Arrêté du 29 mars 2012

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Texte réglementaire

Arrêté du 29 mars 2012

Numéro

—

Date du texte

29 mars 2012

Articles

Source

Légifrance (DILA)

Voir sur Légifrance

Article 1

Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2011 des appellations d'origine contrôlées suivantes, sont autorisés conformément à la réglementation :
1. L'enrichissement par adjonction de moût de raisins concentré rectifié ;
2. L'enrichissement par concentration partielle des moûts de raisin destinés à produire des appellations d'origine pour lesquelles le cahier des charges prévoit cette méthode en application des dispositions du III de l'article D. 645-9 du code rural et de la pêche maritime susvisé :
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations d'origine « Coteaux de Saumur », « Quarts de Chaume », « Coteaux du Layon » premier cru Chaume, « Savennières » suivie des mentions demi-sec, moelleux ou doux, « Savennières Coulée de Serrant », « Savennières Roche aux Moines », « Saumur » suivie de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame », « Touraine Noble Joué » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Alsace et Est, à l'exception de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Vallée du Rhône suivantes : « Côtes du Rhône » (vins rouges) pour le cépage syrah exclusivement au nord du parallèle de Montélimar, « Crozes-Hermitage », « Hermitage », « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Cornas », « Côte Rôtie » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Sud-Ouest à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Buzet », « Côtes de Bergerac » (vins rouges), « Côtes de Duras » (vins rouges), « Côtes du Marmandais » (vins rouges), « Montravel » (vins rouges), « Pécharmant », « Saussignac », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire » mention liquoreux, « Sainte-Foy-Bordeaux » mention liquoreux ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Toulouse-Pyrénées à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Cahors », « Gaillac » (vins rouges), « Gaillac » mousseux mention doux méthode ancestrale, « Gaillac » mention doux, « Gaillac Premières Côtes », « Brulhois », « Saint-Sardos » (vins rouges, vins rosés élaborés par saignée), « Estaing », (vins blancs), « Côtes de Millau », « Jurançon » suivie de la mention sec, « Madiran », « Pacherenc du Vic Bilh » suivie de la mention sec, « Saint-Mont », « Tursan » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Languedoc-Roussillon suivantes : « Crémant de Limoux », « Limoux » suivie de la mention blanquette de Limoux, « Corbières » exclusivement pour les raisins récoltés sur les communes suivantes du département de l'Aude : Camplong d'Aude, Lagrasse, Montlaur, Pradelles-en-Val, Ribaute, « Côtes du Roussillon » exclusivement pour les raisins récoltés sur les communes suivantes du département des Pyrénées-Orientales : Bages, Canohès, Fourques, Llupia, Montauriol, Passa, Perpignan, Pollestres, Ponteilla, Saint-Cyprien, Saint-Nazaire, Sainte-Colombe-de-la-Commanderie, Saleilles, Terrats, Thuir, Trouillas, Villemolaque, Villeneuve-de-la-Raho.

Article 2

Sans préjudice des dispositions de l'article 3, pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2011 des appellations d'origine contrôlées suivantes, l'enrichissement par sucrage à sec est autorisé conformément à la réglementation :
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de Loire, à l'exception des appellations d'origine « Coteaux de Saumur », « Quarts de Chaume », « Coteaux du Layon » premier cru Chaume, « Savennières » suivie des mentions demi-sec, moelleux ou doux, « Savennières Coulée de Serrant », « Savennières Roche aux Moines », « Saumur » suivie de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame », « Touraine Noble Joué » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Alsace et Est, à l'exception de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace grand cru » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Vallée du Rhône suivantes : « Côtes du Rhône » (vins rouges) pour le cépage syrah exclusivement au nord du parallèle de Montélimar, « Crozes-Hermitage », « Hermitage », « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Cornas », « Côte Rôtie » ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Sud-Ouest à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Buzet », « Côtes de Bergerac » (vins rouges), « Côtes de Duras » (vins rouges), « Côtes du Marmandais » (vins rouges), « Montravel » (vins rouges), « Pécharmant », « Saussignac », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire » mention liquoreux, « Sainte-Foy-Bordeaux » mention liquoreux ;
― pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Toulouse-Pyrénées à l'exception des appellations d'origine suivantes : « Cahors », « Gaillac » (vins rouges), « Gaillac » mousseux mention doux méthode ancestrale, « Gaillac » mention doux, « Gaillac Premières Côtes », « Brulhois », « Saint-Sardos » (vins rouges, vins rosés élaborés par saignée), « Estaing » (vins blancs), « Côtes de Millau », « Jurançon » suivie de la mention sec, « Madiran », « Pacherenc du Vic Bilh » suivie de la mention sec, « Saint-Mont », « Tursan ».

