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Code de la santé publique Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. 
 
 

Article D6124-177-42–Article D6124-177-47共 5 條

Article D6124-177-42

Le site autorisé comprend des espaces adaptés au poids des patients accueillis.

Article D6124-177-45

Le médecin coordonnateur est spécialisé : -soit en endocrinologie-diabétologie-nutrition ; -soit en hépato-gastro-entérologie et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en nutrition ; -soit en médecine générale et justifie dans ce cas d'une formation ou d'une expérience attestée en endocrinologie-diabétologie-nutrition.

Article D6124-177-43

I.-Le titulaire de l'autorisation dispose sur site de matériels adaptés au poids des patients accueillis. II.-Le titulaire de l'autorisation assure l'accès, sur site ou par convention, à un plateau technique de réadaptation permettant la prise en charge des patients avec obésité sévère.

Article D6124-177-44

L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les équipes prévues à l'article D. 6124-177-3 : 1° Au moins un masseur kinésithérapeute ; 2° Au moins un diététicien ; 3° Au moins un psychologue ; 4° Au moins un enseignant en activité physique adaptée.

Article D6124-177-47

L'organisation des soins permet de dispenser à chaque patient, selon son état clinique, chaque jour ouvré dans le cadre d'une hospitalisation complète ou à chaque venue dans le cadre d'une hospitalisation à temps partiel, au moins deux séquences de traitement dont une séquence de soins individualisés.

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Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.