Le 96e Tour de France cycliste, organisé par la société Amaury Sport Organisation, est autorisé à se dérouler du 4 au 26 juillet 2009, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traversera les départements des Alpes-Maritimes, de l'Ardèche, de l'Ariège, de l'Aube, de l'Aude, des Bouches-du-Rhône, du Cher, de la Creuse, du Doubs, de la Drôme, du Gard, de la Haute-Garonne, de l'Hérault, de l'Indre, de l'Isère, de la Haute-Marne, de la Nièvre, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, du Haut-Rhin, de la Savoie, de la Haute-Savoie, de Paris, de Seine-et-Marne, du Var, de Vaucluse, de la Haute-Vienne, des Vosges, de l'Yonne, du Territoire de Belfort, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
Dans chaque département, le préfet, et, à Paris, le préfet de police, fixe les conditions de passage de la course, conformément à l'itinéraire annexé au présent arrêté et celles de l'usage privatif de la voie publique lors de cette épreuve.
La présente autorisation est accordée, sous réserve qu'Amaury Sport Organisation prenne à sa charge les frais du service d'ordre exceptionnel, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
Dans chaque département, le préfet, et, à Paris, le préfet de police, dirige et coordonne l'action des forces de l'ordre.
Le préfet de police et les préfets des départements susmentionnés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
96e TOUR DE FRANCE CYCLISTE (DU 4 AU 26 JUILLET 2009)
1re étape : Monaco―Monaco (samedi 4 juillet 2009).
2e étape : Monaco―Brignoles (dimanche 5 juillet 2009).
3e étape : Marseille―La Grande-Motte (lundi 6 juillet 2009).
4e étape : Montpellier―Montpellier (mardi 7 juillet 2009).
5e étape : Le Cap-d'Agde―Perpignan (mercredi 8 juillet 2009).
6e étape : Gerone―Barcelone (jeudi 9 juillet 2009).
7e étape : Barcelone―Andorre Arcalis (vendredi 10 juillet 2009).
8e étape : Andorre-la-Vieille―Saint-Girons (samedi 11 juillet 2009).
9e étape : Saint-Gaudens―Tarbes (dimanche 12 juillet 2009).
10e étape : Limoges―Issoudun (mardi 14 juillet 2009).
11e étape : Vatan―Saint-Fargeau (mercredi 15 juillet 2009).
12e étape : Tonnerre―Vittel (jeudi 16 juillet 2009).
13e étape : Vittel―Colmar (vendredi 17 juillet 2009).
14e étape : Colmar―Besançon (samedi 18 juillet 2009).
15e étape : Pontarlier―Verbier (dimanche 19 juillet 2009).
16e étape : Martigny―Bourg-Saint-Maurice (mardi 21 juillet 2009).
17e étape : Bourg-Saint-Maurice―Le Grand-Bornand (mercredi 22 juillet 2009).
18e étape : Annecy―Annecy (jeudi 23 juillet 2009).
19e étape : Bourgoin-Jallieu―Aubenas (vendredi 24 juillet 2009).
20e étape : Montélimar―Mont Ventoux (samedi 25 juillet 2009).
21e étape : Montereau-Fault-Yonne―Paris-Champs-Elysées (dimanche 26 juillet 2009).
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