Article 3

L'enrichissement par sucrage à sec est autorisé à titre exceptionnel dans les départements français visés au point B de l'annexe XV bis du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil modifié pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation issus des aires géographiques de production des appellations d'origine contrôlées suivantes :

« Bergerac », « Côtes de Bergerac », « Côtes de Duras », « Côtes de Montravel », « Côtes du Marmandais », « Haut-Montravel », « Monbazillac », « Montravel », « Rosette », « Bordeaux », « Bordeaux » Haut-Benauge, « Bordeaux supérieur », « Blaye », « Côtes de Bordeaux » complétée ou non par les dénominations géographiques Blaye, Cadillac, Castillon ou Francs, « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais », « Graves de Vayres », « Sainte-Foy-Bordeaux », « Médoc », « Haut-Médoc », « Listrac-Médoc », « Moulis », « Margaux », « Saint-Julien », « Saint-Estèphe », « Pauillac », « Graves, « Pessac-Léognan », « Saint-Emilion », « Saint-Emilion grand cru », « Montagne Saint-Emilion », « Lussac Saint-Emilion », « Puisseguin Saint-Emilion », « Saint Georges Saint-Emilion », « Pomerol », « Lalande-de-Pomerol », « Fronsac », « Canon Fronsac », « Côtes de Blaye », « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire », « Entre-deux-Mers », « Entre-deux-Mers » Haut-Benauge, « Cadillac », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons », « Loupiac », « Sainte-Croix du Mont », « Barsac », « Sauternes », « Crémant de Bordeaux », « Fronton », « Gaillac », « Marcillac », « Coteaux du Quercy », « Saint-Sardos », « Entraygues-le Fel », « Estaing », « Béarn », « Irouléguy », « Jurançon », « Pacherenc du Vic Bilh », « Côtes du Rhône » (pour la partie située en zone viticole C1), « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Cornas », que ces raisins frais, ces moûts ou ces vins nouveaux encore en fermentation soient destinés à l'élaboration de vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlées susvisées ou d'une indication géographique protégée ou de vins ne bénéficiant ni d'une appellation d'origine contrôlée ni d'une indication géographique protégée.

Article 4

L'enrichissement tel que prévu aux articles précédents pour les appellations d'origine contrôlées énumérées dans le tableau en annexe peut atteindre les limites exprimées en % vol. figurant à la colonne III de ce tableau.

Article 5

Pour l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais, des moûts et des vins de la récolte 2011 bénéficiant des appellations d'origine contrôlées visées aux articles précédents, le fractionnement de cette opération est autorisé.

Il est limité à deux fois pour un même produit en cas d'enrichissement par addition de moût concentré rectifié.

Article 6

Est autorisée pour la récolte 2011 l'augmentation par concentration, concentration partielle, y compris l'osmose inverse, ou addition de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié du titre alcoométrique volumique naturel des produits visés au point B de l'annexe XV bis du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil susvisé, destinés à l'élaboration des vins à indication géographique protégée.
Cet enrichissement peut atteindre les limites énoncées à ladite annexe. Pour les vins rouges produits dans la zone viticole B, la limite maximale du titre alcoométrique total est portée à 12,5 % vol.
En cas de fractionnement de ces opérations, celles-ci sont limitées à deux fois pour un même produit.

Article 7

Sans préjudice des dispositions de l'article 3, dans les départements compris dans la zone viticole B ainsi que dans les départements suivants : Allier, Hautes-Alpes, Cantal, Charente-Maritime, Corrèze, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Haute-Vienne et Yonne, l'enrichissement par sucrage à sec est autorisé pour les raisins frais et les moûts de la récolte 2011 destinés à l'élaboration des vins à indication géographique protégée.
L'enrichissement visé au présent article, soumis aux conditions rappelées au point B de l'annexe XV bis du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil susvisé peut atteindre les limites qui y sont énoncées. Pour les vins rouges produits dans la zone viticole B, la limite maximale du titre alcoométrique total est portée à 12,5 % vol.
En cas de fractionnement de cette opération, celle-ci est limitée à trois fois pour un même produit.

