Arrêté du 4 février 2009

命令・公布 2009-02-04・全 3 條

Article 1

A compter du 1er février 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de : ― badminton ; ― basket-ball ; ― cyclisme ; ― escrime ; ― football ; ― golf ; ― gymnastique ; ― handball ; ― hockey ; ― karaté et disciplines associées ; ― lutte ; ― natation ; ― pelote basque ; ― rugby ; ― ski nautique ; ― sport automobile ; ― tennis ; ― tir ; ― vol à voile ; ― volley-ball.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.