut être différente après avis du conseil mentionné à l'article R. 181-39 du code de l'environnement.

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