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Les emplois de directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer et de directeur de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population à Saint-Pierre-et-Miquelon sont classés comme suit :
1° L'emploi de directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer à Saint-Pierre-et-Miquelon est classé en groupe III ;
2° L'emploi de directeur de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population à Saint-Pierre-et-Miquelon est classé en groupe IV.
Le directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer et le directeur de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population disposent chacun d'un adjoint. Ces emplois de directeur adjoint sont classés en groupe V.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 1er avril 2011 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000023802008
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