Article 1
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de synthèse - activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 24 juin 2025
Article 2
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 3
Les dispositions de l'annexe V a de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives à la grille horaire annuelle de la formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Article 4
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 22 novembre 2023 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves et unités du BTS « Banque - Conseiller de clientèle » et celles du brevet de technicien supérieur « Banque » sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.
Article 6
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
6 articles en vigueur
Citer ce texte
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