Les modules spécifiques figurant en annexe du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques des classes préparatoires au baccalauréat professionnel défini par l'arrêté du 10 février 2009 susvisé sont regroupés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Les spécialités de baccalauréat professionnel dont le règlement d'examen prévoit une évaluation des sciences physiques et chimiques sont rattachées à l'un des groupements définis en annexe du présent arrêté en fonction des modules spécifiques qui leur sont applicables conformément à l'arrêté du 10 février 2009 susvisé ou à l'arrêté portant création de ces spécialités.
Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
MODULES SPÉCIFIQUES S'AJOUTANT AU TRONC COMMUN définis par l'arrêté du 10 février 2009 GROUPEMENTS SL 5 SL 6 SL 7 Groupement 1 T 6 T 7 T 8 Groupement 2 CME 6 CME7 SL 5 Groupement 3 T 8 CME 6 CME 7 Groupement 4 T 6 T 7 CME 7 Groupement 5 HS 5 HS 6 Groupement 6
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.