Article 8

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des douanes et droits indirects et le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-9

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
I
COULEUR
R rouge
Rs rosé
B blanc
II
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
(% vol.)
III
Comité régional Champagne
ROSE DES RICEYS
Rs
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
B
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
R
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
Rs
2,00
CHAMPAGNE
B
2,00
CHAMPAGNE (vin de base)
R
2,00
CHAMPAGNE
Rs
2,00
Comité régional Alsace et Est
ALSACE ou VIN D'ALSACE
B
1,50
EDELZWICKER
B
1,50
CHASSELAS OU GUTEDEL
B
1,50
SYLVANER
B
1,50
PINOT BLANC, PINOT OU KLEVNER
B
1,50
AUXERROIS
B
1,50
MUSCAT OU MUSCAT OTTONEL
B
1,50
RIESLING
B
1,50
PINOT GRIS
B
1,50
GEWURZTRAMINER
B
0,50
DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE KLEVENER DE HEILIGENSTEIN
B
0,50
ALSACE ou VIN D'ALSACE
R
1,50
PINOT NOIR
R
1,50
ALSACE ou VIN D'ALSACE
Rs
1,50
PINOT NOIR
Rs
1,50
CRÉMANT D'ALSACE
B
2,00
CRÉMANT D'ALSACE
Rs
2,00
CÔTES DE TOUL
B
1,50
CÔTES DE TOUL
Rs (VIN GRIS)
1,50
CÔTES DE TOUL
R
1,50
MOSELLE
R
1,50
MOSELLE
Rs
1,50
MOSELLE
B
1,50
Comité régional Bourgogne
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE avec indication du cépage : Pinot N, Gamay N
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE avec indication du cépage : Pinot N, Gamay N
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE avec indication du cépage
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire avec indication du cépage : PINOT N, GAMAY N
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire avec indication du cépage : autres cépages
R
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Chautagne, Chignin, Jongieux, Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte
R
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Abymes, Apremont, Chautagne, Chignin, Cruet, Jongieux, Montmélian, Saint-Jeoire-Prieuré, Crépy, Marignan, Marin, Ripaille, Ayze, Chignin-Bergeron
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE vins mousseux
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE vins mousseux
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE vins pétillants
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE vins pétillants
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Ayze mousseux
B
2,00
VIN DE SAVOIE OU SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Ayze pétillant
B
2,00
ROUSSETTE DE SAVOIE
B
2,00
ROUSSETTE DE SAVOIE + dénomination géographique complémentaire Frangy, Marestel, Monterminod, Monthoux
B
2,00
SEYSSEL
B
2,00
SEYSSEL suivi de l'indication molette
B
2,00
SEYSSEL vins mousseux
B
2,00
BUGEY avec indication du cépage : Gamay N, Pinot N
R
1,50
BUGEY avec indication du cépage : Mondeuse N
R
2,00
BUGEY + dénomination géographique complémentaire Manicle
R
1,50
BUGEY + dénomination géographique complémentaire Manicle
B
1,50
BUGEY + dénomination géographique complémentaire Montagnieu
R
2,00
BUGEY
Rs
1,50
BUGEY
B
1,50
