Article 1
Le présent arrêté définit les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.
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Texte réglementaire
Arrêté du 31 décembre 2013
Article 2
Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé sont supprimés à l'issue de la session d'examen 2013 et remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).
Article 3
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 et des suivantes.
Article 4
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 13 janvier 2013
Art. null
5 articles en vigueur
Citer ce texte
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