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Arrêté du 11 février 2011 Annexes

Annexe I–Annexe II共 2 條

Annexe I

Quotas en tonnes NUMÉRO du navire NOM DU NAVIRE QUOTA 2011 en mer Méditerranée QUOTA 2011 en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest OP SA. THO. AN 900265 Jean Marie Christian 6 99,9 0 900270 Jean Marie Christian 7 99,9 0 923752 Saint Sophie François 3 63,6 0 925310 Janvier Louis Raphaël 121,2 0 Palangriers hauturiers 20,2 0 Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" 29,7 (1) 0 Total SA. THO. AN 434,5 0 OP PRO. QUA. PORT 863686 Chrisderic II 49,7 0 Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" 17,2 (2) 0 917384 Petit Tom 2,7 0 Total PRO. QUA. PORT 69,6 0 Groupement de navires STM 900236 Gérard Luc IV 54,7 0 916469 Gérald Jean IV 51,7 0 923751 Cisberlande V 69,4 0 924860 Eric Marin 68,0 0 Total STM 243,8 0 733526 La Rose des vents 0,6 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" à l'exception du navire 733526 45,5 (3) 0 Total 794 0 (1) Dont 12 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (2) Dont 10 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (3) Dont 22 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

Annexe II

Quotas en tonnes QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'est de la longitude 45° Ouest QUOTA en mer Méditerranée Pour la pêche au chalut Pour la pêche à l'hameçon Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 1 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 4 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 4 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 0 32 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-ouest) 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 12 82 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 0 Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale 12 0 0 Total 35 114 0

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