Arrêté du 6 février 2012

• Date du texte: 6 février 2012
• Articles: 4

Article 1

Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :

1. Du directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce, président.

2. Du directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.

3. Des commandants et des directeurs des études et de la formation de l'Ecole de santé des armées et de l'Ecole du personnel paramédical des armées ou leurs représentants.

4. Du directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées ou son représentant.

5. Du conseiller santé de l'état-major des armées.

6. D'un représentant de la direction des hôpitaux du service de santé des armées.

7. D'un représentant de la sous-direction “politique des ressources humaines” de la direction centrale du service de santé des armées.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, la présidence du conseil de coordination de la formation est assurée par le directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.

Article 2

Le conseil de la coordination de la formation se réunit au moins une fois par an sur convocation de son président, qui peut faire appel à toute personne jugée utile en fonction de l'ordre du jour.

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3

L'arrêté du 7 mai 2010 fixant la composition et la désignation des membres du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est abrogé.

Article 4

Le directeur central du service de santé des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.