Article 1
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Arrêté du 24 juin 2025
Article 3
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Article 5
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Article 7
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.