Arrêté du 7 avril 2014

命令・公布 2014-04-07・全 3 條

Article 1

A compter du 1er avril 2014, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes : ― athlétisme ; ― automobile ; ― badminton ; ― danse ; ― golf ; ― handball ; ― karaté et disciplines associées ; ― natation ; ― pelote basque ; ― savate, boxe française et disciplines associées ; ― sport boules ; ― voile ; ― volley-ball.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté (1).

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.