Au vu des résultats de l'évaluation des risques réalisée par l'employeur et des mesures particulières de prévention et de protection qui en résultent conformément aux articles L. 4121-1 à L. 4121-5 du code du travail, le médecin du travail détermine les modalités particulières du suivi médical des travailleurs affectés habituellement aux travaux comportant des exigences ou des risques particuliers mentionnés à l'article 2 du présent arrêté.
Il met en place chaque année, avec l'équipe pluridisciplinaire, les actions en milieu de travail appropriées.
Les travaux comportant des exigences ou des risques particuliers sont les suivants :
1° Au titre des contraintes physiques marquées :
― les travaux de manutention manuelle de charges lourdes, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 4152-12, D. 4153-39, D. 4153-40 et R. 4541-9 du code du travail ;
― travaux en hauteur effectués au moyen de cordes dont l'utilisation est définie aux articles R. 4323-89 et R. 4323-90 du code du travail ;
2° Au titre de l'environnement physique agressif :
― les travaux exposant aux agents chimiques dangereux mentionnés à l'article R. 4412-3 du code du travail ;
― les travaux dans les puits, conduites de gaz, conduits de fumées, cuves, réservoirs, citernes, fosses, galeries et dans les autres lieux visés aux articles R. 4222-23 et R. 4222-24 du code du travail ;
― les travaux exposant à de basses ou hautes températures imposées par les procédés de travail mis en œuvre ;
― les travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires susceptibles d'entraîner des allergies ;
― les travaux en atmosphère contrôlée pour la conservation des denrées ;
3° Au titre de certains rythmes de travail :
― les travaux comportant des gestes répétitifs à cadences élevées ;
4° Autres travaux :
― la conduite de véhicules à moteur mentionnés aux articles R. 311-1 et R. 323-25 du code de la route, résultant de la nature des missions dévolues au salarié ;
― la conduite d'équipements destinés au levage de charges ou de personnes.
L'arrêté du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale est abrogé.
Le directeur des affaires financières, sociales et logistiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
