Article 1
Les aménagements apportés au programme de l'enseignement du chinois pour les sections internationales de l'école primaire sont fixés par l'annexe du présent arrêté (1).
Arrêté du 9 juillet 2008
Article 2
Les programmes de langue et littérature des sections internationales de chinois conduisant aux options internationales du brevet et du baccalauréat sont fixés par l'annexe du présent arrêté.
Article 3
Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant : Rentrée 2008-2009. Cours préparatoire. Classe de sixième. Classe de seconde générale et technologique. Rentrée 2009-2010. CE1. Classe de cinquième. Classe de première générale. Rentrée 2010-2011. CE2. Classe de quatrième. Classe terminale générale. Rentrée 2011-2012. CM1. Classe de troisième. Rentrée 2012-2013. CM2.
Article 4
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.