Article 1
Le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive du cycle terminal de la voie générale est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 1er juin 2011
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la rentrée 2012-2013 pour la classe de terminale.
Article 3
L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de complément d'éducation physique et sportive en classe de première des séries économique et sociale, littéraire, scientifique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012, celui de la classe terminale est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Article 4
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
4 articles en vigueur
Citer ce texte
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