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Arrêté du 10 juillet 2009

命令・公布 2009-07-10・全 5 條

Article 1

La 21e édition de l'épreuve pédestre dénommée « La France en courant », organisée par le comité d'organisation de « La France en courant », est autorisée à se dérouler du 18 juillet au 1er août 2009, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendées dans les départements du Cher, du Finistère et de la Loire-Atlantique (1), sur un parcours qui traverse les départements de l'Allier, de l'Aveyron, de la Charente, de la Charente-Maritime, du Cher, de la Corrèze, de la Creuse, de la Dordogne, de l'Eure, du Finistère, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Gironde, d'Ille-et-Vilaine, d'Indre-et-Loire, des Landes, de Loir-et-Cher, de la Loire-Atlantique, du Lot, de Lot-et-Garonne, de Maine-et-Loire, du Morbihan, de l'Orne, du Puy-de-Dôme, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées, de la Sarthe, des Deux-Sèvres et du Tarn.

Article 2

Dans chaque département, le préfet fixe les conditions de passage de cette épreuve, conformément à l'itinéraire annexé au présent arrêté. L'ensemble de l'épreuve est soumis aux dispositions du code de la route.

Article 3

La présente autorisation est accordée sous réserve que le comité d'organisation de « La France en courant » prenne à sa charge les frais du service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute sorte de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4

Les préfets des départements susmentionnés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

附則

annexe-5附則

21e TOUR LA FRANCE EN COURANT (DU 18 JUILLET AU 1er AOÛT 2009) Prologue : Saint-Evarzec. 1re étape : Guidel―La Gacilly (dimanche 19 juillet 2009). 2e étape : La Gacilly―Thouarcé (lundi 20 juillet 2009). 3e étape : Thouarcé―Tonnay-Charente (mardi 21 juillet 2009). 4e étape : Tonnay-Charente―Montpon-Ménestérol (mercredi 22 juillet 2009). 5e étape : Montpon-Ménestérol―Condom (jeudi 23 juillet 2009). 6e étape : Condom―Hasparren (vendredi 24 juillet 2009). 7e étape : Hasparren―Pierrefitte-Nestalas (samedi 25 juillet 2009). 8e étape : Pierrefitte-Nestalas―Aspet (dimanche 26 juillet 2009). 9e étape : Aspet―Carmaux (lundi 27 juillet 2009). 10e étape : Carmaux―Brive-la-Gaillarde (mardi 28 juillet 2009). 11e étape : Brive-la-Gaillarde―Saint-Eloy-les-Mines (mercredi 29 juillet 2009). 12e étape : Saint-Eloy-les-Mines―Salbris (jeudi 30 juillet 2009). 13e étape : Salbris―Parigné-l'Evêque (vendredi 31 juillet 2009). 14e étape : Parigné-l'Evêque―Bernay (samedi 1er août 2009).

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.