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Arrêté du 2 juin 2025 Annexe

annexe-8–annexe-10共 3 條

annexe-8附則

ANNEXES ANNEXE 1 MODERNISATION DE L'EXPLOITATION - MISE EN PLACE DES POSTES DE COMMANDES CENTRALISÉS Poste de Commande Centralisé Direction impactée Services et UTI impactées PCC de Vives Eaux Direction territoriale Bassin de la Seine UTI Seine Amont PCC de Compiègne Direction territoriale Bassin de la Seine UTI Seine Nord PCC de Reims Direction territoriale Bassin de la Seine UTI Canaux de Picardie - Champagne Ardennes PCC de Conflans Direction territoriale Bassin de la Seine UTI Boucles de la Seine, UTI Seine Nord, UTI Seine Amont PCC de Joinville Direction territoriale Bassin de la Seine UTI Seine amont, UTI Marne PCC Grand Gabarit Yonne navigable Direction territoriale Centre Bourgogne UTI Nivernais-Yonne PCC Petit Gabarit DTCB Direction territoriale Centre Bourgogne Service Exploitation Maintenance Environnement Hydraulique PCC de Thionville Direction Territoriale Nord Est UTI Moselle PCC de Toul Direction Territoriale Nord Est UTI Moselle, UTI Canal Champagne Bourgogne, UTI Canal Marne Rhin Ouest, UTI Canal Marne Rhin Est, UTI Canal des Vosges, UTI Meuse Ardennes PCC de Waziers et Valenciennes Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais UTI Deûle/Scarpe, UTI Escaut/Saint-Quentin, UTI Flandres Lys PCC de Châlons -sur- Saône Direction Territoriale Rhône Saône UTI Grande Saône, UTI Canal du Rhône à Sète, UTI Canal du Rhône au Rhin, UTI Petite Saône PCC de Moissac Direction Territoriale Sud-Ouest Service Territorial Garonne PCC de Carcassonne Direction Territoriale Sud-Ouest Service Territorial Midi

annexe-9附則

ANNEXE 2 MODERNISATION DE LA MAINTENANCE ET RÉORGANISATION DES SERVICES EXPLOITATION MAINTENANCE Nom de l'opération Direction impactée Services et UTI impactés Réorganisation de la filière exploitation maintenance Direction territoriale Bassin de la Seine UTI Boucles de la Seine, UTI Canaux de Picardie Champagne-Ardenne, UTI Loire, UTI Marne, UTI Seine Nord, UTI Seine amont Réorganisation de service Direction territoriale Centre Bourgogne Service Exploitation Maintenance Environnement Hydraulique Réorganisation de la filière exploitation maintenance Direction territoriale Centre Bourgogne UTI Bourgogne, UTI Val-de-Seine-Loire, UTI Saône-Loire, UTI Nivernais-Yonne Réorganisation de la filière exploitation maintenance Direction Territoriale Nord Est Service Environnement Maintenance Exploitation, UTI Moselle, UTI Canal Champagne Bourgogne, UTI Canal Marne Rhin Ouest, UTI Canal Marne Rhin Est, UTI Canal des Vosges, UTI Meuse Ardennes Réorganisation de la filière exploitation maintenance Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais UTI Deûle/Scarpe, UTI Escaut/Saint-Quentin, UTI Flandres Lys Création du service Exploitation et du service Maintenance Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais Service Exploitation Maintenance Environnement, UTI Deûle/Scarpe, UTI Escaut/Saint-Quentin, UTI Flandres Lys Réorganisation de la filière maintenance Direction Territoriale Rhône Saône UTI Petite Saône, UTI Grande Saône, UTI Canal du Rhône au Rhin, UTI Canal du Rhône à Sète Réorganisation de la filière exploitation maintenance Direction Territoriale Strasbourg UTI Marne au Rhin Sarre, UTI Strasbourg Rhin, UTI Rhône Rhin Sud Réorganisation de la filière technique de la DTS Direction Territoriale Strasbourg Service Technique de la Voie d'Eau, UTI Marne au Rhin Sarre, UTI Strasbourg Rhin, UTI Rhône Rhin Sud Réorganisation de l'exploitation et de la maintenance du canal latéral Direction Territoriale Sud-Ouest Service Infrastructure Eau Environnement Exploitation, Service Territorial Garonne, Service Territorial Haute Garonne

annexe-10附則

ANNEXE 3 ACTE 2. - ÉVOLUTION DES FILIÈRES MÉTIERS AU NIVEAU NATIONAL ET TERRITORIAL Filière métier Directions impactées Services impactés Evolution de la filière ACHAT Direction Juridique Economique et Financière, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction et Secrétariats Généraux des Directions territoriales, Service AMOS en DT Nord Est et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière FINANCES Direction Juridique Economique et Financière, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction, ACS, Secrétariats Généraux des Directions territoriales, Service AMOS en DT Nord Est et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière JURIDIQUE Direction Juridique Economique et Financière, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction, Secrétariats Généraux des Directions territoriales, Service Développement de la Voie d'Eau en DT Nord Est et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière COMMUNICATION Direction de la Communication, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction et Secrétariats Généraux des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière DEVELOPPEMENT, TRANSPORT et SERVICES Direction du Développement, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services Développement des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière DOMAINE Direction du Développement, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services Développement des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière INFORMATIQUE Direction des Systèmes Informatique et Numérique, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière INGENIERIE Direction Ingénierie et Maîtrise d'Ouvrage, Direction Infrastructures Eau Environnement, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest UO de la DIMOA, Services de la DIEE, services des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière IMMOBILIER Direction de l'Immobilier, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction et Secrétariats Généraux des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière RESSOURCES HUMAINES et PREVENTION Direction des Ressources Humaines et des Moyens, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction et Secrétariats Généraux des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI Evolution de la filière ADMINISTRATION et LOGISTIQUE Direction des Ressources Humaines et des Moyens, Direction Territoriale Bassin de la Seine, Direction territoriale Centre Bourgogne, Direction Territoriale Nord Est, Direction Territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction Territoriale Rhône Saône, Direction Territoriale Strasbourg, Direction Territoriale Sud-Ouest Services de Direction et Secrétariats Généraux des Directions territoriales et pôles dédiés en UTI

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