BUGEY vins mousseux ou pétillants
B
2,00
BUGEY vins mousseux ou pétillants
Rs
2,00
BUGEY MOUSSEUX + dénomination géographique complémentaire CERDON
Rs
2,00
BUGEY vins mousseux ou pétillants + dénomination géographique complémentaire Montagnieu
B
2,00
ROUSSETTE DU BUGEY
B
2,00
ROUSSETTE DU BUGEY + dénomination géographique complémentaire Montagnieu, Virieu-le-Grand
B
2,00
BOURGOGNE
R
1,50
BOURGOGNE
Rs
1,50
BOURGOGNE
B
1,50
BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire
R
1,50
BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire
Rs
1,50
BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire
B
1,50
BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS
R
1,50
BOURGOGNE PASSE-TOUT-GRAINS
Rs
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE
R
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE
Rs
1,50
BOURGOGNE GRAND ORDINAIRE
B
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE
R
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE
Rs
1,50
BOURGOGNE ORDINAIRE
B
1,50
COTEAUX BOURGUIGNONS
R
1,50
COTEAUX BOURGUIGNONS
Rs
1,50
COTEAUX BOURGUIGNONS
B
1,50
BOURGOGNE ALIGOTÉ
B
1,50
BOURGOGNE MOUSSEUX
R
1,50
CRÉMANT DE BOURGOGNE
Rs
1,50
CRÉMANT DE BOURGOGNE
B
1,50
PETIT CHABLIS
B
1,50
CHABLIS
B
1,50
CHABLIS 1er cru
B
1,50
CHABLIS grand cru
B
1,50
SAINT-BRIS
B
1,50
IRANCY
R
1,50
AOC Communales de la Côtes de Nuits
CÔTES DE NUITS VILLAGES
R
1,50
CÔTES DE NUITS VILLAGES
B
1,50
CHAMBOLLE-MUSIGNY
R
1,50
CHAMBOLLE-MUSIGNY 1er cru
R
1,50
FIXIN
R
1,50
FIXIN
B
1,50
FIXIN 1er cru
R
1,50
FIXIN 1er cru
B
1,50
GEVREY-CHAMBERTIN
R
1,50
GEVREY-CHAMBERTIN 1er cru
R
1,50
MARSANNAY
R
1,50
MARSANNAY
Rs
1,50
MARSANNAY
B
1,50
MOREY SAINT-DENIS
R
1,50
MOREY SAINT-DENIS
B
1,50
MOREY SAINT-DENIS 1er cru
R
1,50
MOREY SAINT-DENIS 1er cru
B
1,50
NUITS SAINT-GEORGES
R
1,50
NUITS SAINT-GEORGES
B
1,50
NUITS SAINT-GEORGES 1er cru
R
1,50
NUITS SAINT-GEORGES 1er cru
B
1,50
VOSNE-ROMANÉE
R
1,50
VOSNE-ROMANÉE 1er cru
R
1,50
VOUGEOT
R
1,50
VOUGEOT
B
1,50
VOUGEOT 1er cru
R
1,50
VOUGEOT 1er cru
B
1,50
Grands crus de la Côte de Nuits
CHAMBERTIN
R
1,50
CHAMBERTIN-CLOS DE BÈZE
R
1,50
CHAPELLE-CHAMBERTIN
R
1,50
CHARMES-CHAMBERTIN
R
1,50
GRIOTTES-CHAMBERTIN
R
1,50
MAZOYÈRES-CHAMBERTIN
R
1,50
RUCHOTTES-CHAMBERTIN
R
1,50
LATRICIÈRES-CHAMBERTIN
R
1,50
MAZIS-CHAMBERTIN
R
1,50
CLOS DE LA ROCHE
R
1,50
CLOS SAINT-DENIS
R
1,50
CLOS DE TART
R
1,00
CLOS DES LAMBRAYS
R
1,50
BONNES-MARES
R
1,50
MUSIGNY
R
1,50
MUSIGNY
B
1,50
CLOS DE VOUGEOT
R
1,50
ÉCHEZEAUX
R
1,50
GRAND-ÉCHEZEAUX
R
1,50
ROMANÉE-CONTI
R
1,50
LA ROMANÉE
R
1,50
LA TÂCHE
R
1,50
RICHEBOURG
R
1,50
ROMANÉE SAINT-VIVANT
R
1,50
LA GRANDE RUE
R
1,50
AOC Communales de la Côte de Beaune
CÔTE DE BEAUNE VILLAGES
R
1,50
ALOXE CORTON
R
1,50
ALOXE CORTON
B
1,50
ALOXE CORTON 1er cru
R
1,50
ALOXE CORTON 1er cru
B
1,50
AUXEY-DURESSES
R
1,50
AUXEY-DURESSES
B
1,50
AUXEY DURESSES 1er cru
R
1,50
AUXEY DURESSES 1er cru
B
1,50
BEAUNE
R
1,50
BEAUNE
B
1,50
BEAUNE 1er cru
R
1,50
BEAUNE 1er cru
B
1,50
BLAGNY
R
1,50
BLAGNY 1er cru
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET
B
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET 1er cru
