Article 1
L'arrêté du 21 mars 2006 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.
Arrêté du 10 mai 2011
Article 5
L'annexe I est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Article 6
L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
Article 7
L'annexe III est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.
Article 8
Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2011.
Article 9
Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.