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Arrêté du 11 mai 2010

命令・公布 2010-05-11・全 2 條

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 27 avril 2009 susvisé, fixant le type et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Pau-Arnos, est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Article 2

Le préfet des Pyrénées-Atlantiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.

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