Arrêté du 10 mai 2011

• Date du texte: 10 mai 2011
• Articles: 6

Article 1

L'arrêté du 21 mars 2006 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté.

Article 5

L'annexe I est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

Article 6

L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

Article 7

L'annexe III est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.

Article 8

Le présent arrêté entre en vigueur à la rentrée scolaire 2011.

Article 9

Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.