Article 1
La liste de l'annexe 1 de l'arrêté du 6 avril 2009 susvisé est complétée par la liste annexée au présent arrêté.
Arrêté du 6 juillet 2009
Article 2
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.