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET 1er cru
B
1,50
CHOREY-LÈS-BEAUNE
R
1,50
CHOREY-LÈS-BEAUNE
B
1,50
COTE DE BEAUNE
R
1,50
COTE DE BEAUNE
B
1,50
LADOIX
R
1,50
LADOIX
B
1,50
LADOIX 1er cru
R
1,50
LADOIX 1er cru
B
1,50
MARANGES
R
1,50
MARANGES
B
1,50
MARANGES 1er cru
R
1,50
MARANGES 1er cru
B
1,50
MEURSAULT
R
1,50
MEURSAULT
B
1,50
MEURSAULT 1er cru
R
1,50
MEURSAULT 1er cru
B
1,50
MONTHÉLIE
R
1,50
MONTHÉLIE
B
1,50
MONTHÉLIE 1er cru
R
1,50
MONTHÉLIE 1er cru
B
1,50
PERNAND-VERGELESSES
R
1,50
PERNAND-VERGELESSES
B
1,50
PERNAND-VERGELESSES 1er cru
R
1,50
PERNAND-VERGELESSES 1er cru
B
1,50
POMMARD
R
1,50
POMMARD 1er cru
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET
B
1,50
PULIGNY-MONTRACHET 1er cru
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET 1er cru
B
1,50
SAINT-AUBIN
R
1,50
SAINT-AUBIN
B
1,50
SAINT-AUBIN 1er cru
R
1,50
SAINT-AUBIN 1er cru
B
1,50
SAINT-ROMAIN
R
1,50
SAINT-ROMAIN
B
1,50
SANTENAY
R
1,50
SANTENAY
B
1,50
SANTENAY 1er cru
R
1,50
SANTENAY 1er cru
B
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE
R
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE
B
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE 1er cru
R
1,50
SAVIGNY-LÈS-BEAUNE 1er cru
B
1,50
VOLNAY
R
1,50
VOLNAY 1er cru
R
1,50
Grands crus de la Côte de Beaune
CORTON
R
1,50
CORTON
B
1,50
CORTON-CHARLEMAGNE
B
1,50
CHARLEMAGNE
B
1,50
MONTRACHET
B
1,50
BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
BIENVENUES-BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
CHEVALIER-MONTRACHET
B
1,50
CRIOTS-BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
MÂCON
R
1,50
MÂCON
Rs
1,50
MÂCON
B
1,50
MÂCON-VILLAGES
B
1,50
MÂCON + dénomination géographique complémentaire
R
1,50
MÂCON + dénomination géographique complémentaire
Rs
1,50
MÂCON + dénomination géographique complémentaire
B
1,50
AOC Communales du Chalonnais
BOUZERON
B
1,50
GIVRY
R
1,50
GIVRY
B
1,50
GIVRY 1er cru
R
1,50
GIVRY 1er cru
B
1,50
MERCUREY
R
1,50
MERCUREY
B
1,50
MERCUREY 1er cru
R
1,50
MERCUREY 1er cru
B
1,50
MONTAGNY
B
1,50
MONTAGNY 1er cru
B
1,50
RULLY
R
1,50
RULLY
B
1,50
RULLY 1er cru
R
1,50
RULLY 1er cru
B
1,50
AOC Communales du Mâconnais
POUILLY-FUISSÉ
B
1,50
POUILLY-FUISSÉ + climats
B
1,50
POUILLY-LOCHÉ
B
1,50
POUILLY-LOCHÉ + climats
B
1,50
POUILLY-VINZELLES
B
1,50
POUILLY-VINZELLES + climats
B
1,50
SAINT-VÉRAN
B
1,50
SAINT-VÉRAN + climats
B
1,50
VIRÉ-CLESSÉ
B
1,50
VIRÉ-CLESSÉ + climats
B
1,50
ARBOIS
R
1,50
ARBOIS
Rs
1,50
ARBOIS
B
1,50
CÔTES DU JURA
R
1,50
CÔTES DU JURA
Rs
1,50
CÔTES DU JURA
B
1,50
L'ÉTOILE
B
1,50
Vin de base pour Château-Chalon
B
1,50
CRÉMANT DU JURA
Rs
1,50
CRÉMANT DU JURA
B
1,50
BEAUJOLAIS
R
1,50
BEAUJOLAIS
Rs
1,50
BEAUJOLAIS
B
1,50
BEAUJOLAIS + nom de commune
R
1,50
BEAUJOLAIS + nom de commune
Rs
1,50
BEAUJOLAIS + nom de commune
B
1,50
BEAUJOLAIS SUPÉRIEUR
R
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
R
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
Rs
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
B
1,50
BROUILLY
R
1,50
CHÉNAS
R
1,50
CHIROUBLES
R
1,50
CÔTE DE BROUILLY
R
1,50
