Article 1
Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes : Butorphanol et ses sels.
Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les substances suivantes : Butorphanol et ses sels.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.