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Arrêté du 2 juin 2010

命令・公布 2010-06-02・全 5 條

Article 1

Le programme d'enseignement d'histoire dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2

Le programme d'enseignement de langue et littérature italiennes dans les sections Esabac est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 7 juillet 2022 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.