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Arrêté du 21 janvier 2020 Article 1

Article 1

Les opérations de transport de gaz naturel liquéfié relevant du règlement susvisé bénéficient, par dérogation à l'article 6 de ce règlement, des dérogations temporaires suivantes : 1. Dépassement de la durée maximale de conduite journalière dans la limite de deux heures ; 2. Dépassement de la durée maximale de conduite hebdomadaire dans la limite de quatre heures. Les dérogations prévues au présent article sont accordées jusqu'au 27 janvier 2020 compris.

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