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Texte réglementaire

Arrêté du 1er juillet 2008

Numéro
Date du texte
1 juillet 2008
Articles
3
Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION

professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

V

Surveillant(e). ― Visiteur(e) de nuit en secteur social et médico-social.

330t

5 ans

CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVÉ (CNEAP).

V

Agent conducteur de chien en sécurité privée.

344

5 ans

FORMAPLUS 3B.

V

Agent qualifié de sécurité et de prévention (AQSP).

344t

5 ans

SYNDICAT NATIONAL DES ORGANISMES DE FORMATION EN PRÉVENTION ET SÉCURITÉ.

IV

Enlumineur.

132

3 ans

INSTITUT SUPÉRIEUR EUROPÉEN DE L'ENLUMINURE ET DU MANUSCRIT.

IV

Opérateur des métiers de l'image et du son (OPEMIS).

323

5 ans

IMCA PROVENCE. ― INSTITUT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE DE PROVENCE.

IV

Technicien du son. ― Musiques actuelles.

323t

5 ans

EMC. ― ENSEIGNEMENT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION.

IV

Assistant de régulation médicale de SAMU

331

5 ans

INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS DU LYCÉE RABELAIS.

IV

Hydrobalnéologue.

331

2 ans

HECATE FORMATION.

IV

Perruquier maquilleur plasticien.

336

5 ans

ATELIER DU GRIFFON.

IV

Motocycliste de la police nationale.

344

5 ans

MINISTÈRE CHARGÉ DE L'INTÉRIEUR. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLICE NATIONALE (DGPN).

III

Dessinateur de bande dessinée et d'illustration.

134

2 ans

SARL ARC EN CIEL. ― ÉCOLE JEAN TRUBERT.

III

Responsable de relations internationales. ― Traduction.

136, 136g

1 an

UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON.

III

Gestionnaire qualité sécurité environnement.

200r, 221r, 223r

2 ans

ROYER ROBIN ASSOCIÉS.

III

Assistant de laboratoire biochimie-biologie.

222r, 331n

2 ans

UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LYON. ― ASSOCIATION DES FONDATEURS DE LABORATOIRE BIOCHIMIE BIOLOGIE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE TECHNICIENS BIOCHIMIE-BIOLOGIE.

III

Styliste de mode.

242

5 ans

ATELIER CHARDON SAVARD.

III

Concepteur en ingénierie simultanée.

251n

5 ans

INSTITUT UNIVERSITAIRE TECHNOLOGIQUE DE SAINT-NAZAIRE.

III

Technicien conseil en réseaux et télécommunications.

255n, 326n

5 ans

CCI DE PARIS. ― CENTRE DES FORMATIONS INDUSTRIELLES (CFI).

III

Informaticien réseaux.

255r

2 ans

INSTITUT POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DU CONSEIL (IPREC).

III

Négociateur immobilier.

313w

3 ans

INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP).

III

Infographiste 3 D.

320v

5 ans

AEH STUDIO MERCIER.

III

Informaticien d'exploitation et de maintenance.

326n

2 ans

INSTITUT POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT ET DU CONSEIL (IPREC).

III

Médiateur artistique.

330v

5 ans

ART ET THÉRAPIE.

III

Formateur "Lutte contre l'illettrisme/remédiation linguistique".

333t

5 ans

Tétraccord

III

Formateur en arts plastiques.

335t

5 ans

ATELIERS TERRE ET FEU.

II

Réalisateur. ― Designer (DNAT).

132f

5 ans

MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CULTURE. ― DÉLÉGATION AUX ARTS PLASTIQUES (DAP).

II

Négociant d'art, médiateur culturel.

132g

5 ans

INSTITUT SUPÉRIEUR DES CARRIÈRES ARTISTIQUES (ICART). ― GROUPE EDH.

II

Danseur interprète.

133

3 ans

CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

II

Responsable technico-commercial import-export.

200w

2 ans

CCI GRAND LILLE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE DE VENTE INDUSTRIELLE INTERNATIONALE. ― DOUAI BUSINESS SCHOOL (DBS).

II

Chef de produit pour les entreprises de la mode et d'habillement.

242n

5 ans

INSTITUT SUPÉRIEUR SPÉCIALISÉ DE LA MODE (MOD'SPE).

II

Designer concepteur de mode.

242n

5 ans

ÉCOLE DE LA CHAMBRE SYNDICALE DE LA COUTURE PARISIENNE.

II

Responsable technique d'applications laser industrielles.

254p

5 ans

IREPA LASER.

II

Responsable commercial export.

312m

2 ans

ÉCOLE SUPÉRIEURE DE GESTION (ESG). ― INSTITUT DE MANAGEMENT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE GESTION.

II

Responsable de l'analyse et du développement stratégiques des marchés.

312n

2 ans

INSTITUT DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE (IFOCOP).

II

Chargé de communication.

320m

3 ans

MARCOREL SARL.

II

Chargé de relations publiques et de communication.

320n

5 ans

EUROPEAN COMMUNICATION SCHOOL (ECS).

II

Responsable projet communication interne/externe.

320p

5 ans

INSTITUT SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION, DE LA PRESSE ET DE L'AUDIOVISUEL (ISCPA).

