Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 2021, l'annexe I du présent arrêté est complétée par la disposition suivante :
" - triathlon créée par arrêté en date du 15 décembre 2006. "
Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 1er juillet 2022 (NOR : SPOV2220854A), l'annexe I du présent arrêté est complétée par un alinéa ainsi rédigé :
"-mention “ triathlon et disciplines enchaînées ” créée par arrêté en date du 23 novembre 2021. "
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174
Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
