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Arrêté du 23 avril 2010

命令・公布 2010-04-23・全 3 條

Article 1

A compter du 1er mai 2010, sont inscrits sur la liste des sportifs espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : ― baseball, softball et cricket ; ― basket ball ; ― boxe ; ― cyclisme ; ― équitation ; ― escrime ; ― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ; ― handball ; ― hockey ; ― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ; ― lutte ; ― natation ; ― pelote basque ; ― rugby ; ― sport automobile ; ― sport boules ; ― squash ; ― surf ; ― taekwondo et disciplines associées ; ― tennis ; ― tennis de table ; ― voile ; ― volley-ball.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

條文目次