Arrêté du 27 avril 2009

命令・公布 2009-04-27・全 3 條

Article 1

A compter du 1er mai 2009, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de : ― boxe ; ― cyclisme ; ― escrime ; ― handball ; ― karaté et disciplines associées ; ― natation ; ― pelote basque ; ― ski nautique ; ― sport automobile ; ― sports de glace ; ― squash ; ― tennis ; ― volley-ball.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.