Décret n°2014-242 du 25 février 2014

• Numéro: 2014-242
• Date du texte: 25 février 2014
• Articles: 19

Article 1

Le département des Hautes-Pyrénées comprend dix-sept cantons :

― canton n° 1 (Aureilhan) ;

― canton n° 2 (Bordères-sur-l'Echez) ;

― canton n° 3 (Les Coteaux) ;

― canton n° 4 (La Haute-Bigorre) ;

― canton n° 5 (Lourdes-1) ;

― canton n° 6 (Lourdes-2) ;

― canton n° 7 (Moyen Adour) ;

― canton n° 8 (Neste, Aure et Louron) ;

― canton n° 9 (Ossun) ;

― canton n° 10 (Tarbes-1) ;

― canton n° 11 (Tarbes-2) ;

― canton n° 12 (Tarbes-3) ;

― canton n° 13 (Val d'Adour-Rustan-Madiranais) ;

― canton n° 14 (La Vallée de l'Arros et des Baïses) ;

― canton n° 15 (La Vallée de la Barousse) ;

― canton n° 16 (La Vallée des Gaves) ;

― canton n° 17 (Vic-en-Bigorre).

Article 2

Le canton n° 1 (Aureilhan) comprend les communes suivantes : Aureilhan, Séméac, Soues.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Aureilhan.

Article 3

Le canton n° 2 (Bordères-sur-l'Echez) comprend les communes suivantes : Bazet, Bordères-sur-l'Echez, Bours, Chis, Ibos, Orleix, Oursbelille.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bordères-sur-l'Echez.

Article 4

Le canton n° 3 (Les Coteaux) comprend les communes suivantes : Antin, Aries-Espénan, Aubarède, Barthe, Bazordan, Bernadets-Debat, Betbèze, Betpouy, Bonnefont, Bouilh-Péreuilh, Boulin, Bugard, Cabanac, Campuzan, Castelnau-Magnoac, Castelvieilh, Castéra-Lou, Casterets, Caubous, Chelle-Debat, Cizos, Collongues, Coussan, Devèze, Dours, Estampures, Fontrailles, Fréchède, Gaussan, Gonez, Guizerix, Hachan, Hourc, Jacque, Lalanne, Lalanne-Trie, Lamarque-Rustaing, Lansac, Lapeyre, Laran, Larroque, Laslades, Lassales, Lizos, Louit, Lubret-Saint-Luc, Luby-Betmont, Lustar, Marquerie, Marseillan, Mazerolles, Monléon-Magnoac, Monlong, Mun, Oléac-Debat, Organ, Osmets, Peyret-Saint-André, Peyriguère, Pouy, Pouyastruc, Puntous, Puydarrieux, Sabalos, Sadournin, Sariac-Magnoac, Sère-Rustaing, Soréac, Souyeaux, Thermes-Magnoac, Thuy, Tournous-Darré, Trie-sur-Baïse, Vidou, Vieuzos, Villembits, Villemur.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune Trie-sur-Baïse.

Article 5

Le canton n° 4 (La Haute-Bigorre) comprend les communes suivantes : Antist, Asté, Astugue, Bagnères-de-Bigorre, Beaudéan, Campan, Gerde, Hiis, Labassère, Montgaillard, Neuilh, Ordizan, Pouzac, Trébons.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bagnères-de-Bigorre.

Article 6

Le canton n° 5 (Lourdes-1) comprend :

1° Les communes suivantes : Aspin-en-Lavedan, Barlest, Bartrès, Loubajac, Omex, Ossen, Peyrouse, Poueyferré, Saint-Pé-de-Bigorre, Ségus, Viger ;

2° La partie de la commune de Lourdes située à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Julos, route de Julos (départementale 95), ligne de chemin de fer de Toulouse à Bayonne, section de droite dans le prolongement Nord et Sud de la rue Philadelphe-de-Gerde (cette rue étant incluse), boulevard du Lapacca, rue de Langelle, rue Mermoz, rue de Bagnères, place Marcadal, rue de la Grotte, rue du Garnavie, rue petite du Garnavie, rue Rouy, petite rue Rouy, boulevard Roger-Cazenave, boulevard du Gave, boulevard Georges-Dupierris, boulevard Soum-de-Lanne, ligne droite se prolongeant jusqu'au cours du gave de Pau, cours du gave de Pau et du canal alimentant l'usine électrique de Latour, jusqu'à la limite territoriale de la commune d'Aspin-en-Lavedan.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lourdes.