FLEURIE
R
1,50
JULIÉNAS
R
1,50
MORGON
R
1,50
MOULIN-À-VENT
R
1,50
RÉGNIÉ
R
1,50
SAINT-AMOUR
R
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
R
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
Rs
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
B
1,50
CÔTES DU FOREZ
R
1,50
CÔTES DU FOREZ
Rs
1,50
CÔTE ROANNAISE
R
1,50
CÔTE ROANNAISE
Rs
1,50
Comité régional Val de Loire
ANJOU
B
1,00
SAUMUR
B
1,00
SAVENNIÈRES sec
B
1,00
ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE
B
1,00
COTEAUX DU LAYON
B
1,00
COTEAUX DU LAYON + nom de communes
B
1,00
BONNEZEAUX
B
1,00
COTEAUX DE L'AUBANCE
B
1,00
ANJOU vins mousseux
B
1,00
SAUMUR vins mousseux
B
1,00
CRÉMANT DE LOIRE
B
1,00
ANJOU
R
1,00
ANJOU GAMAY
R
1,00
ANJOU VILLAGES
R
1,00
ANJOU VILLAGES BRISSAC
R
1,00
SAUMUR
R
1,00
SAUMUR-CHAMPIGNY
R
1,00
ANJOU vins mousseux
Rs
1,00
SAUMUR vins mousseux
Rs
1,00
CRÉMANT DE LOIRE
Rs
1,00
ROSÉ D'ANJOU cépages : GROLLEAU N, GROLLEAU GRIS G
Rs
2,00
ROSÉ D'ANJOU autres cépages
Rs
1,00
ROSÉ DE LOIRE cépages : GROLLEAU N, GROLLEAU GRIS G
Rs
2,00
ROSÉ DE LOIRE autres cépages
Rs
1,00
CABERNET D'ANJOU
Rs
1,50
CABERNET DE SAUMUR
Rs
1,00
HAUT-POITOU
B
1,00
HAUT-POITOU
R
1,00
HAUT-POITOU
Rs
1,00
MUSCADET
B
2,00
MUSCADET suivi de la mention sur lie
B
2,00
MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE suivi ou non de la mention sur lie
B
2,00
MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention sur lie
B
2,00
MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire Clisson
B
1,00
MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire Gorges
B
1,00
MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE complété dénomination géographique complémentaire LE PALLET
B
1,00
MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie
B
2,00
COTEAUX D'ANCENIS
B
2,00
FIEFS VENDÉENS
B
1,50
GROS PLANT DU PAYS NANTAIS
B
2,00
GROS PLANT DU PAYS NANTAIS suivi de la mention sur lie
B
2,00
COTEAUX D'ANCENIS
R
2,00
FIEFS VENDÉENS
R
1,50
COTEAUX D'ANCENIS
Rs
2,00
FIEFS VENDÉENS
Rs
1,50
MENETOU-SALON
B
1,00
POUILLY-SUR-LOIRE
B
2,00
POUILLY FUMÉ
B
1,00
QUINCY
B
1,00
REUILLY
B
1,00
SANCERRE
B
1,00
COTEAUX DU GIENNOIS
B
1,00
SAINT-POURÇAIN
B
1,00
MENETOU-SALON
R
1,00
REUILLY
R
1,00
SANCERRE
R
1,00
COTEAUX DU GIENNOIS
R
1,00
SAINT-POURÇAIN
R
1,00
CHÂTEAUMEILLANT
R
1,00
MENETOU-SALON
Rs
1,00
REUILLY
Rs
1,00
SANCERRE
Rs
1,00
COTEAUX DU GIENNOIS
Rs
1,00
SAINT-POURÇAIN
Rs
1,00
CHÂTEAUMEILLANT
Rs
1,00
CÔTES D'AUVERGNE
B
1,00
CÔTES D'AUVERGNE
R
1,00
CÔTES D'AUVERGNE + dénomination géographique complémentaire
R
1,00
CÔTES D'AUVERGNE
Rs
1,00
CÔTES D'AUVERGNE + dénomination géographique complémentaire
Rs
1,00
CHEVERNY
B
1,00
CHINON
B
1,00
COTEAUX DU LOIR
B
2,00
COTEAUX DU VENDOMOIS
B
1,00
COUR-CHEVERNY
B
1,00
JASNIÈRES
B
2,00
MONTLOUIS-SUR-LOIRE
B
1,00
ORLÉANS
B
1,00
TOURAINE
B
1,00
TOURAINE-AMBOISE
B
1,00
TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU
B
1,00
TOURAINE-CHENONCEAUX
B
1,00
TOURAINE-MESLAND
B
1,00
TORAINE-OISLY
B
1,00
VALENÇAY
B
1,00
VOUVRAY
B
1,00
VOUVRAY vins mousseux
B
1,00
MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants
