Article 1
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 3 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Côte de Champvermol (zone spéciale de conservation) FR4301289. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourguignon, Mandeure, Mathay. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 9 avril 2014 Art. Annexe