Arrêté du 29 mars 2012

• Date du texte: 29 mars 2012
• Articles: 2

Article 1

Pour la récolte 2011, le coefficient K prévu dans les cahiers des charges des appellations d'origine contrôlées "Loupiac", "Sainte-Croix-du-Mont", "Cadillac" "Cérons", "Saussignac", "Monbazillac", "Jurançon", "Pacherenc du Vic-Bilh", "Coteaux de Saumur", "Coteaux de l'Aubance", "Anjou-Coteaux de la Loire", "Coteaux du Layon", "Bonnezeaux", "Hermitage" pour les vins de paille, "Arbois" pour les vins de paille, "Côtes du Jura" pour les vins de paille, "L'Etoile" pour les vins de paille et "Banyuls" est fixé pour ces appellations, conformément au tableau établi ci-dessous.

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES

COEFFICIENT K

Cadillac

1,757

Cérons

1,625

Loupiac

1,625

Sainte-Croix-du-Mont

1,625

Monbazillac

1,8

Jurançon

1,5

Jurançon "Vendanges tardives"

1,5

Pacherenc du Vic-Bilh

1,5

Saussignac

0

Coteaux de Saumur

1,72

Coteaux de l'Aubance

1.72

Anjou-Coteaux de la Loire

1,72

Coteaux du Layon

1.72

Coteaux du Layon, suivi du nom de la commune d'origine

1,67

Bonnezeaux

2

Hermitage "vin de paille"

3

Arbois "vin de paille"

3,4

Côtes du Jura "vin de paille"

3,4

L'Etoile "vin de paille"

3,4

Banyuls

1,3

Article 2

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des douanes et droits indirects et le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.