Article 1
Le site " Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) " (ZSC FR4301304) désigné par l'arrêté du 24 février 2015 est fusionné dans le site " Moyenne Vallée du Doubs " (ZSC FR4301294). A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 24 février 2015 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4