AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a et IV
(1)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
0
0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.
AUTRES ESPÈCES
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îIes Féroé
de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
289
BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV
VII
Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
352
345
18
115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
51
1 360
69
648
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
79
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
867
44
62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
15
1 196
61
766
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2 115
108
443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
416
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
256
23
52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
3
0
230
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 457
12 996
663
4 845
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
253
13
774
Total
1 876
19 470
993
8 351
BROSME (1)
Brosme brosme
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12
31
93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
7
509
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
12
38
610
( 1 ) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.
CABILLAUD (1/3)
Gadus Morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV
VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
630
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
336
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
5
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
13
10
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
985
12
0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures Totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.
CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII b,c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennes des zones I et II
Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
118
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
216
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
45
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
487
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
116
3 576
4 053
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
109
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
204
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
4
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
8
4 288
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
199
0
0
Total
9
5 786
3 576
4 053
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.
CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
315
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
741
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
232
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
157
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs :
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais
7
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie
10
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie
18
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
1
Total
1 501
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV
VII
VIII a,b,d,e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
65
34
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
59
536
70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
5
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
96
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
61
576
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
161
1 821
88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
12
60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
27
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 431
3 638
794
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
14
87
40
Total
1 791
6 832
1 085
CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones IV b,
IV c et VII d (1)
Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
28
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
500
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
355
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
53
188
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
985
4 574
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
522
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
347
97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
2
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
392
4 711
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
17
663
Total
2 179
11 470
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.
DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
1,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
1,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
37,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
1,7
Total
45,8
EGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
norvégiennes
des zones I et II
IV, eaux UE
de la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
22
0
20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
1
240
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
37
0
32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
602
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
184
1 013
15
156
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
290
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
0
159
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
4
76
4 919
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
0
Total
184
1 076
94
6 419
FLETAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones Vb et VI
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
391
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
479
GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord
de 5° nord
Océan Atlantique
au sud
de 5° nord
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
44
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1 228
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
48
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
33
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
90
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
9
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
110
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
40
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4 151
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
1 220
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
238
Total
6 973
238
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
7
GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1)
Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII
et XIV (2)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
12
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
22
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
956
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 549
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
3 539
107
HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7)
Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4)
IV c, VII d (1) (2)
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)
VII e, f
VII g, h, j, k (3)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
186
0
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
827
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
403
23 226
12 413
597
462
1 499
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
20
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
10
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
0
Total
403
23 226
13 460
597
465
1 500
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.
HOPLOSTETE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales de la zone VI
Eaux UE et eaux internationales de la zone VII
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
9
1
55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
50
4
100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
7
1
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10
1
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
142
10
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
104
8
73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
80
6
348
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4 035
302
3 320
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
217
16
190
Total
4 654
349
4 284
LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
124
50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
195
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
103
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1 314
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
475
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
200
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
2 090
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
42
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4 869
943
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
175
194
Total
9 587
1 370
LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32
VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
47
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
371
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
428
14 113
810
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
265
2 879
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
428
14 378
4 107
LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys flesus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
140
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
196
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
222
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
261
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
19
477
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4
1 427
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
23
1 947
LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
975
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales de la zone V
Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
2
66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
5
0
88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
193
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12
115
1
138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
0
95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
5
3
2 340
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
41
Total
12
125
6
3 095
MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV ; eaux UE
des zones II a, III b,
III c, III d
VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV
VIII c, IX et X ;
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
1 250
398
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
909
2 702
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
134
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 710
13 477
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
216
39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
77
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
2 358
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
7
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
2 770
138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
839
70
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais
0
14
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie
0
73
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie
0
21
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
56
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire
0
4
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes
0
10
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
0
0
0
Total
2 619
24 008
663
MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a
VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV
VII a
VII b
à k
VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
7
3
0
231
83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
9
0
174
133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1 541
0
0
3 354
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
6
0
0
996
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
665
0
0
2 149
51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
236
128
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
198
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
0
1 215
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
1
144
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
22
3
5 597
875
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
143
651
Total
2 219
35
3
14 096
2 305
MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
23 250
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
360
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
96
Total
24 302
MERLU (1/2)
Merluccius merluccius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones II a, IV
VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV
VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
48
847
102
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
2 819
73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
4
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
339
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
774
3 991
36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
3 216
334
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
120
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
15
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
32
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
79
9 918
448
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
309
0
Total
901
21 610
993
MERLU (2/2)
Merluccius merluccius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
2 733
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
319
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 709
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
2 168
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
1 071
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
275
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
10 579
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
3 063
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie
6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie
6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
172
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
204
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire
70
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charente
18
Total
22 446
MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
492
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
3
Total
613
PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VII h, j, k
VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
3
237
2
3
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
2
4
1
20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
748
626
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
106
14
6
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
293
1 101
1
1
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
5
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
28
745
5
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
3
0
0
0
21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
157
166
89
34
117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
3
6
0
65
Total
1 232
2 986
123
50
313
RAIES
Rajidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a
et IV (1)
Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)
Eaux UE
de la zone VII d (3)
Eaux UE
des zones VIII
et IX (4)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
112
39
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
101
0
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
19
33
52
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
481
0
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
14
205
240
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
94
0
86
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
-1
152
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
388
295
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
77
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
2 456
2
1 019
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
51
0
67
Total
33
3 921
627
1 498
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.
REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
677
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
2 764
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
3
3 460
SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
84
SOLE
Solea solea
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II et IV
VII d
VII e
VII f, g
VII h, j, k
VIII a, b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
3
195
31
2
0
66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
2
8
630
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
204
345
1
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
38
73
13
1
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
502
1 899
1
2
1
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
4
0
1
7
453
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
0
394
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)
22
521
119
4
1
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
5
0
0
4
493
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
91
130
47
56
956
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
19
8
0
2
1
726
Total
750
3 106
355
73
79
3 724
MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS
I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année (N - 1)
1. Analyse des mesures mises en œuvre
Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation.
Analyse des écarts.
Bilan de la flotte au 31 décembre (N - 1) pour le quota concerné :
NOMBRE
de navires
au 1er janvier N - 1
NOMBRE
d'entrées
RAISONS
des entrées
(1)
NOMBRE
de sorties
RAISONS
des sorties
(2)
NOMBRE
de navires
au 31 décembre N - 1
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc.
(2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.
2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP
TYPE
de sanction
MOTIF
d'application
NOMBRE
de navires
sanctionnés
II. - Plan de gestion des quotas de l'année (N)
1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota
QUOTA
ENVELOPPE RÉPARTIE
entre les adhérents
(en tonnes)
MESURE
de gestion
DÉCISION(S)
du CA
2. Présentation détaillée des mesures gestion prévues sur les espèces sensibles
a) Quota de captures de sole VIII a, b
Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
NOMBRE
de navires
au 1er janvier N - 1
NOMBRE
d'entrées
prévues
RAISONS
des entrées
(1)
NOMBRE
de sorties
prévues
RAISONS
des sorties
(2)
NOMBRE
de navires
attendus
sur la pêche
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc.
(2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.
Calendrier prévisionnel d'activité
MOIS
QUANTITÉ
(tonnes)
PRIX MOYEN
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Total
b) Quota de captures de sole VII e
Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
Calendrier prévisionnel d'activité :
c) Quota de captures de sole VII d
Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
Calendrier prévisionnel d'activité :
d) Quotas de captures de merlu
Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
Calendrier prévisionnel d'activité :
e) Quotas de captures de maquereau
Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
Calendrier prévisionnel d'activité :
f) Quotas de captures d'églefin VII b-k
Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
Calendrier prévisionnel d'activité :
g) Quotas de baudroie hors zone VI
Quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :
Calendrier prévisionnel d'activité :
3. Modalités de suivi des mesures du plan de gestion
a) Dispositif de suivi des captures des adhérents de l'OP
b) Sanctions administratives et économiques prévues par l'OP
III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas
Tableau de production des adhérents de l'OP de l'année (N - 1)
Délibérations du conseil d'administration.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.