B
1,00
TOURAINE vins mousseux
B
1,00
BOURGUEIL
R
1,00
CHEVERNY
R
1,00
CHINON
R
1,00
COTEAUX DU LOIR
R
2,00
COTEAUX DU VENDOMOIS
R
1,00
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
R
1,00
ORLÉANS
R
1,00
ORLÉANS-CLÉRY
R
1,00
TOURAINE
R
1,50
TOURAINE-AMBOISE
R
1,00
TOURAINE-CHENONCEAUX
R
1,50
TOURAINE-MESLAND
R
1,50
VALENÇAY
R
1,50
BOURGUEIL
Rs
1,00
CHEVERNY
Rs
1,00
CHINON
Rs
1,00
COTEAUX DU LOIR
Rs
2,00
COTEAUX DU VENDOMOIS
Rs (VIN GRIS)
1,00
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
Rs
1,00
ORLÉANS
Rs
1,00
TOURAINE
Rs
1,50
TOURAINE-AMBOISE
Rs
1,00
TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU
Rs
1,50
TOURAINE-MESLAND
Rs
1,50
VALENÇAY
Rs
1,50
TOURAINE vins mousseux
Rs
1,00
Comité régional Sud-Ouest
BERGERAC
R
1,00
BERGERAC
Rs
1,00
BERGERAC
B
1,00
CÔTES DE BERGERAC
B
1,50
CÔTES DE DURAS
Rs
1,50
CÔTES DE DURAS
B
1,50
CÔTES DE MONTRAVEL
B
1,50
CÔTES DU MARMANDAIS
Rs
1,00
CÔTES DU MARMANDAIS
B
1,00
HAUT-MONTRAVEL
B
1,50
MONBAZILLAC
B
1,50
MONTRAVEL
B
1,00
ROSETTE
B
1,50
BORDEAUX
R
1,00
BORDEAUX, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1)
R
1,50
BORDEAUX SUPÉRIEUR
R
1,00
BORDEAUX SUPÉRIEUR, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1)
R
1,50
BORDEAUX mention Clairet
Rs
1,50
BORDEAUX
Rs
1,50
CÔTES DE BORDEAUX
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Blaye
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Cadillac
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Castillon
R
1,00
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs
R
1,00
BLAYE
R
1,00
BOURG, CÔTES DE BOURG, BOURGEAIS
R
1,00
CÔTES DE BOURG, BOURG, BOURGEAIS, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1)
R
1,50
GRAVES DE VAYRES
R
1,00
SAINTE-FOY-BORDEAUX
R
1,00
MÉDOC
R
1,00
HAUT-MÉDOC
R
1,00
HAUT-MÉDOC, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1)
R
1,50
LISTRAC-MÉDOC
R
1,00
MOULIS
R
1,00
MARGAUX
R
1,00
SAINT-JULIEN
R
1,00
SAINT-ESTÈPHE
R
1,50
PAUILLAC
R
1,00
GRAVES
R
1,00
PESSAC-LÉOGNAN
R
1,00
SAINT-ÉMILION, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1)
R
1,50
SAINT-ÉMILION, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (2)
R
1,00
SAINT-ÉMILION grand cru, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1)
R
1,50
SAINT-ÉMILION grand cru, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (2)
R
0,50
MONTAGNE SAINT-ÉMILION
R
1,00
LUSSAC SAINT-ÉMILION
R
1,00
PUISSEGUIN SAINT-ÉMILION
R
1,00
SAINT-GEORGES SAINT-ÉMILION
R
1,00
POMEROL
R
1,00
LALANDE-DE-POMEROL
R
1,00
FRONSAC
R
1,00
CANON FRONSAC
R
1,00
BORDEAUX (VIN sec)
B
1,50
BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Haut-Benauge (VIN sec)
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Blaye
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs (vin sec)
B
1,50
CÔTES DE BLAYE
B
1,50
BOURG, CÔTES DE BOURG, BOURGEAIS
B
1,50
GRAVES
B
1,50
PESSAC-LÉOGNAN
B
1,00
ENTRE-DEUX-MERS
B
1,50
ENTRE-DEUX-MERS + dénomination géographique complémentaire Haut-Benauge
B
1,50
GRAVES DE VAYRES (vin sec)
B
1,50
SAINTE-FOY-BORDEAUX (vin sec)
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX Saint-Macaire (vin sec)