II

Journaliste.

321n

5 ans

EUROPEAN COMMUNICATION SCHOOL. ― INSTITUT EUROPÉEN DU JOURNALISME (ECS-IES).

II

Sténotypiste de conférences.

324t

5 ans

STÉNOTYPE GRANDJEAN SA.

II

Administrateur systèmes et réseaux.

326t

5 ans

ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX TECHNIQUES INDUSTRIELLES (AFTI).

II

Manager en hôtellerie internationale.

334p

3 ans

INSTITUT VATEL PARIS.

II

Chef de mission d'investigations spécialisées.

344n

5 ans

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― DIRECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (DGGN)/MINISTÈRE CHARGÉ DE L'INTÉRIEUR. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLICE NATIONALE (DGPN). ― UNITÉ DE RECHERCHE, ASSISTANCE, INTERVENTION, DISSUASION (RAID).

I

Manager en ingénierie et gouvernance des risques.

110, 200, 344

5 ans

CCI DU CHER. ― CESAL. ― ÉCOLE HUBERT CURIEN.

I

Musicien interprète (DFS ou DNESM).

133

3 ans

CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

I

Chef d'orchestre (DFS).

133

3 ans

CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

I

Chef de chœur.

133

3 ans

CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON).

I

Musicologue (DFS ou DNESM).

133g

3 ans

CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

I

Manager en ingénierie de la qualité et du développement durable.

200, 310p

5 ans

CCI DU CHER. ― CESAL. ― ÉCOLE HUBERT CURIEN.

I

Designer industriel.

200n

5 ans

STRATE COLLEGE DESIGNERS.

I

Manager des achats internationaux.

312p

2 ans

CENTRE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES DU COMMERCE INTERNATIONAL (CESCI).

I

Expert en techniques de marché (ITM).

313m

5 ans

CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE (CFPB).

I

Consultant technique.

315n

3 ans

Institut pour l'expertise (IpE)

I

Expert en ingénierie informatique.

326

5 ans

CENTRE RÉGIONAL D'ÉTUDES SUPÉRIEURES POUR LA PRÉPARATION AUX AFFAIRES (CRESPA) (ÉCOLE DU GROUPE SCIENCES-U).

I

Expert en conduite et ingénierie de développement de logiciels industriels.

326

5 ans

ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX TECHNIQUES INDUSTRIELLES (AFTI).

I

Chef de projet informatique et robotique.

326n

2 ans

INSTITUT MÉDITERRANÉEN D'INFORMATIQUE, D'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET DE ROBOTIQUE (IMERIR).

I

Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS).

332p

5 ans

UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD. ― LYON-I.

I

Directeur d'hôtellerie internationale.

334p

3 ans

INSTITUT VATEL PARIS.

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée :

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION

professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option quad.

335w.

3 ans

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE MOTOCYCLISME (FFM).

CQP animateur de savate.

335t.

2 ans

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE SAVATE BOXE FRANÇAISE ET DISCIPLINE ASSOCIÉES (FFSBF DA).

CQP animateur tir à l'arc.

335t.

5 ans

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TIR À L'ARC (FFTA).

CQP animateur de loisir sportif.

335t.

3 ans

UNION FRANÇAISE DES ŒUVRES LAIQUES D'ÉDUCATION PHYSIQUE (UFOLEP)/FÉDÉRATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE FRANCE (FSCF)/FÉDÉRATION FRANÇAISE POUR L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE, MODERNE SPORTS POUR TOUS (FFEPMM SPORTS POUR TOUS)/FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE (FFEPGV)/FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT).

CQP animateur des activités gymniques.

335t.

3 ans

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE GYMNASTIQUE.

CQP peintre anticorrosion.

254.

5 ans

FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BATIMENT (FFB).

CQP CPES de spécialisation en prothèse amovible complète.

331.

2 ans

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI (CPNE) DE LA CCN DES PROTHÉSISTES DENTAIRES ET PROFESSIONNELS DE LABORATOIRES DE PROTHÈSE DENTAIRE.

CQP CPES de spécialisation en céramique et occlusion.

331.

2 ans

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI (CPNE) DE LA CCN DES PROTHÉSISTES DENTAIRES ET PROFESSIONNELS DE LABORATOIRES DE PROTHÈSE DENTAIRE.

CQP employé(e) technique de restauration.

334.

3 ans

ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DANS L'INDUSTRIE HÔTELIÈRE (ADEFIH).

CQP chef gérant.

334.

3 ans

ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DANS L'INDUSTRIE HÔTELIÈRE (ADEFIH).

CQP exploitant en restauration.

334.

3 ans

ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DANS L'INDUSTRIE HÔTELIÈRE (ADEFIH).

CQP employé(e) qualifié(e) de restauration.

334.

3 ans

ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DANS L'INDUSTRIE HÔTELIÈRE (ADEFIH).

CQP négociateur immobilier.

313w.

3 ans

CPNEFP DE L'IMMOBILIER. ― CEFI.

CQP animateur soigneur assistant.

212, 335.

5 ans

ASSOCIATION DE GESTION CPNE ENTREPRISES ÉQUESTRES.

CQP assistant moniteur voile.

335t.

5 ans

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE VOILE.

Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 1er juillet 2008 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000026265216

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