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Arrêté du 29 janvier 2026

命令・公布 2026-01-29・全 3 條

Article 1

A l'annexe IV.4 : « Définition des épreuves » de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, la définition de l'épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d'un système optique photonique » est remplacée par les dispositions mentionnées en annexe au présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

條文目次

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