Article 7

Le canton n° 6 (Lourdes-2) comprend :

1° Les communes suivantes : Adé, Les Angles, Arrayou-Lahitte, Arcizac-ez-Angles, Arrodets-ez-Angles, Artigues, Berbérust-Lias, Bourréac, Cheust, Escoubès-Pouts, Gazost, Ger, Germs-sur-l'Oussouet, Geu, Gez-ez-Angles, Jarret, Julos, Juncalas, Lézignan, Lugagnan, Ossun-ez-Angles, Ourdis-Cotdoussan, Ourdon, Ousté, Paréac, Saint-Créac, Sère-Lanso ;

2° La partie de la commune de Lourdes non incluse dans le canton de Lourdes-1.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lourdes.

Article 8

Le canton n° 7 (Moyen-Adour) comprend les communes suivantes : Allier, Angos, Arcizac-Adour, Barbazan-Debat, Bernac-Debat, Bernac-Dessus, Horgues, Laloubère, Momères, Montignac, Odos, Salles-Adour, Saint-Martin, Sarrouilles, Vielle-Adour.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Barbazan-Debat.

Article 9

Le canton n° 8 (Neste, Aure et Louron) comprend les communes suivantes : Adervielle-Pouchergues, Ancizan, Aragnouet, Ardengost, Arreau, Aspin-Aure, Aulon, Avajan, Avezac-Prat-Lahitte, Azet, Bareilles, Barrancoueu, La Barthe-de-Neste, Bazus-Aure, Bazus-Neste, Beyrède-Jumet-Camous, Bordères-Louron, Bourisp, Cadéac, Cadeilhan-Trachère, Camparan, Capvern, Cazaux-Debat, Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors, Ens, Escala, Esparros, Estarvielle, Estensan, Fréchet-Aure, Gazave, Génos, Germ, Gouaux, Grailhen, Grézian, Guchan, Guchen, Hèches, Ilhet, Izaux, Jézeau, Labastide, Laborde, Lançon, Lortet, Loudenvielle, Loudervielle, Mazouau, Mont, Montoussé, Pailhac, Ris, Sailhan, Saint-Arroman, Saint-Lary-Soulan, Sarrancolin, Tramezaïgues, Vielle-Aure, Vielle-Louron, Vignec.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Capvern.

Article 10

Le canton n° 9 (Ossun) comprend les communes suivantes : Averan, Azereix, Barry, Bénac, Gardères, Hibarette, Juillan, Lamarque-Pontacq, Lanne, Layrisse, Loucrup, Louey, Luquet, Orincles, Ossun, Séron, Visker.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Ossun.

Article 11

Le canton n° 10 (Tarbes-1) comprend la partie de la commune de Tarbes située au nord et à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune d'Ibos, rue de la Baïse, impasse de l'Alaric, ligne droite se prolongeant jusqu'au cours de l'Echez, cours de l'Echez, rue François-Marquès, rue Sainte-Catherine, rue des Cultivateurs, rue Georges-Lassalle, rue Massey, avenue Alsace-Lorraine, rue des Mimosas, rue Louis-Blériot, boulevard des Ardennes, rue de Perseigna, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Bordères-sur-l'Echez.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tarbes.

Article 12

Le canton n° 11 (Tarbes-2) comprend la partie de la commune de Tarbes située à l'est d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de Bordères-sur-l'Echez, rue de Perseigna, boulevard des Ardennes, rue Louis-Blériot, rue des Mimosas, avenue Alsace-Lorraine, rue Massey, rue Despourrins, avenue du Régiment-de-Bigorre, rue de Cronstadt, place Ferré, rue du 4-Septembre, rue du Maquis-de-Payolle, boulevard du Président-Kennedy, rond-point Trélut, chemin de l'Ormeau, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Laloubère.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tarbes.

Article 13

Le canton n° 12 (Tarbes-3) comprend la partie de la commune de Tarbes non incluse dans les cantons de Tarbes-1 et de Tarbes-2.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tarbes.