B
1,50
BORDEAUX avec sucres fermentescibles
B
1,50
BORDEAUX SUPÉRIEUR
B
1,50
BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Haut-Benauge
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX Saint-Macaire Moëlleux
B
1,50
GRAVES SUPÉRIEURES
B
1,50
PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX
B
1,50
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs (vins doux)
B
1,50
GRAVES DE VAYRES
B
1,50
SAINTE-FOY-BORDEAUX moelleux
B
1,50
BARSAC
B
1,50
SAUTERNES
B
1,50
LOUPIAC
B
1,50
SAINTE-CROIX DU MONT
B
1,50
CÉRONS
B
1,50
CADILLAC
B
1,50
CRÉMANT DE BORDEAUX
B
1,50
CRÉMANT DE BORDEAUX
Rs
1,50
Comité régional Toulouse-Pyrénées
FRONTON
R
1,00
FRONTON
Rs
1,00
GAILLAC
Rs
0,50
GAILLAC
B
0,50
GAILLAC mousseux 2e fermentation en bouteille
B
0,50
GAILLAC mousseux méthode ancestrale
B
0,50
MARCILLAC
R
0,50
MARCILLAC
Rs
0,50
COTEAUX DU QUERCY
R
0,50
COTEAUX DU QUERCY
Rs
0,50
SAINT-SARDOS vins rosés élaborés par pressurage
Rs
0,50
ENTRAYGUES-LE FEL
R
1,00
ENTRAYGUES-LE FEL
Rs
1,00
ENTRAYGUES-LE FEL
B
1,00
ESTAING
R
0,50
ESTAING
Rs
0,50
BÉARN
R
0,50
BÉARN
Rs
0,50
BÉARN
B
0,50
IROULÉGUY
R
0,50
IROULÉGUY
Rs
0,50
IROULÉGUY
B
0,50
JURANÇON
B
1,00
PACHERENC DU VIC BILH
B
1,00
Comité régional Vallée du Rhône
CÔTES DU RHÔNE cépage SYRAH, exclusivement au Nord du parallèle de Montélimar
R
1,50
CROZES-HERMITAGE
B
1,50
HERMITAGE
B
1,00
SAINT-JOSEPH
B
1,50
SAINT-PÉRAY
B
1,50
CORNAS
R
1,50
CÔTE ROTIE
R
1,50
CROZES-HERMITAGE
R
1,50
HERMITAGE
R
1,00
SAINT-JOSEPH
R
1,50
SAINT-PÉRAY MOUSSEUX
B
1,50
Comité régional Languedoc-Roussillon
CORBIÈRES, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (3)
R
1,50
CORBIÈRES, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (3)
Rs
1,50
CORBIÈRES, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (3)
B
1,50
CÔTES DU ROUSSILLON, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (4)
R
1,50
CÔTES DU ROUSSILLON, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (4)
Rs
1,50
CÔTES DU ROUSSILLON, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (4)
B
1,50
LIMOUX mention BLANQUETTE DE LIMOUX
B
1,50
CRÉMANT DE LIMOUX
B
1,50
(1) Département de la Gironde, communes de Branne, Cabara, Cissac-Médoc, Génissac, Grézillac, Guillac, Lugaignac, Macau, Moulon, Naujan-et-Postiac, Nérigean, Prignac-et-Marcamps, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Estèphe, Saint-Gervais, Saint-Laurent-d'Arce, Saint-Pey-d'Armens, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Tizac-de-Curton, Vignonet.
(2) Département de la Gironde, communes de Libourne (pour partie), Saint-Christophe-des-Bardes, Saint-Emilion, Saint-Etienne-de-Lisse, Saint-Hippolyte, Saint-Laurent-des-Combes.
(3) Département de l'Aude, communes de Camplong-d'Aude, Lagrasse, Montlaur, Pradelles-en-Val, Ribaute.
(4) Département des Pyrénées-Orientales, communes de Bages, Canohès, Fourques, Llupia, Montauriol, Passa, Pollestres, Perpignan, Ponteilla, Saint-Cyprien, Saint-Nazaire, Sainte-Colombe-de-la-Commanderie, Saleilles, Terrats, Thuir, Trouillas, Villemolaque, Villeneuve-de-la-Raho.

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