annexe-6附則
ANNEXES ANNEXE I Communes reconnues en état de catastrophe naturelle Département Commune Phénomène naturel Date de début de la période de reconnaissance Date de fin de la période de reconnaissance Nombre de reconnaissances au cours des 5 dernières années hors PPRN (article 3 de l'arrêté) Motivations de la décision Ardèche Baix Inondations et coulées de boue 16/11/2025 17/11/2025 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Bauzile Inondations et coulées de boue 16/11/2025 16/11/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Martin-sur-Lavezon Inondations et coulées de boue 16/11/2025 16/11/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Ardèche Saint-Vincent-de-Barrès Inondations et coulées de boue 16/11/2025 16/11/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aude Caunes-Minervois Inondations et coulées de boue 15/12/2025 15/12/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aude Marseillette Inondations et coulées de boue 15/12/2025 15/12/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aude Saint-Frichoux Inondations et coulées de boue 15/12/2025 15/12/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aveyron Fouillade (La) Inondations et coulées de boue 13/08/2025 13/08/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Aveyron Saint-Laurent-d'Olt Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 21/04/2025 22/04/2025 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés. Bouches-du-Rhône Simiane-Collongue Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/04/2023 30/06/2023 L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données géotechniques et météorologiques. Les critères météorologiques et géotechniques fixés par la circulaire n° INTE1911312C du 10 mai 2019 sont réunis. Charente Angoulême Inondations et coulées de boue 20/10/2025 22/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Corrèze Malemort Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 19/09/2024 03/03/2025 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés. Corse-du-Sud Ota Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 02/11/2023 03/11/2023 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés. Dordogne Angoisse Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 10/01/2025 17/03/2025 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés. Drôme Curnier Inondations et coulées de boue 29/10/2025 30/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Eure Pacy-sur-Eure Inondations par remontée de nappe phréatique 31/01/2025 04/02/2025 La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques. Gironde Tauriac Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 26/04/2024 08/07/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Hérault Agde Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Argelliers Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Bessan Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Brissac Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Campagnan Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Canet Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Castelnau-le-Lez Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Cazouls-d'Hérault Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Combaillaux Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Fabrègues Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Félines-Minervois Inondations et coulées de boue 15/12/2025 24/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Florensac Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Frontignan Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Grabels Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Juvignac Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Lattes Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Lavérune Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Lézignan-la-Cèbe Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Mauguio Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Mireval Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Montagnac Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Montferrier-sur-Lez Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Montpellier Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Murles Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Murviel-lès-Montpellier Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Palavas-les-Flots Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Pérols Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Pézenas Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Pignan Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Clément-de-Rivière Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Gély-du-Fesc Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Georges-d'Orques Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Jean-de-Védas Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Pons-de-Mauchiens Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Privat Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saint-Thibéry Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Saussan Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Tressan Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Usclas-d'Hérault Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Vias Inondations et coulées de boue 12/07/2025 12/07/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Hérault Vic-la-Gardiole Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Hérault Villeneuve-lès-Maguelone Inondations et coulées de boue 19/12/2025 28/12/2025 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans. Ille-et-Vilaine Vezin-le-Coquet Inondations par remontée de nappe phréatique 01/01/2025 31/01/2025 La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques. Haute-Marne Treix Inondations par remontée de nappe phréatique 29/06/2024 01/07/2024 La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques. Nord Bertry Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 19/03/2024 29/04/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Nord Boursies Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 21/03/2024 23/03/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Nord Douai Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 23/02/2024 23/02/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux. Nord Mœuvres Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 03/03/2024 03/03/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Nord Rombies-et-Marchipont Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 09/02/2024 27/02/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux. Pas-de-Calais Boiry-Saint-Martin Inondations par remontée de nappe phréatique 01/04/2024 31/07/2024 1 La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques. Pas-de-Calais Boyelles Inondations par remontée de nappe phréatique 01/04/2024 31/07/2024 1 La remontée de nappe est d'origine naturelle et l'intensité anormale du phénomène est établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrogéologiques. Haute-Savoie Marignier Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 15/10/2024 15/10/2024 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Yvelines Gaillon-sur-Montcient Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 12/01/2025 31/01/2025 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans. Somme Conty Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) 13/08/2024 31/07/2025 Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux. Guadeloupe Anse-Bertrand Inondations et coulées de boue 09/10/2025 10/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Guadeloupe Morne-à-l'Eau Inondations et coulées de boue 09/10/2025 10/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Guadeloupe Moule (Le) Inondations et coulées de boue 09/10/2025 10/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Guadeloupe Port-Louis Inondations et coulées de boue 09/10/2025 10/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans. Guadeloupe Saint-François Inondations et coulées de boue 09/10/2025 10/10/2025 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.