Article 14

Le canton n° 13 (Val d'Adour-Rustan-Madiranais) comprend les communes suivantes : Ansost, Auriébat, Barbachen, Bazillac, Bouilh-Devant, Buzon, Castelnau-Rivière-Basse, Caussade-Rivière, Escondeaux, Estirac, Gensac, Hagedet, Hères, Labatut-Rivière, Lacassagne, Lafitole, Lahitte-Toupière, Laméac, Larreule, Lascazères, Lescurry, Liac, Madiran, Mansan, Maubourguet, Mingot, Monfaucon, Moumoulous, Peyrun, Rabastens-de-Bigorre, Saint-Lanne, Saint-Sever-de-Rustan, Sarriac-Bigorre, Sauveterre, Ségalas, Sénac, Sombrun, Soublecause, Tostat, Trouley-Labarthe, Ugnouas, Vidouze, Villefranque.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Maubourguet.

Article 15

Le canton n° 14 (La Vallée de l'Arros et des Baïses) comprend les communes suivantes : Argelès-Bagnères, Arrodets, Artiguemy, Asque, Banios, Barbazan-Dessus, Batsère, Bégole, Benqué-Molère, Bernadets-Dessus, Bettes, Bonnemazon, Bonrepos, Bordes, Bourg-de-Bigorre, Bulan, Burg, Caharet, Calavanté, Castelbajac, Castéra-Lanusse, Castillon, Chelle-Spou, Cieutat, Clarac, Esconnets, Escots, Espèche, Espieilh, Fréchendets, Fréchou-Fréchet, Galan, Galez, Goudon, Gourgue, Hauban, Hitte, Houeydets, Lanespède, Lespouey, Lhez, Libaros, Lies, Lomné, Luc, Lutilhous, Marsas, Mascaras, Mauvezin, Mérilheu, Montastruc, Moulédous, Oléac-Dessus, Orieux, Orignac, Oueilloux, Ozon, Péré, Peyraube, Poumarous, Recurt, Ricaud, Sabarros, Sarlabous, Sentous, Sinzos, Tilhouse, Tournay, Tournous-Devant, Uzer.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Tournay.

Article 16

Le canton n° 15 (La Vallée de la Barousse) comprend les communes suivantes : Anères, Anla, Antichan, Arné, Aventignan, Aveux, Bertren, Bize, Bizous, Bramevaque, Campistrous, Cantaous, Cazarilh, Clarens, Créchets, Esbareich, Ferrère, Gaudent, Gembrie, Générest, Hautaget, Ilheu, Izaourt, Lagrange, Lannemezan, Lombrès, Loures-Barousse, Mauléon-Barousse, Mazères-de-Neste, Montégut, Montsérié, Nestier, Nistos, Ourde, Pinas, Réjaumont, Sacoué, Saint-Laurent-de-Neste, Saint-Paul, Sainte-Marie, Saléchan, Samuran, Sarp, Seich, Siradan, Sost, Tajan, Thèbe, Tibiran-Jaunac, Troubat, Tuzaguet, Uglas.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lannemezan.

Article 17

Le canton n° 16 (La Vallée des Gaves) comprend les communes suivantes : Adast, Agos-Vidalos, Arbéost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arrens-Marsous, Artalens-Souin, Aucun, Ayros-Arbouix, Ayzac-Ost, Barèges, Beaucens, Betpouey, Boô-Silhen, Bun, Cauterets, Chèze, Esquièze-Sère, Estaing, Esterre, Ferrières, Gaillagos, Gavarnie-Gèdre, Gez, Grust, Lau-Balagnas, Luz-Saint-Sauveur, Ouzous, Pierrefitte-Nestalas, Préchac, Saint-Pastous, Saint-Savin, Saligos, Salles, Sassis, Sazos, Sère-en-Lavedan, Sers, Sireix, Soulom, Uz, Viella, Vier-Bordes, Viey, Villelongue, Viscos.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Argelès-Gazost.

Article 18

Le canton n° 17 (Vic-en-Bigorre) comprend les communes suivantes : Andrest, Artagnan, Aurensan, Caixon, Camalès, Escaunets, Gayan, Lagarde, Marsac, Nouilhan, Oroix, Pintac, Pujo, Saint-Lézer, Sanous, Sarniguet, Siarrouy, Talazac, Tarasteix, Vic-en-Bigorre, Villenave-près-Béarn, Villenave-près-Marsac.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Vic-en-Bigorre.

Article 19

Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur au prochain renouvellement général des assemblées départementales suivant la publication du présent décret.