Arrêté du 16 mai 2011

Article 1

I. ― Le profil d'un produit mentionné à l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé est défini par la chronique demi-heure par demi-heure de la puissance délivrée pendant la période de livraison. Chaque demi-heure, la puissance du produit est égale à la quantité du produit, au sens du III de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé, multipliée par le coefficient de modulation défini à l'article 2 et arrondie au centième de mégawatt le plus proche.

II. ― Toute heure comprise entre 8 heures et 20 heures du lundi au vendredi hors jours fériés nationaux est une heure de pointe. Les autres heures sont les heures hors pointe.

Article 2

I. - La catégorie C1 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par un coefficient de modulation égal à 1 chaque demi-heure de chaque période de livraison.
II. - La catégorie C2 définie au VI de l'article 1er du décret n° 2011-466 du 28 avril 2011 susvisé donne droit au produit dont le profil est caractérisé par le coefficient de modulation suivant :
Pour chaque demi-heure de chaque heure de pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :
Bj,k = λk × (Mj,k ― Øk)
Pour chaque demi-heure de chaque heure hors pointe du mois j de l'année k, le coefficient de modulation Bj,k est donné par la formule suivante :
Bj,k = λk × (Mj,k ― αk ― Øk)
Les coefficients Mj,k de modulation mensuelle sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 1 ci-dessous :
Tableau 1
Mj,k
ANNÉE k
Mois j
2011
2012
2013
2014
2015
2016
Janvier
114,52 %
114,44 %
110,83 %
107,22 %
103,61 %
100,00 %
Février
112,89 %
112,81 %
109,61 %
106,41 %
103,20 %
100,00 %
Mars
101,22 %
101,15 %
100,86 %
100,58 %
100,29 %
100,00 %
Avril
91,82 %
91,76 %
93,82 %
95,88 %
97,94 %
100,00 %
Mai
85,29 %
85,23 %
88,93 %
92,62 %
96,31 %
100,00 %
Juin
82,99 %
82,93 %
87,20 %
91,46 %
95,73 %
100,00 %
Juillet
89,54 %
89,48 %
92,11 %
94,78 %
97,41 %
100,00 %
Août
90,16 %
90,16 %
92,62 %
95,12 %
97,58 %
100,00 %
Septembre
92,91 %
92,91 %
94,66 %
96,46 %
98,24 %
100,00 %
Octobre
96,10 %
96,10 %
97,02 %
98,03 %
99,02 %
100,00 %
Novembre
103,30 %
103,30 %
102,36 %
101,55 %
100,76 %
100,00 %
Décembre
115,99 %
115,99 %
111,78 %
107,76 %
103,84 %
100,00 %
Les coefficients k réduction de puissance hors pointe sont fixés les années 2011 à 2016 dans le tableau 2 ci-dessous :
Tableau 2
2011
2012
2013
2014
2015
2016
αk
3,7
3,0 %
2,2 %
1,5 %
0,7 %
0 %
Les coefficients Øk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 3 ci-dessous :
Tableau 3
2011
2012
2013
2014
2015
2016
Øk
57 %
57 %
57 %
57 %
57 %
57 %
Les coefficients λk sont fixés pour les années 2011 à 2016 dans le tableau 4 ci-dessous :
Tableau 4
2011
2012
2013
2014
2015
2016
λk
2,592 094 5
2,561 800 0
2,500 536 1
2,440 649 8
2,379 833 6
2,325 581 4

Article 3

Le directeur général de l'énergie et du climat est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française

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